Vertaling van "timbre se sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]
negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]

timbre neuf [ timbre à l'état neuf | timbre sortant du bureau de poste | timbre avec pleine gomme originale | timbre neuf avec gomme ]
mint stamp

timbre-poste philanthropique [ timbre à surtaxe | timbre de bienfaisance | timbre à surtaxe pour œuvres de bienfaisance ]
charity stamp [ charity postage stamp | semi-postal | semipostal | semi-postal stamp | surcharge stamp | semis ]

l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB

guide/timbre de signature d'assistance
Assistive signature guide/stamp/writing frame

timbre(s)
Patch

Changement de timbre SAI
Change in voice NOS

timbre en caoutchouc | timbre caoutchouc | timbre de caoutchouc | tampon en caoutchouc | tampon caoutchouc | tampon de caoutchouc | étampe en caoutchouc | étampe caoutchouc | étampe de caoutchouc | estampe en caoutchouc | estampe caoutchouc | estampe de caoutchouc
rubber stamp | rubberstamp | hand stamp

timbre-avion | timbre-poste-avion
air-mail postage stamp | air-mail stamp

droit de sceau | droit de timbre | timbre
stamp duty | stamp tax

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

On pense cependant qu'en augmentant les commissions sur d'autres types de produits que les timbres—pour reprendre ce qu'a dit Mme Parrish, une transaction sur les timbres est très peu coûteuse pour l'opérateur—, on sera en mesure d'améliorer dans beaucoup de cas le revenu des détaillants en plus de leur fournir un revenu de base fixe.
However, we think that, by increasing commissions on other types of products than stamps—to go back to what Ms. Parrish was saying, a stamp transaction is not very costly for an operator—we will be able to improve retailers' incomes in many cases, in addition to providing them with a fixed base revenue.

Conformément au point 1.1 de ces dernières circulaires, aucune exonération des droits de timbre ne sera accordée à moins qu'il n'existe une base juridique directe dans la loi relative aux taxes sur les actes ou que le Parlement ne prenne des décisions dans ce sens (20).
According to point 1.1 in the latter circulars, an exemption from stamp duty will not be granted unless there is a direct legal basis in the Act on Document Duty or by Parliamentary decisions (20).

Quant à la participation des membres du comité à un éventuel vote, le timbre qui sera valide pour tous les sénateurs le sera aussi pour tous les membres du comité.
As to participation by members of the committee in a possible vote, the bell that will apply to all senators will apply as well to the members of the committee.

Que, si un vote est différé aujourd'hui jusqu'à 17 h 30 demain, le vote ait lieu immédiatement après la sanction royale, lorsque le timbre se sera fait entendre pendant quinze minutes, après quoi le Sénat s'ajournera.
That should a vote be deferred later today until 5:30 p.m. tomorrow, the vote will take place immediately after Royal Assent, following a fifteen minute bell, after which the Senate will adjourn.

Selon la nouvelle circulaire, l'enregistrement lié à des scissions fondées sur le principe de la continuité sera désormais traité de la même manière que les concentrations au niveau des règles relatives aux droits d'accise et, partant, ne sera plus soumis au droit de timbre.
According to the new Circular, registration in connection with de mergers based on the continuity principle will now be treated in the same way as mergers in relation to the rules on excise duties and thus no longer be subject to stamp duty.

La question à l'étude est l'amendement que le sénateur Spivak propose d'apporter au projet de loi C-27 et qui, conformément à un ordre adopté par le Sénat, fera l'objet d'un vote à 15 heures, demain, une fois que le timbre se sera fait entendre pendant 15 minutes.
The matter before the house is the amendment to Bill C-27 proposed by Senator Spivak, which is now subject to a house order for a vote, that vote to be taken tomorrow at 3 o'clock with a 15-minute bell.

Après l'appel du timbre: Le président suppléant (M. Kilger): Le vote sera pris demain à 17 h 30. En conformité de l'article 38 du Règlement, je dois faire connaître à la Chambre la question qui sera soulevée ce soir à l'heure de l'ajournement: l'honorable député de Lévis-La sécurité ferroviaire.
And the bells having rung: The Acting Speaker (Mr. Kilger): The vote will take place tomorrow at 5.30 p.m. It is my duty, pursuant to Standing Order 38, to inform the House that the question to be raised tonight at the time of adjournment is as follows: the hon. member for Lévis, railway safety.