Vertaling van "devrait pouvoir raisonnablement " (Frans → Engels) :

La notion de «parodie», au sens de cette disposition, n’est pas soumise à des conditions selon lesquelles la parodie devrait présenter un caractère original propre, autre que celui de présenter des différences perceptibles par rapport à l’œuvre originale parodiée, devrait pouvoir raisonnablement être attribuée à une personne autre que l’auteur de l’œuvre originale lui-même, devrait porter sur l’œuvre originale elle-même ou devrait mentionner la source de l’œuvre parodiée.
The concept of ‘parody’, within the meaning of that provision, is not subject to the conditions that the parody should display an original character of its own, other than that of displaying noticeable differences with respect to the original parodied work; that it could reasonably be attributed to a person other than the author of the original work itself; that it should relate to the original work itself or mention the source of the parodied work.

Elle devrait être pavée; on devrait pouvoir y circuler à 90 kilomètres à l'heure en toute saison sur une surface raisonnablement lisse.
It should be paved, it should allow for speeds of 90 kilometres an hour, it should provide a reasonably smooth ride, and it should be all-weather.

Aux fins de cette évaluation, l'évaluateur indépendant devrait notifier à l'autorité investie du pouvoir de nomination, ou à toute autre autorité pouvant être habilitée à exercer cette tâche dans l'État membre concerné, tout intérêt réel ou potentiel qu'il estime susceptible d'être considéré, dans le cadre de l'évaluation conduite par cette autorité, comme un intérêt significatif et fournir toute information pouvant être raisonnablement demandée par ladite autorité pour éclairer cette évaluation.
For the purposes of this assessment the independent valuer should notify the appointing authority, or such other authority as may be empowered to conduct this task in the Member State concerned, of any actual or potential interest which the person considers may, in the assessment of that authority, be considered to amount to a material interest and provide any information as may be reasonably requested by the authority to inform this assessment.

L’AEMF devrait prendre en considération la liquidité des actions, notamment au regard du volume des échanges et de la facilité de procéder à un achat, à une vente ou à un emprunt avec un effet minimal sur le marché, afin de déterminer les mesures nécessaires pour pouvoir raisonnablement s’attendre à ce que le règlement puisse être effectué lorsqu’il est dû.
The liquidity of the shares, in particular the level of turnover and the ease with which buying, selling and borrowing can take place with minimum market impact, should be taken into account by ESMA in determining what measures are necessary in order to have a reasonable expectation that settlement can be effected when it is due.

(7) Dans une action intentée en vertu du paragraphe (2) ou (3), si l'auteur de la déclaration orale publique avait le pouvoir apparent, mais non le pouvoir implicite ou effectif, de parler au nom de l'émetteur responsable, aucune autre personne n'encourt une responsabilité à l'égard des valeurs mobilières de celui-ci qu'elle a acquises ou qu'elle a aliénées avant qu'elle ne prenne ou qu'elle ne devrait raisonnablement avoir pris connaissance de la présentation inexacte des faits.
(7) In an action under subsection (2) or (3), if the person who made the public oral statement had apparent authority, but not implied or actual authority, to speak on behalf of the issuer, no other person is liable with respect to any of the responsible issuer's securities that were acquired or disposed of before that other person became, or should reasonably have become, aware of the misrepresentation.

À notre avis, le Parlement devrait limiter les pouvoirs statutaires accordés au Conseil à ceux qui sont jugés nécessaires pour lui permettre de régler les problèmes qui lui sont actuellement soumis ou que l'on prévoit, raisonnablement, qui pourraient lui être soumis dans un avenir rapproché.
In our view, Parliament should limit the new statutory powers accorded the commission to those considered necessary to address specific problems currently before the commission, or reasonably forecast to soon be before the commission.

Par exemple, lorsque le propriétaire d'un site web pour enfants veut recueillir des renseignements sur ceux qui visitent le site, il devra utiliser des termes que l'enfant devrait raisonnablement pouvoir comprendre.
For example, when the owner of a children's website wants to gather information about visitors to the site, they would be required to use language that a child could reasonably be expected to understand.

La Commission devrait donc pouvoir, si un pays participe à des négociations de fond avec l'Union concernant l'accès aux marchés publics et/ou aux marchés des concessions et si la Commission considère que l'on peut raisonnablement s'attendre à ce que les pratiques restrictives en matière de marchés publics et/ou de concessions y soient abandonnées dans un avenir proche, adopter un acte d'exécution précisant que les produits et services provenant de ce pays ne devraient pas être exclus des procédures d'attribution de marchés ou de contrats de concession pendant une période d'un an.
Therefore, the Commission may, where a country is engaging in substantive negotiations with the Union concerning market access in the field of public procurement and/or concessions the Commission considers that there is a reasonable prospect of removing the restrictive procurement and/or concessions practices in the near future, it should be able to adopt a implementing act providing that goods and services from that country should not be excluded from procedures for the award of contracts for a period of one year.

La Commission devrait donc pouvoir, si un pays participe à des négociations de fond avec l’Union concernant l’accès aux marchés publics et si la Commission considère que l’on peut raisonnablement s’attendre à ce que les pratiques restrictives en matière de marchés publics y soient abandonnées dans un avenir proche, adopter un acte d’exécution précisant que les produits et services provenant de ce pays ne devraient pas être exclus des procédures d’attribution de marchés pendant une période d’un an.
Therefore, the Commission may, where a country is engaging in substantive negotiations with the Union concerning market access in the field of public procurement and the Commission considers that there is a reasonable prospect of removing the restrictive procurement practices in the near future, it should be able to adopt a implementing act providing that goods and services from that country should not be excluded from procedures for the award of contracts for a period of one year.

La Commission devrait donc pouvoir, si un pays participe à des négociations de fond avec l'Union concernant l'accès aux marchés publics ou aux concessions et si la Commission considère que l'on peut raisonnablement s'attendre à ce que les pratiques restrictives en matière de marchés publics ou de concessions y soient abandonnées dans un avenir proche, adopter un acte d'exécution précisant que les produits et services provenant de ce pays ne devraient pas être exclus des procédures d'attribution de marchés ou de concessions pendant une période d'un an.
Therefore, the Commission may, where a country is engaging in substantive negotiations with the Union concerning market access in the field of public procurement or concessions and the Commission considers that there is a reasonable prospect of removing the restrictive procurement or concessions practices in the near future, it should be able to adopt an implementing act providing that goods and services from that country should not be excluded from procedures for the award of contracts for a period of one year.