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Vertaling van "for inspection reveals major shortcomings " (Engels → Frans) :

4b. If the mid-term evaluation report reveals major shortcomings in the programme, the Commission shall consider presenting a proposal to the European Parliament and the Council for amendment of the programme.

4 ter. Si le rapport d'évaluation à mi-parcours révèle de graves lacunes dans le programme, la Commission envisage de présenter une proposition de modification du programme au Parlement européen et au Conseil.


1a. If any evaluation carried out pursuant to Article 19 of Decision No 1672/2006/EC or Article 9 of Decision No 283/2010/EU, or the evaluation referred to in paragraph 1 of this Article reveals major shortcomings of the Programme, the Commission shall consider presenting a proposal to the European Parliament and the Council, including appropriate amendments to the Programme.

1 bis. Si une évaluation effectuée conformément à l'article 19 de la décision n° 672/2006/CE ou à l'article 9 de la décision n° 283/2010/UE, ou l'évaluation visée au paragraphe 1 du présent article, révèle des déficiences majeures du programme, la Commission examine s'il y a lieu de présenter au Parlement européen et au Conseil une proposition contenant les modifications du programme qui s'imposent.


The Member States concerned have informed the Commission that they have taken the measures necessary.In 2008 inspections of simplified procedures for the release of goods for free circulation sometimes revealed major shortcomings in the management and control of these procedures.

Les Etats membres intéressés ont informé la Commission qu'ils avaient pris les mesures qui s'imposaient. En 2008, des actions de contrôle portant sur les procédures simplifiées de mise en libre pratique, ont quelquefois révélé d'importantes faiblesses en ce qui concerne la gestion et le contrôle de ces procédures[9].


Last week, Radio Sweden reported on an audit that had revealed major shortcomings in how EU funds are used in Turkey.

La semaine dernière, la radio suédoise a fait état d’un audit qui aurait révélé des erreurs graves dans la façon dont les fonds européens sont utilisés en Turquie.


The FVO inspections revealed certain shortcomings, but these did not justify, at this stage, a change of policy vis-à-vis Brazil, as far as beef imports are concerned.

Les inspections de l’OAV ont mis en lumière certaines défaillances, mais ces dernières ne justifiaient pas, pour l’heure, une modification de notre politique vis-à-vis du Brésil, en ce qui concerne les importations de viande de bœuf.


In 2004 inspections of simplified procedures in Community air transit in Germany, Luxembourg and the United Kingdom revealed major shortcomings in the management and control of these procedures.

En 2004, une action de contrôle portant sur les procédures simplifiées dans le domaine du transit communautaire aérien, effectuée en Allemagne, au Luxembourg et au Royaume-Uni, a révélé d'importantes faiblesses en ce qui concerne la gestion et le contrôle de ces procédures.


The situation with regard to the arrangements for inspection reveals major shortcomings.

Pour ce qui est des modalités d'application du contrôle, la situation montre des carences importantes.


The inspection of free zones and special territories covered the procedures applicable in the free zone of Madeira, in the territories of Gers and Haute-Savoie and on consignments of goods to the Vatican). This inspection revealed major shortcomings in the three Member States concerned (FR, I, P);

Pour ce qui concerne les zones franches et territoires spéciaux, le contrôle a porté sur les procédures applicables dans la zone franche de Madère, dans les territoires du Gers et de la Haute-Savoie ainsi que sur les envois de marchandises à destination du Vatican) Au cours de ce contrôle, des défaillances importantes ont été constatées dans les trois Etats membres visés (FR, I, P) ;


The Food and Veterinary Office's inspections of border control posts have however revealed serious shortcomings in import controls;

Toutefois, les vérifications auxquelles l'Office alimentaire et vétérinaire a procédé aux postes d'inspection frontaliers ont révélé de graves insuffisances dans les contrôles à l'importation.


However, the Erika accident revealed certain shortcomings in the way port State control works, particularly as regards the inspection of ships that statistically present greater risks, by virtue either of their age or the pollutant nature of their cargo.

Toutefois, l'accident de l'ERIKA a mis en évidence certaines lacunes dans le fonctionnement du contrôle par l'État du port, en particulier pour ce qui concerne l'inspection des navires qui présentent statistiquement des risques plus élevés, soit en raison de leur âge, soit en raison de la nature polluante de leur cargaison.


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