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Traduction de «était précédemment présente » (Français → Anglais) :

Non-présence (NP) (facultatif): lorsqu’une espèce pour laquelle le site a été initialement désigné (autrement dit, qui était précédemment présente sur le site) n’est plus présente sur le site, il est vivement recommandé de l’indiquer en portant la mention «x» dans la colonne NP (au lieu d’effacer du FSD les informations concernant cette espèce).

Non-presence (NP) (optional): In cases where a species for which the site was originally designated for (e.g. which was formerly present in the site) is no longer present in the site, it is strongly recommended to indicate this by entering ‘x’ in the column NP (alternative to the deletion of the information for this species from the SDF).


Non-présence (NP)(facultatif): lorsqu’un type d’habitat inscrit à l’annexe I pour lequel le site a été initialement désigné (autrement dit, qui était précédemment présent sur le site) n’existe plus sur le site, il est vivement recommandé de l’indiquer en portant la mention «x» dans la colonne NP (au lieu d’effacer du FSD les informations concernant ce type d’habitat).

Non-presence (NP)(optional): In cases where an Annex I habitat type for which the site was originally designated (i.e. which was formerly present) no longer exists on the site, it is strongly recommended to indicate this by entering ‘x’ in the column NP (alternative to the deletion of the information for this habitat type from the SDF).


si des facteurs internes ou externes le privent temporairement de sa capacité à satisfaire aux règles d’acquisition de l’origine prévues à l’article 2 de la présente annexe, alors qu’il était précédemment en mesure de s’y conformer.

internal or external factors temporarily deprive it of the ability to comply with the rules for the acquisition of origin provided for in Article 2 of this Annex, where it could have done so previously.


si des facteurs internes ou externes le privent temporairement de sa capacité à satisfaire aux règles d’acquisition de l’origine prévues à l’article 2 de la présente annexe, alors qu’il était précédemment en mesure de s’y conformer;

internal or external factors temporarily deprive it of the ability to comply with the rules for the acquisition of origin provided for in Article 2 of this Annex, where it could have done so previously;


Lorsqu'une contribuable a subi, avant d'entrer dans le régime prévu par la présente directive, des déficits qui pourraient être reportés au titre de la législation nationale applicable, mais qui n'ont pas encore été imputés sur les bénéfices imposables, ces déficits peuvent être déduits de la partie de l'assiette imposable imposée dans l'État membre dont la législation nationale était précédemment applicable dans la mesure prévue par la législation nationale.

Where a taxpayer incurred losses before opting into the system provided for by this Directive which could be carried forward under the applicable national law but had not yet been set off against taxable profits, those losses may be deducted from the part of the tax base taxed in the Member State of the previously applicable national law to the extent provided for under that national law.


Afin d’obtenir les informations jugées nécessaires à son enquête, la Commission a envoyé un questionnaire à la société concernée et a reçu des réponses des cinq sociétés constituant le groupe Rainbow dans le délai fixé à cet effet. Étant donné que le groupe Rainbow se compose à présent de deux sociétés de production (l’une étant GT Enterprise), d’un fournisseur de matières premières, d’une société dont l’activité était précédemment en rapport avec le produit concerné, mais qui est désormais en sommeil, et d’un négociant établi à Hong ...[+++]

In order to obtain the information deemed necessary for its investigation, the Commission sent a questionnaire to the company concerned and received replies from five companies in the Rainbow group within the deadline set for that purpose (As the Rainbow group now consists of two production companies (one being GT Enterprise), one raw material supplier, one company previously involved with the product concerned, but now dormant, and a trader in Hong Kong, the review encompassed the activities of the full group).


Lorsque de nouvelles dispositions nationales, adoptées pour transposer la présente directive, accordent un droit d'accès à un avocat plus large que celui qui était précédemment prévu dans la législation nationale, les règles en vigueur en matière d'aide juridictionnelle devraient s'appliquer indistinctement.

Whenever new domestic provisions, enacted to implement this Directive, grant a broader right of access to a lawyer than was previously available under national law, the rules currently in place on legal aid should apply with no distinction between the two situations;


que le candidat fournisse une déclaration écrite indiquant qu’aucun autre certificat de compétence temporaire de même portée ne lui a été délivré précédemment ou qu’il démontre, à la satisfaction de l’autorité compétente, qu’il n’était pas en mesure de se présenter à l’examen final.

the applicant provides a written declaration stating that he/she has not previously been issued another temporary certificate of competence of the same scope or demonstrates to the satisfaction of the competent authority that he/she was unable to take the final examination.


Quelques-uns, notamment certaines personnes présentes dans cette Assemblée, ont naïvement interprété ceci comme étant un événement similaire à celui qui s’était précédemment produit en Géorgie et en Ukraine.

Some people, including some of those present in this Chamber, have rather naively interpreted this as an event similar to those that had previously taken place in Georgia and Ukraine.


Quelques-uns, notamment certaines personnes présentes dans cette Assemblée, ont naïvement interprété ceci comme étant un événement similaire à celui qui s’était précédemment produit en Géorgie et en Ukraine.

Some people, including some of those present in this Chamber, have rather naively interpreted this as an event similar to those that had previously taken place in Georgia and Ukraine.


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