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Vertaling van "déjà envisagé cette " (Frans → Engels) :

Sur la base de l'analyse réalisée pour cette étude et des recommandations qui y sont formulées, ainsi que des conclusions tirées du processus de consultation évoqué, des nouvelles possibilités offertes par le traité d'Amsterdam et des travaux déjà menés par l'Union européenne, le G8 et le Conseil de l'Europe, la présente communication s'attache à examiner les diverses actions complémentaires envisageables par l'Union européenne pou ...[+++]

On the basis of the analysis and the recommendations made by the study, the conclusions drawn from the consultation process, the new possibilities provided for by the Treaty of Amsterdam and the work already accomplished in the EU, the G8 and the C.o.E., this Communication will examine various options for further action by the EU against computer-related crime.


En réalité, la Commission avait déjà envisagé cette possibilité en 2008. Nous avions évoqué cette proposition dans notre document «UEM@10» à l’occasion du dixième anniversaire de l’Union économique et monétaire.

In fact, the Commission considered them already in 2008, in our document ‘EMU@10’ – the EMU’s 10th anniversary.


Si c'est une tendance européenne, a-t-il déjà envisagé certaines mesures pour contrer cette pratique extrême et y mettre fin à long terme?

If it is a European trend, does he already have some measures in mind to counter such extreme drinking and prevent it in the long term?


À cette époque, la Commission avait déjà envisagé la possibilité de mobiliser des ressources supplémentaires si le besoin s’en faisait sentir.

At that stage, the Commission already envisaged the possibility of mobilizing extra resources, should the need arise.


Les deux CES ont déjà envisagé de traiter à cette occasion de plusieurs thèmes tels que le rôle des petites et moyennes entreprises et le droit du travail et ont établi un programme de rencontres préparatoires.

The two ESCs have already planned to deal with a number of topics at this meeting, including the role of small and medium-sized businesses and employment law, and have drawn up a timetable of preparatory meetings.


Cette étude devrait tenir compte des travaux déjà envisagés ou en cours au niveau communautaire, notamment dans le domaine des consommateurs, ainsi que des réponses à un questionnaire qui sera envoyé par la présidence aux États membres avant la fin du premier semestre de cette année.

This study should take into account work already envisaged or under way at the Community level, particularly in the consumer field, and the answers to a questionnaire which the Presidency will send to Member States before the end of the first half of this year.


Comme d'autres l'ont déjà fait remarquer, nous ne devrions pas envisager cette question de ce seul point de vue, pour autant qu'il faille l'envisager de ce point de vue.

As others have said, that is not the only way in which we should be looking at this issue, if we should be looking at it that way at all.


La Commission est-elle consciente de cette situation et a-t-elle déjà envisagé des solutions concrètes ainsi que des aides financières pour contribuer à résoudre ce problème ?

Is the Commission aware of this situation and has it already come up with proposals or promised financial assistance to help resolve this specific problem?


En ce qui concerne la mise à jour annuelle des prospectus, nous pourrions envisager une exemption des PME, mais nous devons certainement garder notre fermeté en ce qui concerne les grosses entreprises, avant tout parce que 300 des plus grandes entreprises cotées en bourse aux États-Unis satisfont déjà à cette obligation.

As regards the annual updating of the prospectus, we might contemplate exempting SMEs but we shall certainly stay firm as regards big companies, not least because 300 of our largest companies listed in the United States already comply with this obligation.


Cette situation pouvant se reproduire à l'avenir, la Commission envisage, pour permettre une gestion plus souple de situations similaires découlant de l'article 41 3 du TUE, la possibilité de proposer le moment venu un accord interinstitutionnel respectant les compétences de chacune des institutions et s'inspirant de l'accord déjà conclu dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune.

To allow more flexible management in any similar situation stemming from Article 41(3) EU, the Commission intends in due course to propose an interinstitutional agreement along the lines of the agreement already concluded under the common foreign and security policy, respecting the powers of each institution.


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