Traduction de «caractère culturel utilisées seraient probablement » (Français → Anglais) :

Enfin de compte, nombre des herbes médicales à caractère culturel utilisées seraient probablement cueillies dans la nature, et ne seraient donc pas assujetties à nos discussions et à nos recommandations relatives à la réglementation.
In the end, a lot of the herbs they would use for cultural purposes probably would be harvested in the wild, so they would fall outside of our discussions and our recommendations for regulations.

L'actuel projet de loi émane probablement de la problématique qu'on a eue avec Sports Illustrated et d'autres magazines, à savoir si le contenu est à caractère culturel et si le magazine est un produit ou une marchandise.
The current bill is probably the result of the issue associated with Sports Illustrated and other magazines, namely whether the content is cultural and whether the magazine is a product or an item of merchandise.

Si ces capacités étaient utilisées à des fins d'exportation vers l'Union et en vue de concurrencer les producteurs de l'Union par les prix, il est fort probable que ces exportations seraient effectuées à des prix de dumping en raison de l'excédent de production à écouler sur des marchés d'exportation, ce qui inciterait au dumping.
If this capacity were used to export to the Union and to compete on price with the Union producers, then there is a strong likelihood that such exports would be made at dumped prices because of the excess output that would need to find a way to export markets, which provides an incentive for dumping.

Deuxièmement – et je me réjouis que M. Frattini ait évoqué ce point -, il est essentiel que la Commission européenne comprenne que l’importance des fusions entre ces entreprises ne se résume pas en termes d’analyses financières, mais concerne aussi les données à caractère personnel des citoyens, qui sont probablement utilisées de manière abusive ou qui pourraient l’être à l’avenir.
Secondly - and I am glad Mr Frattini has said this - the European Commission really must understand that the mergers of those companies are important in terms not only of financial analyses, but also of citizens’ personal data, which is probably being abused by others, or could be in future.

Il a affirmé que les autorités publiques ont transmis illégalement des données à caractère personnel à des sociétés commerciales, tout en sachant pertinemment que ces données seraient utilisées à des fins de démarchages commerciaux.
He stated that the public authorities unlawfully handed over personal data to enterprises, knowing that they would use them for direct marketing purposes.

Des techniques de "stress and duress" (torture "légère") seraient utilisées pendant les interrogatoires, ce qui est probablement une infraction à l'interdiction de la torture et des traitements inhumains ou dégradants.
It is reported that 'stress and duress' ('torture lite') techniques are used in interrogation, which are likely to breach the bans on torture or inhuman or degrading treatment.

incluent, parmi les indicateurs de qualité des projets, le caractère exhaustif des projets, la nature multidisciplinaire de la méthodologie utilisée et la capacité de mettre en valeur les ressources culturelles quelles qu'elles soient;
include in the indicators of project quality the integral nature of the projects, their multidisciplinary methodology and their capacity for enhancing the value of cultural resources of any kind;

Pour bénéficier du soutien, les "projets communautaires de développement technologique dans le secteur des hydrocarbures" doivent répondre aux conditions suivantes: - développer des techniques, procédés ou produits de caractère innovateur; - offrir des perspectives de viabilité industrielle, économique et commerciale; - présenter des difficultés de financement en raison de risques techniques et commerciaux importants tels que ces projets ne seraient probablement pas réalisés sans un soutien financier communautaire.
To benefit from Community support, technological development projects in the hydrocarbons sector must meet the following conditions: - develop innovatory techniques, processes, or products, or exploit a new application of techniques, processes, or products, for which the research stage is completed, - offer prospects of industrial, economic and commercial viability, - present difficulties with regard to finance because of the considerable technical and economic risks involved, such that they would very probably not be carried out without Community financial support.

Le TCA interdit le commerce international des armes qui seraient utilisées pour commettre un génocide, des crimes contre l’humanité, des infractions graves aux Conventions de Genève de 1949, des attaques contre des civils ou des biens de caractère civil ou tout autre crime de guerre applicable.
The ATT prohibits international trade in arms that would be used in the commission of genocide, crimes against humanity, grave breaches of the Geneva Conventions of 1949, attacks against civilians or civilian objects or other applicable war crimes.