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Traduction de «appliquent car les circonstances varient très » (Français → Anglais) :

Les pouvoirs adjudicateurs peuvent alors déterminer seuls s'ils ignorent le lien avec l'objet des marchés pour ces aspects-là et quels critères ils appliquent car les circonstances varient très fortement d'un État membre à l'autre.

Contracting authorities could then decide themselves whether to drop the link with the subject matter for these factors and what criteria they apply, since circumstances vary widely between Member States.


Les expéditeurs ont tous des besoins particuliers, car les circonstances dans lesquelles ils opèrent varient de l'un à l'autre. C'est pourquoi les accords prendront différentes formes.

Every shipper operates in unique circumstances and has unique needs, and that is why these agreements will take many different forms.


Le gouvernement de la Saskatchewan a très clairement fait savoir qu'il fallait concevoir un programme de quotas en matière d'émissions de carbone qui rende compte du fait que les circonstances varient selon les régions du pays, de manière à ne pas pénaliser les provinces à forte croissance.

Our provincial government has been vocal in saying that we have to design an emissions cap program that will reflect the different conditions across the country so as not to punish the high-growth provinces.


Le sénateur Dyck : Si les niveaux de tolérance au risque varient en fonction du destinataire du produit, devrait-on appliquer aux fabricants de jouets, pour reprendre cet exemple, la même loi que celle qui s'applique aux fabricants de produits très dangereux?

Senator Dyck: If different levels of risk apply depending at whom the product is aimed — toy companies, for example — should the same legislation apply to a toy company as compared to someone who is manufacturing highly hazardous products?


Cette procédure devrait garantir que les actes d’exécution ne peuvent pas être adoptés par la Commission s’ils ne sont pas conformes à l’avis du comité, sauf en des circonstances très exceptionnelles dans lesquelles ils peuvent s’appliquer pendant une période de temps limitée.

That procedure should ensure that implementing acts cannot be adopted by the Commission if they are not in accordance with the opinion of the committee, except in very exceptional circumstances, where they may apply for a limited period of time.


[1] Des analyses supplémentaires seront nécessaires pour établir quelles exigences particulières s'appliquent selon la forme du produit structuré car dans certaines circonstances, les exigences en vigueur pourraient être applicables.

[1] Further analysis will be needed to ascertain the precise application of requirements depending on the form of the structured product, as it is possible that in some circumstances existing requirements might apply.


Les animaux capturés dans la nature ne devraient être utilisés que dans des circonstances exceptionnelles, car ils présentent des risques sanitaires pour le personnel; leur histoire est inconnue et ils sont susceptibles d'avoir très peur de l'homme.

Wild caught animals should only be used in exceptional circumstances as they present health hazards to staff, have unknown histories and are likely to be more afraid of humans.


Au soutien de son recours, la partie requérante fait en premier lieu valoir que la Commission n'a pas appliqué de manière correcte le critère de la responsabilité de la société mère, car elle n'a pas apporté la preuve du fait qu'il existait des circonstances relatives à la partie requérante permettant de fonder la présomption d'influence de celle-ci, en tant que société mère, sur TW.

In support of its application, the applicant first of all contends that the Commission did not correctly apply the test for liability of the parent company, as it did not adduce evidence to the effect that there existed circumstances, in respect of the applicant, which could support a presumption of parental influence on TW.


Il s'agit de dispositions bien ciblées s'appliquant dans des circonstances très particulières, mais il faut aussi penser à la société dans son ensemble. Les modifications globales que nous apportons au système touchent également les personnes qui respectent entièrement la loi et qui satisfont à chacun de ses critères, car elles deviennent elles aussi plus surveillées que jamais.

This is one type of provision within the specific set of circumstances, but there is then the overall society, the overall changes that we brought to the system for persons who are absolutely within the law and who satisfy each and every criterion of the law but become more under surveillance than ever.


- L'autorisation d'exploiter des casinos, le régime fiscal et les contrôles qui leurs sont appliqués varient très largement d'un pays à l'autre.

- The authorisation, operation, taxation and control of CASINO operations is subject to a wide variety of considerations and conditions in the different Member States.


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