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Traduction de «systèmes ou modalités soient conçus » (Français → Anglais) :

25. La compagnie veille à ce que toute la tuyauterie et tous les systèmes de décharge soient conçus et construits de façon que le rejet de décompression d’urgence ne soit pas dommageable à la propriété ou à l’environnement et ne comporte aucun danger pour la sécurité des personnes.

25. A company shall ensure that all pressure-relief piping and systems are designed and constructed so that an emergency pressure release does not create a detriment to property or to the environment or a hazard to the safety of persons.


En outre ces modifications exigent expressément que les programmes et les fonctions du système de gestion soient conçus et mis en œuvre de manière à assurer une totale transparence entre eux.

In addition, these amendments explicitly require programs and functions in management system design and implementation to be seamlessly linked to each other.


2. Les constructeurs veillent à ce que les systèmes de silencieux soient conçus, construits et montés de telle façon qu'ils puissent résister raisonnablement aux phénomènes de corrosion auxquels ils sont exposés, compte tenu des conditions d'utilisation des véhicules, notamment des conditions climatiques variables en fonction des régions.

2. Manufacturers shall ensure that silencing systems are designed, constructed and assembled so as to be able to reasonably resist the corrosive phenomena to which they are exposed having regard to the conditions of use of vehicles, including regional climate differences.


1. Les constructeurs veillent à ce que les véhicules, leur moteur et leur système de silencieux soient conçus, construits et montés de telle façon que ces véhicules, dans des conditions normales d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils sont naturellement soumis, puissent satisfaire au présent règlement.

1. Manufacturers shall ensure that vehicles, their engine and their silencing system are designed, constructed and assembled so as to enable such vehicles, when in normal use, to comply with this Regulation, despite the vibration to which such vehicles are inherently subjected.


Les États membres peuvent autoriser d’autres systèmes ou modalités pour la nomination et la révocation du contrôleur des comptes, à condition que ces systèmes ou modalités soient élaborés de manière à assurer l’indépendance du contrôleur des comptes par rapport aux personnes qui gèrent les activités de l’organisme de gestion collective.

Member States may allow alternative systems or modalities for the appointment and removal of the auditor, provided that those systems or modalities are designed to ensure the independence of the auditor from the persons who manage the business of the collective management organisation.


11. Les constructeurs veillent à ce que le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 et tout autre système fournissant un TPS eCall ou un service à valeur ajoutée soient conçus de telle sorte que l'échange de données à caractère personnel entre ces systèmes soit impossible.

11. Manufacturers shall ensure that the 112-based eCall in-vehicle system and any additional system providing TPS eCall or an added-value service are designed in such a way that no exchange of personal data between them is possible.


En conclusion, monsieur le président, nous vous adressons trois recommandations: premièrement, que les gouvernements collaborent pour s'assurer que les frais de scolarité demeurent réglementés et raisonnables; deuxièmement, que le gouvernement fédéral augmente le financement qu'il accorde aux établissements postsecondaires afin d'atténuer certaines pressions qui ont pour effet d'augmenter les frais de scolarité; et enfin, que les systèmes d'aide financière aux étudiants soient ...[+++]

In closing, Mr. Chairman, we respectively make three recommendations: one, that governments work together to ensure regulated and reasonable tuition fees; two, that the federal government increase its funding of post-secondary institutions to alleviate some of the pressures driving tuition fee increases; and finally, that financial support systems for students be (a) non-coercive, (b) developed at the same time or in advance of any tuition increase, (c) be in direct proportion to the tuition fee increase, and (d) be provided at leve ...[+++]


Étant donné qu'il y a lieu que les systèmes électroniques visés à l'article 16, paragraphe 1, du code soient conçus, déployés et maintenus par les États membres en coopération avec la Commission, il convient que la Commission et les États membres collaborent pour veiller à ce que l'élaboration et la mise en œuvre des systèmes électroniques soient gérées conformément au programme de travail et que des mesures ap ...[+++]

As the electronic systems referred to in Article 16(1) of the Code are to be developed, deployed and maintained by the Member States, in cooperation with the Commission, the Commission and the Member States should work together to ensure that the preparation and implementation of the electronic systems are managed in line with the work programme and that appropriate measures are taken to plan, design, develop and deploy the systems identified in a coordinated and timely manner.


Environnement Canada avait fait une présentation devant ce conseil par laquelle il donnait son appui à une approche harmonisée à la gestion des déchets au pays, à condition que les systèmes de transport et les installations connexes soient conçus et opèrent conformément aux codes, aux lignes directrices et aux règlements provinciaux et fédéraux.

Environment Canada made a presentation to the Board in which it supported a harmonized approach to waste management in Canada if the associated facilities and transportation systems are designed and operated in accordance with applicable federal and provincial regulations, guidelines and codes.


Elle vise à assurer que les principaux systèmes de compensation et de règlement des opérations financières soient conçus et fonctionnent de manière appropriée.

It is designed to ensure that major clearing and settlement systems for financial transactions are designed and operated properly.


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