Traduction de «commission a déjà évoqué cette » (Français → Anglais) :

[14] La Commission a déjà évoqué cette question devant le Conseil des ADPIC en juin 2005, lors de la présentation de la Communication ayant pour thème la manière de mieux faire respecter les droits de propriété intellectuelle, puisque cette dernière faisait état dans le chapitre concernant les résultats escomptés du fait que parmi les propositions pour lesquelles il serait souhaitable que le Conseil ADPIC ait une attention particulière, figurait.les mesures douanières et leur application pour ce qui concerne l'exportation et le transit (para 26 de la communication de la Commission IP/C/W/448)
[18] The Commission has already introduced this question before the TRIPs Council in June 2005, when it presented a Communication on the enforcement of Intellectual Property rights which stated in the Chapter describing the expected results that "among the issues that should be given special attention by the TRIPs Council should be.the customs measures and their availability for export and transit" (para.26 of Commission Communication IP/C/W/448).

Bien que l'ozone soit un polluant qui joue un rôle clé pour la politique future en matière de qualité de l'air, sa modélisation dans le programme Auto-Oil II était très limitée dans la mesure où la stratégie pour l'ozone élaborée parallèlement a déjà permis une évaluation complète des niveaux d'ozone prévus en 2010 et la Commission a déjà proposé une série de plafonds d'émissions nationaux à atteindre à cette date.
Although a key pollutant for future air quality policy, ozone modelling within Auto-Oil II was very limited since the ozone strategy being developed in parallel already provided a full evaluation of predicted ozone levels in 2010 and the Commission had already proposed a set of national emission ceilings to be met by that date.

La Commission européenne a évoqué cette question avec le gouvernement coréen.
The European Commission raised this issue with the government of Korea.

Partageant votre inquiétude concernant le sort de Dawit Isaak et d’autres prisonniers de conscience en Érythrée, la Commission a déjà évoqué la question à plusieurs reprises, et via différents canaux, auprès des autorités érythréennes.
(EN) The Commission shares your concern over the fate of Dawit Isaak and other prisoners of conscience in Eritrea and has therefore regularly, and through different channels, raised the matter with the Eritrean authorities.

En réalité, la Commission avait déjà envisagé cette possibilité en 2008. Nous avions évoqué cette proposition dans notre document «UEM@10» à l’occasion du dixième anniversaire de l’Union économique et monétaire.
In fact, the Commission considered them already in 2008, in our document ‘EMU@10’ – the EMU’s 10th anniversary.

La Commission a déjà évoqué ce point.
The Commission has already made reference to this.

Cette réflexion devra tenir compte de ce que la Commission a déjà constaté dans sa communication du 26 juillet 2000 sur la reconnaissance mutuelle des décisions finales en matière pénale [131], à savoir que l'effet d'une décision de déchéance de droits serait en grande partie neutralisé, si une personne qui en a fait l'objet - et qui ne peut donc plus exercer une fonction ou une profession donnée dans l'État de jugement -, peut se soustraire à cette sanction en traversant simplement la frontière pour exercer la fonction ou profession interdite dans les États membres voisins.
This will have to take into account what the Commission already noted in its Communication of 26 July 2000 to the Council and the European Parliament Mutual Recognition of Final Decisions in Criminal Matters, [131] which is that a disqualification would be substantially deprived of its effect if the person disqualified - being banned from exercising a given occupation or function in the State where judgment was given - could escape the penalty just by crossing a border to exercise the same function or occupation in neighbouring Member States.

J’ai déjà exprimé ma reconnaissance à Mme la commissaire et à ses fonctionnaires et, ayant déjà évoqué l’extraordinaire collaboration avec la présidence italienne et, avant cela, avec la présidence grecque, je tiens, pour terminer, à exprimer ouvertement mon admiration pour les qualités du secrétariat de la commission des budgets de ce Parlement et de son président, qui a mené cette procédure d’une manière fort édifiante.
I have already expressed my gratitude to the Commissioner and her officials, and, having already mentioned the excellent cooperation with the Italian Presidency and before that, the Greek Presidency, I should finally like to express openly my admiration for the qualities of the secretariat of this House’s Committee on Budgets and of its chairman, who has guided this procedure in a very inspiring manner.

Sur la base des rapports annuels requis, d'autres documents afférents aux DOCUP et des critères de simplification des interventions déjà évoqués, la Commission a préparé en fin d'année les documents de base en vue des rencontres annuelles, prévues à Madrid en janvier 2003 avec une séance plénière (concernant les aspects communs aux sept DOCUP), suivie de quelques séances spécifiques.
At the end of the year, on the basis of (i) the annual reports (ii) other documents relating to the SPDs and (iii) the simplification criteria for the programmes in question, the Commission drew up the supporting documents for the annual meetings, to be held in Madrid in January 2003, initially as a plenary session (on issues common to all 7 SPDs) and then splitting into a number of sessions dealing with specific issues.

La situation a progressé rapidement et j'espère que l'actuelle proposition sera adoptée en une seule lecture. Plusieurs députés ont déjà évoqué cette possibilité, et la Commission espère qu'elle se concrétisera.
Rapid progress has been made and I hope that the present proposal may be adopted in a single reading; several Members have already referred to that possibility; and the Commission hopes that indeed will be the case.