Vertaling van "tel réseau pourrait servir " (Frans → Engels) :

Un tel réseau pourrait servir de point de départ pour de futures directives visant à renforcer le développement de l'espace de liberté, de sécurité et de justice.
Such a Network could provide the premises for future Directives to further enhance the development of an area of Freedom, Security and Justice.

Un tel réseau pourrait être ouvert aux institutions des pays tiers avec lesquels l'Union mène des dialogues spécifiques liés à la non-prolifération.
Such a network could be extended to institutions in third countries with which the Union is conducting specific dialogues in connection with non-proliferation.

Un tel cadre pourrait servir de base pour les analyses d'impact qui doivent être préparées par la Commission et pourrait contribuer à l'élaboration des analyses juridiques appropriées pour le Conseil et le Parlement.
Such a framework could serve as a basis for impact assessments to be prepared by the European Commission and it could help in drafting the right legal analyses for Council and Parliament.

Un tel réseau pourrait être ouvert aux institutions des pays tiers avec lesquels l’Union mène des dialogues spécifiques liés à la non-prolifération.
Such a network could be extended to institutions in third countries with which the Union is conducting specific dialogues in connection with non-proliferation.

La création d'un tel réseau pourrait être facilitée par la mise en place de guichets pour les défenseurs des droits de l'homme au Parlement européen et au sein du service d'action extérieure.
The creation of such a network could be eased by the setting up of focal points for human rights defenders in the European Parliament and the EEAS.

Un tel réseau pourrait être accessible par l’intermédiaire d’une interface commune qui contiendrait une liste de toutes les sociétés répertoriées dans la Communauté et redirigerait l’utilisateur vers le site du mécanisme de stockage pertinent.
Such network could be accessed via a common interface which would contain a list of all listed companies in the Community and would redirect the user to the site of the relevant storage mechanism.

Un tel programme pourrait servir de modèle pour la réduction des mêmes décalages au niveau mondial.
Such a programme could serve as a model for the reduction of those same lags at world level.

La définition des réseaux de communications électroniques implique également que les États membres ne peuvent restreindre le droit d'un opérateur d'établir, d'étendre et/ou d'exploiter un réseau câblé au motif qu'un tel réseau pourrait être utilisé pour la transmission de programmes de radio et de télévision.
The definition of electronic communications networks should also mean that Member States are not permitted to restrict the right of an operator to establish, extend and/or provide a cable network on the ground that such network could also be used for the transmission of radio and television programming.

Un tel instrument pourrait également servir comme outil de référence dans l'hypothèse où un Etat membre déciderait de ne pas se prévaloir de l'exception de l'article 296 du Traité CE, alors qu'il pourrait être invoqué.
Such an instrument could also serve as a reference point should a Member State decide not to make use of the Article 296 EC derogation even when it would have been entitled to do so.