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Traduction de «voir également ip 00 1519 » (Français → Anglais) :

Les recettes extra-aéronautiques incrémentales sont basées sur les attentes de So.Ge.A.AL au moment où les contrats de 2007 et 2010 avec les compagnies aériennes en ce qui concerne des recettes extra-aéronautiques d'environ 5,00 à 6,00 EUR par passager en partance, par suite du développement du nouveau terminal (voir également le tableau 9).

Incremental non-aeronautical revenues are based on So.Ge.A.AL's expectations at the time the 2007 and 2010 agreements with the airlines were signed concerning non-aeronautical revenues of around EUR 5,00–6,00 per departing passenger as a result of the development of the new terminal (see also Table 9).


1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (voir également le point ML8.a.5);

1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (see also ML8.e.5.);


1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (voir également le point ML8.a.5).

1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (see also ML8.e.5.).


Dans la situation actuelle du marché, qui se caractérise notamment par un recul des prix de l'électricité à la suite de la libéralisation du marché et par le coût élevé de la production d'électricité au départ d'énergies renouvelables, la Commission est convaincue que le recours à des énergies renouvelables nécessite toujours une aide de l'État. Le nouvel Encadrement communautaire des aides d'État pour la protection de l'environnement (JO C 37 du 3.2.2001, p. 3, voir également IP/00/1519 et MEMO/00/125) en tient compte également. La promotion des diverses ressources en énergies renouvelables doit ...[+++]

However, a distinction must be made between the different renewable energy sources when implementing this policy; see also the Communication from the Commission "Energy for the future: renewable sources of energy" (White Paper for a Community strategy and action plan, COM (97) 599 final of 26 November 1997).


Dans leur réponse à l'avis motivé notifié le 27 octobre (voir IP/00/1210), les autorités italiennes se sont bornées à confirmer les réponses déjà fournies dans le cadre de cette procédure (voir également IP/00/773).

In their reply to the reasoned opinion notified on 27 October (see IP/00/1210), the Italian authorities simply confirmed the observations already made by them in the course of the infringement proceedings (see also IP/00/773).


À ces entreprises qui opèrent à l'échelle du marché intérieur, la société européenne offre donc la perspective d'une réduction de leurs coûts administratifs et d'une structure juridique adaptée au grand marché sur lequel elles évoluent (voir également MEMO/00/119).

For companies active across the Internal Market, the European Company therefore offers the prospect of reduced administrative costs and a legal structure adapted to the Internal Market as a whole (see also MEMO/00/119).


Modernisation de la directive concernant les services d'investissement (DSI) - foire aux questions (voir également IP/00/1314 et IP/00/1315)

Upgrading the Investment Services Directive (ISD) frequently asked questions (see also IP/00/1314 and IP/00/1315)


Le tableau d'affichage présente également une enquête menée auprès de quelque 4 000 entreprises d'où il ressort que le fonctionnement du marché unique (voir également MEMO/00/88) engendre un niveau croissant de satisfaction.

The Scoreboard also features a survey of some four thousand businesses that shows an increasing level of satisfaction with the operation of the Internal Market (see also MEMO/00/88).


Voir également ordonnance du 30 mai 2002, affaire C-358/00, Deutsche Bibliothek, Rec.

See also ruling of 30 May 2002, Case C-358/00, Deutsche Bibliothek, ECR.


[42] Affaire C-204/90, Bachmann REC [1992] I-249, sur la manière selon laquelle la Cour a refusé depuis d'accepter comme justification la nécessité d'assurer la cohérence du système fiscal, voir également l'affaire C-80/94, Wielockx REC [1995] I-02493 et l'affaire C-130/00 Danner, arrêt du 03.10.2002, non encore publié.

[42] Case C-204/90, Bachmann ECR [1992] I-249, on the way the Court has since refused to accept as justification the need to ensure the coherence of the tax system, see also Case C-80/94, Wielockx ECR [1995] I-02493 and Case C-130/00 Danner, judgment 03.10.2002, nyr




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voir également ip 00 1519 ->

Date index: 2021-08-16
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