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Vertaling van "therefore cannot justify " (Engels → Frans) :

Y. whereas both the extension of current exemption 39 and the introduction of a new exemption 39(b) fail to fulfil any of the conditions of Article 5(1)(a) and are therefore unjustified; whereas relatively short expiry periods cannot justify non-compliance with the conditions of Article 5(1)(a);

Y. considérant que la prolongation de l'actuelle exemption 39 et l'introduction d'une nouvelle exemption 39 b) ne remplissent aucune des conditions de l'article 5, paragraphe 1, point a), et qu'elles sont dès lors injustifiées; considérant que des périodes d'expiration relativement courtes ne sauraient justifier le non-respect des conditions de l'article 5, paragraphe 1, point a);


X. whereas both the extension of current exemption 39 and the introduction of a new exemption 39(b) fail to fulfil any of the conditions of Article 5(1)(a) and are therefore unjustified; whereas relatively short expiry periods cannot justify non-compliance with the conditions of Article 5(1)(a);

X. considérant que la prolongation de l'actuelle exemption 39 et l'introduction d'une nouvelle exemption 39 b) ne remplissent aucune des conditions de l'article 5, paragraphe 1, point a), et qu'elles sont dès lors injustifiées; considérant que des périodes d'expiration relativement courtes ne sauraient justifier le non-respect des conditions de l'article 5, paragraphe 1, point a);


The Commission considers that the measures proposed by UKE are insufficient to ensure equivalent access to FTTH infrastructure and therefore cannot justify the departure from the principle of cost oriented access.

La Commission estime que les mesures proposées par l'UKE sont insuffisantes pour garantir un accès équivalent à l'infrastructure FTTH et ne peuvent donc pas justifier une dérogation au principe de l'accès à un tarif orienté vers les coûts.


The aid measures therefore cannot be justified under EU rules.

Les mesures d’aide ne peuvent donc pas être justifiées sur le fondement des règles de l’UE.


8. Emphasises therefore the need to safeguard and to strengthen equal treatment and equal pay for equal work in the same workplace as laid down in Articles 39 and 12 of the EC Treaty; considers that in the framework of freedom to provide services or freedom of establishment, the nationality of the employer, or of employees or posted workers cannot justify inequalities concerning working conditions, pay or the exercise of fundamental rights such as the right to strike;

8. souligne dès lors qu'il est nécessaire de garantir et de renforcer l'égalité de traitement et l'égalité de rémunération pour un même travail sur le même lieu de travail, inscrites aux articles 39 et 12 du traité CE; estime que, dans le cadre de la libre prestation de services ou de la liberté d'établissement, la nationalité de l'employeur, des employés ou des travailleurs détachés ne peut justifier des inégalités en matière de conditions de travail, de salaire ou d'exercice de droits fondamentaux comme le droit de grève;


However, the Commission cannot justify the proposed priority in Amendments 37-41 of only one region, and therefore cannot accept those amendments.

Toutefois, la Commission ne peut justifier la priorité que les amendements 37-41 se proposent de donner à une seule région, et ne peut donc accepter ces amendements.


2. Expresses, nevertheless, its dissatisfaction with the additional surplus of EUR 2,7 billion for the 2004 budget; considers that the challenges that the European Union is facing today cannot justify such an underspending, in particular in Headings 3 and 4 of the financial perspective as well as pre-accession aid; therefore expects a better level of implementation to be obtained in 2005 in order to reduce significantly the level of EU surplus;

2. exprime néanmoins son mécontentement face à l'excédent supplémentaire de 2,7 milliards d'euros résultant du budget 2004; estime que les défis auxquels l'UE est aujourd'hui confrontée sont trop importants pour tolérer une telle sous-utilisation des crédits, notamment ceux des rubriques 3 et 4 des perspectives financières ainsi que ceux pour l'aide de préadhésion; espère dès lors qu'une meilleure mise en oeuvre budgétaire pourra être assurée en 2005 afin de réduire significativement le niveau de l'excédent au sein de l'UE;


Such a limitation cannot therefore be justified on sporting grounds.

Une telle limitation n'est donc pas justifiée par des considérations sportives.


It cannot therefore be justified on the ground that it forms part of a general price-control system.

Dès lors, elle ne saurait être justifiée comme faisant partie d'un système g é n é ral de contr ô le des prix.


Therefore, if we cannot get a fair return on investment, we cannot justify these costs to our shareholders, who are private individuals and institutions.

Donc, si on n'est pas capable d'avoir un retour valable sur nos investissements, à ce moment-là, l'on ne peut pas justifier cela à nos actionnaires qui sont des citoyens et des institutions.




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'therefore cannot justify' ->

Date index: 2021-06-22
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