Vertaling van "sera fait entendre pendant quinze " (Frans → Engels) :

Pendant de nombreuses années, l'Amérique a fait entendre sa voix pour nous reprocher de ne pas en faire assez pour notre défense.
For years we have been hearing Americans complain that we are not doing enough to defend ourselves.

S’il est signalé au Président, pendant une séance de la Chambre, que le quorum n’est pas atteint, le Président, après avoir constaté qu’il n’y a pas quorum, fait entendre la sonnerie d’appel des députés pendant quinze minutes au plus; à ce moment, on compte les députés présents et, si le quorum n’est toujours pas atteint, le Président remet les travaux de la Chambre au prochain jour de séance.
If, during a sitting of the House, the attention of the Speaker is drawn to the lack of a quorum, the Speaker shall, upon determining that a quorum is lacking, order the bells to ring for no longer than fifteen minutes; thereupon a count of the Members present shall be taken, and if a quorum is still lacking, the Speaker shall adjourn the House until the next sitting day.

qu'une copie de l'enregistrement des conversations et communications avec ce client sera disponible sur demande pendant cinq ans et, si l'autorité compétente en fait la demande, pendant sept ans.
that a copy of the recording of such conversations with the client and communications with the client will be available on request for a period of five years and, where requested by the competent authority, for a period of up to seven years.

Il ajoute que, sur vingt-cinq ans d’expérience professionnelle, il a travaillé pendant quinze ans dans le domaine d’expertise visé par l’avis de vacance et que le poste qu’il occupait en tant qu’expert national détaché avait été considéré comme « sensible » du fait des compétences requises.
He adds that during his twenty-five years’ professional experience he worked for fifteen years in the field of expertise described in the vacancy notice and that the post he occupied as a seconded national expert was regarded as ‘sensitive’ due to the skills it required.

Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, êtes-vous d'accord pour que le Sénat s'ajourne à loisir et reprenne ses travaux à 17 h 30, après que la sonnerie se sera fait entendre pendant 15 minutes?
The Hon. the Speaker: Honourable senators, is it agreed that the Senate do now adjourn at pleasure to reassemble at 5:30 p.m., and that the bells ring for 15 minutes?

Que, si un vote est différé aujourd'hui jusqu'à 17 h 30 demain, le vote ait lieu immédiatement après la sanction royale, lorsque le timbre se sera fait entendre pendant quinze minutes, après quoi le Sénat s'ajournera.
That should a vote be deferred later today until 5:30 p.m. tomorrow, the vote will take place immediately after Royal Assent, following a fifteen minute bell, after which the Senate will adjourn.

Toutefois, la possibilité pour les parties de soumettre pour la première fois des preuves ou des faits nouveaux durant la procédure d'appel sera limitée aux cas de figure où la partie concernée n'aurait raisonnablement pas pu les produire pendant le déroulement de l'instance devant le Tribunal du brevet communautaire.
However, the possibility for the parties to submit new facts or evidence for the first time during the appeal proceedings would be restricted to those situations where their submission by the party concerned could not reasonably have been expected during the proceedings before the Community Patent Court.

La question à l'étude est l'amendement que le sénateur Spivak propose d'apporter au projet de loi C-27 et qui, conformément à un ordre adopté par le Sénat, fera l'objet d'un vote à 15 heures, demain, une fois que le timbre se sera fait entendre pendant 15 minutes.
The matter before the house is the amendment to Bill C-27 proposed by Senator Spivak, which is now subject to a house order for a vote, that vote to be taken tomorrow at 3 o'clock with a 15-minute bell.

Je demande le consentement unanime du Sénat pour que nous nous prononcions sur le projet de loi C-37 à la fin du débat sur ce projet de loi, une fois que la sonnerie se sera fait entendre pendant 15 minutes, si un vote par assis et levé s'impose.
I am asking for leave of the house that we vote on Bill C-37 at the conclusion of debate on the bill, preceded by a 15-minute bell if a standing vote is requested.

Pendant la période de programmation 2000-2006, la concentration des interventions structurelles sur les régions en retard de développement sera plus forte que jamais: 70 % des aides interviendront dans les régions éligibles à l'Objectif 1, soit 41 % seulement de la population des Quinze.
In the 2000-06 programming period, structural assistance is to be targeted more than ever on the less developed regions: some 70 % of funding will be concentrated in the Objective 1 regions (covering just 41 % of the EU 15 population).