Traduction de «could only derive » (Anglais → Français) :

If one wants to know what kind of insight could be derived at the procedure and House affairs committee, one need only look at the speeches that have occurred so far in this debate on privilege from the official opposition, that being lots of noise, no light, no illumination, and no new facts.
Pour se faire une idée de ce qui pourrait ressortir de l'examen par le Comité de la procédure et des affaires de la Chambre, il suffit de relire les discours prononcés jusqu'à maintenant dans le cadre du débat sur cette question de privilège: l'opposition fait beaucoup de bruit, mais ne jette aucune lumière sur l'affaire et n'apporte aucun fait nouveau.

Therefore, at that stage, when examining the spread, the Commission comes to the conclusion that, in the present case, an advantage could only derive from the loan rates.
Par conséquent, dans cette phase, en analysant la marge positive de PI, la Commission conclut que, dans le cas présent, l’avantage peut ne découler que des taux d’intérêt actifs.

The one area that perhaps could be looked at anew in the future is the problem—all of this derives from the Fortino situation—that if you have a company whose assets are being sold, and it's a family holding company and the non-compete is for only one of the members of it, the provisions really don't work that well.
Il y a néanmoins un aspect qui pourrait mériter un nouvel examen à l'avenir, et c'est le problème — tout cela découle de la situation Fortino — que si on a une compagnie dont les actifs sont vendus, c'est un holding patrimonial et les règles de non-concurrence ne s'adressent qu'aux membres de cette famille, les dispositions ne sont pas vraiment très efficaces.

That objective could easily be achieved by means of a precise definition of commercial hunting and the specific identification of products deriving from occasional hunting, which could only be marketed at a local or regional level.
Un tel objectif serait facilement atteint par une définition précise de la chasse commerciale et par une identification spécifique pour les produits issus de la chasse occasionnelle qui ne pourraient être commercialisés qu'à un niveau local ou régional.

The other 50 % could only be financed by the beneficiaries own contribution, derived either from his own savings or from a family loan.
Les autres 50 % ne pouvaient être financés que par les bénéficiaires eux-mêmes, via leurs économies propres ou un emprunt familial.

Given the fact that the valuation of the company INH could only be derived from hypotheses about future developments, which given the recent privatisation were difficult to verify, and not from observable indicators, the hired consultant can make a conservative hypothesis about the future developments in order to arrive at the price expected by the ordering company without committing any formal mistake and endangering its reputation.
Étant donné que l’évaluation de la société INH n’a pu être établie qu’à partir d’hypothèses de développement futur, difficilement vérifiables compte tenu de la privatisation récente, et non sur la base d’indicateurs observables, le consultant engagé peut formuler une hypothèse conservatrice concernant le développement futur, pour arriver au prix attendu par la société cliente, sans commettre de faute formelle, ni compromettre sa réputation.

But the decision itself formally concluded that in the present case any advantage could derive only from the loan rate.
La décision d’engager la procédure aboutissait déjà à la conclusion formelle selon laquelle, dans le cas présent, l’avantage peut provenir du seul taux d’intérêt créditeur.

In the longer term, bio-fuels is only one aspect of the range of industrial, chemical and other products that could be derived from agricultural biomass, and we want to support science, research, development and innovation to get us there.
À long terme, les biocarburants ne sont qu'un élément de la gamme des produits industriels, chimiques et autres qui pourraient être dérivés de la biomasse agricole, et nous voulons appuyer la science, la recherche, le développement et l'innovation qui nous permettront de concrétiser cela.

BLOOD SAFETY AND SELF-SUFFICIENCY - COUNCIL RESOLUTION "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, RECALLING the Commission communication of 25 May 1993 on blood self- sufficiency in the European Community and its conclusions of 13 December 1993 on that communication; NOTES with interest the Commission communication of 21 December 1994 on blood safety and self-sufficiency in the European Community; REAFFIRMS the need to achieve self-sufficiency in blood and its derivatives in the Member States and in the Community, in particular through cooperation between Member States, in accordance with the principle of voluntary, unpaid blood donations; EMPHASIZES that the efforts to promote the quality and safety of blood collection help to prevent AIDS and other communicable diseases; RECALLS that Directive 89/381/EEC [1] which extends the scope of Directives 65/65/EEC and 75/319/EEC on proprietary medicinal products by laying down special provisions regarding medicines derived from human blood or plasma applies only to these products; AGREES on the need to define a strategy for reinforcing trust in the safety of the blood-transfusion chain and promoting self-sufficiency in the Community; ACCORDINGLY AGREES that, taking full account of the Council of Europe's discussions, the main activities to be undertaken could include: - the development of policies and agreed procedures in the donor-selection process among blood-collection establishments; - the implementation of efficient, validated and reliable screening tests; - the development and use of quality-assessment criteria and good practices regarding the collection, processing and transfusion of blood and blood products and patient follow-up procedures; - development of a haemovigilance system on the basis of existing networks for the collection of epidemiological data related to the blood- transfusion chain; - encouragement of health professionals to make optimal use of blood and blood products; - the establishment of basi ...
SECURITE TRANSFUSIONNELLE ET AUTOSUFFISANCE EN SANG - RESOLUTION DU CONSEIL "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, RAPPELANT la communication de la Commission du 25 mai 1993 sur l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne, et ses conclusions du 13 décembre 1993 sur cette communication ; PREND NOTE avec intérêt de la communication de la Commission du 21 décembre 1994 sur la sécurité transfusionnelle et l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne ; REAFFIRME la nécessité de parvenir à l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans les Etats membres et dans la Communauté, notamment par une coopération entre les Etats membres, dans le respect du principe du don volontaire et non rémunéré ; SOULIGNE que les efforts visant à promouvoir la qualité et la sécurité de la collecte du sang contribuent à la prévention du sida et d'autres maladies transmissibles ; RAPPELLE que la directive 89/381/CEE [1] , qui élargit le champ d'application des directives 65/65/CEE et 75/319/CEE relatives aux spécialités pharmaceutiques en prévoyant des dispositions spéciales pour les médicaments dérivés du sang ou du plasma humains, s'applique à ces seuls produits ; CONVIENT de la nécessité de définir une stratégie visant à renforcer la confiance dans la sécurité de la filière transfusionnelle et à promouvoir l'autosuffisance dans la Communauté ; CONVIENT qu'à cet effet les principales activités à entreprendre, en tenant pleinement compte des travaux du Conseil de l'Europe, pourraient notamment inclure : - l'élaboration de politiques et de procédures communes de sélection des donneurs pour les différents centres de collecte de sang ; - la mise en oeuvre de tests de dépistage efficaces, validés et fiables ; - le développement et l'utilisation de critères d'évaluation de qualité et des bonnes pratiques pour la collecte, le traitement et la transfusion du sang et de produits sanguins ainsi que de procédures de suivi des patients ; - la mise en place d'un système d'hémo ...

They took away a substantial amount of your market by going into the derivative market where they offered mortgages for no cash down, borrowers could include landscaping and furniture and they paid only on the interest for 10 years.
Elle vous a enlevé des parts importantes de marché en se lançant sur le marché des instruments dérivés où elle a offert des hypothèques sans mise de fonds, en permettant aux emprunteurs de financer en même temps l'aménagement paysager et l'achat de meubles et de rembourser seulement l'intérêt pendant 10 ans.