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Traduction de «serait donc valable » (Français → Anglais) :

Le formulaire serait donc valable dans le nouvel État membre, sans qu'une traduction ne soit nécessaire.

The form would then be valid in the new Member State without requiring translation.


Ce ne serait donc pas un rapport officiel, légalement valable.

Now that would not be a legal, formal report.


D'autres pays reconnaissent l'excuse valable comme moyen de défense—par exemple, lorsque des violences physiques ou autres menaces sont à craindre et qu'il serait donc déraisonnable pour quelqu'un de produire une déclaration ou de refuser d'agir pour un client.

Other jurisdictions include a defence for reasonable excuse—for example, where the fear of physical violence or other menaces makes it unreasonable for someone to report or to refuse to act for a client.


Il serait donc difficile de faire une comparaison valable, à moins de prendre en compte les divers dénominateurs, l'assise manufacturière qui n'est pas la même dans les deux pays.

So it would be difficult to do a like-to-like comparison, unless you take into account the different denominator, the different manufacturing base that's involved in the two countries.


Donc, avant d'envisager un billet intégré qui serait valable pour tous les modes de transport utilisés lors d'un voyage, il faut, dans un premier temps, garantir un accès égal et non discriminatoire à l'information.

Therefore, before work can begin on integrated ticketing, with tickets valid for all modes of transport on a given journey, provision must be made for equal access to comprehensive information on a non-discriminatory basis.


Il convient donc de renoncer à établir une définition de la notion d'"enfant" qui serait valable pour toute l'Europe.

A Europe-wide definition of ‘child’ should therefore be avoided.


Pour terminer, une dernière remarque sur la proposition discutée aujourd'hui : les producteurs biologiques ne pourront profiter cette année encore de cette possibilité que dans la mesure où le Conseil prendra rapidement une décision. En effet, notre proposition prendrait déjà en considération la période de jachère à partir du 15 janvier 2001 et serait donc valable à partir de cette date.

In conclusion, one final obvious comment on the proposal discussed today: only if the Council can decide quickly will the organic farmers be able to profit from the opportunity offered, since our proposal would already also take into account the set-aside period from 15 January 2001 and apply from then on.


D. considérant que la Commission estime par conséquent que les fondements sur lesquels repose l'interdiction d'utiliser des farines de poisson pour l'alimentation des ruminants ne sont plus valables et que cette interdiction devrait donc être levée; considérant néanmoins que la Commission reconnaît qu'une évaluation constante des compétences et de la formation du personnel de laboratoire serait nécessaire pour maintenir ou améliorer la qualité des contrôles,

D. whereas the Commission therefore supposes that the basis for prohibiting the feeding of fishmeal to ruminants is no longer valid and that its prohibition should consequently be lifted; nevertheless, the Commission admits that continuous evaluation of the competence and training of laboratory staff would be necessary to maintain or improve the quality of controls,


Nous avons donc deux systèmes différents, qui tentent de tenir compte de la réalité actuelle, mais on peut très bien se demander pourquoi la liste du paragraphe 5(1) ne serait-elle pas valable pour les autres bandes, si elle l'est pour les bandes qui agissent selon la coutume?

So we have two different systems, which try to deal with current reality, but still, one might well ask, if that checklist is good enough for custom bands, why wouldn't it be good enough for everybody else?


Le professeur Courchene a fait remarquer que les divers pays semblent se regrouper en quelques blocs monétaires et qu’il serait donc valable de se joindre aux États-Unis.

Professor Courchene has pointed out that the world appears to be unifying into various currency blocs, and that there is merit in joining a bloc with the United States.




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serait donc valable ->

Date index: 2021-01-16
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