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Vertaling van "œuvre devrait raisonnablement " (Frans → Engels) :

3. L'autorité compétente évalue le plan de conservation des fonds propres et ne l'approuve que si elle considère que sa mise en œuvre devrait raisonnablement permettre de maintenir ou d'augmenter les fonds propres de telle manière que l'établissement satisfasse à l'exigence globale de coussin de fonds propres dans un délai qu'elle juge approprié.

3. The competent authority shall assess the capital conservation plan, and shall approve the plan only if it considers that the plan, if implemented, would be reasonably likely to conserve or raise sufficient capital to enable the institution to meet its combined buffer requirements within a period which the competent authority considers appropriate.


3. L'autorité compétente évalue le plan de conservation des fonds propres et ne l'approuve que si elle considère que sa mise en œuvre devrait raisonnablement permettre de maintenir ou d'augmenter les fonds propres de telle manière que l'établissement satisfasse à l'exigence globale de coussin de fonds propres dans un délai qu'elle juge approprié.

3. The competent authority shall assess the capital conservation plan, and shall approve the plan only if it considers that the plan, if implemented, would be reasonably likely to conserve or raise sufficient capital to enable the institution to meet its combined buffer requirements within a period which the competent authority considers appropriate.


3. L'autorité compétente évalue le plan de conservation des fonds propres et ne l'approuve que si elle considère que sa mise en œuvre devrait raisonnablement permettre de maintenir ou d'augmenter les fonds propres de telle manière que l'établissement satisfasse à ses exigences globales de coussin de fonds propres dans un délai qu'elle juge approprié.

3. The competent authority shall assess the capital conservation plan, and shall approve the plan only if it considers that the plan, if implemented, would be reasonably likely to conserve or raise sufficient capital to enable the institution to meet its combined buffer requirements within a period which the competent authority considers appropriate.


La notion de «parodie», au sens de cette disposition, n’est pas soumise à des conditions selon lesquelles la parodie devrait présenter un caractère original propre, autre que celui de présenter des différences perceptibles par rapport à l’œuvre originale parodiée, devrait pouvoir raisonnablement être attribuée à une personne autre que l’auteur de l’œuvre originale lui-même, devrait porter sur l’œuvre originale elle-même ou devrait ...[+++]

The concept of ‘parody’, within the meaning of that provision, is not subject to the conditions that the parody should display an original character of its own, other than that of displaying noticeable differences with respect to the original parodied work; that it could reasonably be attributed to a person other than the author of the original work itself; that it should relate to the original work itself or mention the source of the parodied work.


Afin d'éviter les double-emplois, cette recherche diligente, menée raisonnablement et de bonne foi, devrait être effectuée dans l'État membre où l'œuvre a été initialement publiée, radiodiffusée, communiquée ou distribuée au public, mais peut quelquefois également nécessiter la consultation d'informations disponibles dans d'autres États membres.

In order to avoid duplication of search efforts, a reasonable diligent search, to be carried out in good faith, should be conducted in the Member State where the work was first published, broadcast or communicated or distributed to the public, but may in some cases also necessitate consultation of information available in other Member States.


(12) Une attention spéciale devrait être accordée à l'amélioration de la mise en œuvre de la coopération avec les pays d'Asie, en parvenant à équilibrer raisonnablement les ressources financières attribuées et la capacité d'absorption, ainsi qu'en réduisant le reste à liquider.

(12) Special attention should be given to improving the implementation of cooperation with Asian countries, achieving a sound balance between financial resources allocated and absorption capacity, as well as to reducing outstanding commitments.


(12) Une attention spéciale devrait être accordée à l'amélioration de la mise en œuvre de la coopération avec les pays d'Amérique latine, en parvenant à équilibrer raisonnablement les ressources financières attribuées et la capacité d'absorption, ainsi qu'en réduisant le reste à liquider.

(12) Special attention should be given to improving the implementation of cooperation with Latin American countries, achieving a sound balance between financial resources allocated and absorption capacity, as well as to reducing outstanding commitments.


Il croit néanmoins que le processus d’octroi d’un contrat pour l’obtention de services sur place actuellement en cours ne devrait pas empêcher la mise en œuvre de solutions qui pourraient raisonnablement être proposées dans la foulée des recommandations formulées précédemment.

Nevertheless, the committee believes that the contracting for site services now underway should not preclude pursuit of options that could reasonably emerge from the preceding recommendations.




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œuvre devrait raisonnablement ->

Date index: 2022-01-10
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