Traduction de «révisé pourrait mettre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

évènement qui pourrait mettre en danger la vie du patient | ALTE [Abbr.]
apparent life threatening events | ALTE [Abbr.]

mettre à jour | refondre | remanier | réviser
revise

réviser la règlementation, mettre au point les réformes
formal review (to be through -)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Deuxièmement, la révision pourrait renforcer le principe d'une information écrite sur les conditions de travail applicables et mettre à jour la liste des éléments requis, en y incluant, par exemple, les horaires de travail, les conditions de la période d'essai ou les heures supplémentaires.
Second, the revision could reinforce the principle of written information about applicable working conditions and update the list of required elements, for instance with the working schedule, conditions of a probation period or overtime.

Toutefois, les avocats du Integrated Education Council nous ont fait savoir que la clause 17 révisé pourrait mettre nos programmes d'enseignement religieux, et l'environnement chrétien de nos écoles, en danger à la suite de contestations devant les tribunaux.
However, we have been advised by lawyers for the Integrated Education Council that the revised Term 17 may put our religious education programs, and the Christian ambience of our schools, at risk from challenge in court.

Si ces évaluations permettent de conclure qu’il est possible de mettre en place des régimes allégés, la décision pourrait être prise de réviser les actes législatifs concernés afin de les rendre plus adaptés aux PME, dans le respect des obligations prévues par le traité en matière de consultations dans des domaines d'action et en tenant dûment compte des vues exprimées par d'autres parties prenantes concernées.
Where potential for lighter regimes is detected in such evaluations, this could trigger revision towards more SME-friendly legislation, while respecting Treaty-based consultation obligations in specific policy areas and taking due account of the views of other relevant stakeholders.

On pourrait par exemple mettre en place des mesures de soutien spécifique dans le cadre d’un article 69 révisé du règlement (CE) n° 1782/2003.
One possibility would be to establish specific support measures under a revised Article 69 of Regulation (EC) No 1782/2003.

(3) S’il y a renvoi de l’affaire à la cour pour révision de la déclaration, celle-ci, au terme d’une audience, révoque la déclaration si elle est convaincue qu’il n’y a pas de probabilité marquée que l’accusé usera de violence de façon qu’il pourrait mettre en danger la vie ou la sécurité d’une autre personne; dans ce cas, elle ou la commission d’examen rend une décision en application de l’un des alinéas 672.54a) à c).
(3) If the Review Board refers the finding to the superior court of criminal jurisdiction for review, the court shall, at the conclusion of a hearing, revoke the finding if the court is satisfied that there is not a substantial likelihood that the accused will use violence that could endanger the life or safety of another person, in which case the court or the Review Board shall make a disposition under any of paragraphs 672.54(a) to (c).

672.84 (1) Dans le cas où la commission d’examen tient une audience en vertu des articles 672.81 ou 672.82 à l’égard d’un accusé à haut risque, elle est tenue, à la lumière de tout renseignement utile, notamment les renseignements décisionnels au sens du paragraphe 672.51(1) et tout rapport d’évaluation fait à la suite d’une ordonnance d’évaluation rendue en vertu de l’alinéa 672.121c), si elle est convaincue qu’il n’y a pas de probabilité marquée que l’accusé — qu’il ait fait l’objet d’une déclaration aux termes de l’alinéa 672.64(1)a) ou de l’alinéa 672.64(1)b) — usera de violence de façon qu’il pourrait mettre en danger la vie ou la sécurité d’une autre personne, de renvoyer l’affaire à la cour supérieure de juridiction criminelle pour révision de la déclaration.
672.84 (1) If a Review Board holds a hearing under section 672.81 or 672.82 in respect of a high-risk accused, it shall, on the basis of any relevant information, including disposition information as defined in subsection 672.51(1) and an assessment report made under an assessment ordered under paragraph 672.121(c), if it is satisfied that there is not a substantial likelihood that the accused — whether found to be a high-risk accused under paragraph 672.64(1)(a) or (b) — will use violence that could endanger the life or safety of another person, refer the finding for review to the superior court of criminal jurisdiction.

Mme Tina Head (avocate principale, Bureau du commissaire des tribunaux de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse): Le commissaire pourrait mettre sur pied un système d'évaluation pour les membres des tribunaux sans demander qu'on modifie la Loi sur le RPC.
Ms. Tina Head (Senior Counsel, Office of the Commissioner of Review Tribunals, Canada Pension Plan/Old Age Security): The commissioner could undertake a system of evaluation of our panel members without requiring an amendment to the CPP legislation.

Cette évaluation permanente, harmonisée, pourrait mettre à jour l'absence ou le besoin de révision d'une norme législative pour répondre à cet impératif de bonne qualité des masses d'eau.
This constant and harmonised evaluation could remedy the absence, or need for a review, of legislation that meets this demand for good water quality.

La révision de cet encadrement, dont la préparation doit être entamée dès 2005, pourrait être l’occasion de mettre l’accent sur des mesures visant à encourager l’éco-innovation et les gains de productivité grâce à plus d’efficacité énergétique.
The revision of these guidelines, for which preparatory work must begin during 2005, will be the opportunity to put more stress on measures designed to encourage eco-innovation and productivity gains resulting from increased energy efficiency.

- Pour promouvoir l'utilisation de l'espace, l'actuelle action communautaire dans le domaine de la télédétection pourrait être renforcée comme il convient et des propositions à cette fin pourraient être présentées en 1986. - La Commission examine l'état de la question dans le domaine des sciences et technologies de la mer en vue de déterminer les besoins de RD. Dès que les résultats de cet examen seront disponibles, la Commission pourrait proposer de faire un effort particulier pour mettre l'Europe en mesure d'exploiter au mieux ses ressources marines. - L'excellente réponse qui a été donnée à l'appel aux propositions en matière de technologies industrielles (BRITE) conduira à une révision et à un renforcement de ce programme qui sera présenté par la Commission en 1986. - La proposition, déjà annoncée, au début de 1986, d'un nouveau programme d'éducation et de formation appellé DELTA: Developing European Learning through Technological Advance). - Enfin, la réalisation de "l'Europe des chercheurs" sera poursuivie et même accélérée.
A proposal should be ready by mid-1986 (1) COM(85)500 - 2 - - to promote the use of space, the existing Community action in the field of Remote Sensing could appropriately be reinforced and expanded, and proposals to that effect be put forward in 1986, - the state of the art in marine science and technology is being examined by the Commission with a view to identifying the need for RD. As soon as the results of this examination become available the Commission might propose a particular effort putting Europe in a position to exploit its marine resources in the best possible way, - the excellent response to the call for proposals in industrial technologies (BRITE) will lead to a revision and enhancement of this programme to be presented by the Commission in 1986, - the proposal, as already announced, in early 1986 of a new education and training programme DELTA : Developing European Learning through Technological Advance, - last not least the realisation of the "Research Workers' Europe" is to be continued and even sped up.