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Vertaling van "clause de révision qui pourrait nous permettre " (Frans → Engels) :

Cette proposition définira également les règles de base du mécanisme d'approbation, les modalités de la transition, ainsi que le calendrier de mise en oeuvre, et contiendra une clause de révision pour permettre une évaluation de l'approche adoptée.

This proposal will also establish the basic rules of the endorsement mechanism, transitional modalities, the timetable for implementation, and a review clause to permit an assessment of the approach.


En général, ce domaine est légèrement mieux développé que dans les PAN 2001; néanmoins, nous sommes encore loin d'un système d'indicateurs qui pourrait permettre de suivre l'évolution au niveau national.

In general, this area is slightly better developed than in the 2001 NAPs; however, we are still far from a system of indicators which could really allow the monitoring of progress at national level.


La révision de la directive sur la fiscalité de l’énergie pourrait avoir des effets incitatifs et permettre des gains d’efficacité à long terme.

The revision of the energy taxation directive could provide steering effects with the potential of long-term efficiency gains.


Toutefois, les avocats du Integrated Education Council nous ont fait savoir que la clause 17 révisé pourrait mettre nos programmes d'enseignement religieux, et l'environnement chrétien de nos écoles, en danger à la suite de contestations devant les tribunaux.

However, we have been advised by lawyers for the Integrated Education Council that the revised Term 17 may put our religious education programs, and the Christian ambience of our schools, at risk from challenge in court.


Les opérations exécutées au titre des articles 28, 29, 33 et 34 qui vont au-delà de la période de programmation en cours contiennent une clause de révision, afin de permettre leur adaptation au cadre réglementaire de la période de programmation suivante.

Operations undertaken pursuant to Articles 28, 29, 33 and 34 which extend beyond the current programming period shall contain a revision clause in order to allow for their adjustment to the legal framework of the following programming period.


Les opérations exécutées au titre des articles 28, 29, 33 et 34 qui vont au-delà de la période de programmation en cours contiennent une clause de révision, afin de permettre leur adaptation au cadre réglementaire de la période de programmation suivante.

Operations undertaken pursuant to Articles 28, 29, 33 and 34 which extend beyond the current programming period shall contain a revision clause in order to allow for their adjustment to the legal framework of the following programming period.


Parmi les outils de flexibilité, il y a la clause de révision pour les fonds de cohésion, sur laquelle nous nous sommes accordés "[a]fin de tenir compte de la situation particulièrement difficile de[s] [.] pays touchés par la crise".

One avenue for flexibility, among others, is the review clause for cohesion funds that we agreed, "to take into account the particularly difficult situation of countries suffering from the crisis".


En ce qui concerne les paramètres de convergence, et en particulier le déficit, l'évolution de la conjoncture pourrait suggérer d'insérer dans le Traité une clause de révision périodique des critères : ceux qui ont été fixés par le passé ne seront pas nécessairement valables dans la conjoncture des temps à venir.

As for the convergence criteria, particularly as regards public deficit, recent economic trends would seem to justify inclusion of a clause in the Treaty to provide for a regular review of the criteria: the criteria established in the past will not necessarily be applicable to future economic trends.


On pourrait croire que le fait d'avoir tenu une rencontre de très haut calibre et du plus haut niveau de sécurité au Canada en février dernier et d'avoir déjà acheté de l'équipement et formé des milliers d'employés pourrait nous permettre de réaliser des économies, que si nous tenons une nouvelle rencontre internationale exigeant le même niveau de sécurité seulement quatre ou cinq mois plus tard, les coûts engagés pour la sécurité ...[+++]

One would think that just having hosted an international gathering of the highest calibre and the highest level of security in February in Canada, when we have already purchased equipment, already trained thousands of personnel, it would give us efficiencies. If we were then holding another international meeting that required specialized high level security of exactly the same magnitude only four or five months later, that the costs of securing the second event would be lower.


4. Le plan à long terme, qui pourrait couvrir une période de l'ordre de six ans, doit comporter une indication des objectifs généraux, des domaines d'action, des ressources et des clauses de révision.

4. The long-term plan, which could cover a period of some six years, must include an indication of the general objectives, areas of activity, resources and review clauses.




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clause de révision qui pourrait nous permettre ->

Date index: 2021-04-12
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