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Traduction de «s-11 reprend également » (Français → Anglais) :

Le projet de loi C-31 reprend, comme il l'a dit, l'ancien projet de loi C-49 et reprend également tout ce qui a été dénoncé dans le projet de loi C-4 par rapport aux réfugiés.

As he mentioned, Bill C-31 is the incarnation of the former Bill C-49, and it also includes everything that was denounced in Bill C-4 with respect to refugees.


L'accord reprend également les programmes de mise en conformité existants de BAT et les intègre dans un cadre contractuel global.

The Agreement also incorporates BAT’s existing compliance programmes, and builds them into a comprehensive contractual framework.


Il reprend également certaines compétences du comité permanent phytosanitaire (voir la rubrique « Contexte ».).

It also takes over certain tasks of the Standing Committee on Plant Health (see the heading "Background").


Il reprend également un grand nombre des recommandations formulées en juillet 2007 par un deuxième groupe de haut niveau (GHN), créé par le vice-président Barrot pour examiner le futur cadre réglementaire aérien en matière d’aviation.

It also takes up many of the recommendations made by a second High Level Group (HLG) which was convened by Vice-President Barrot to look at the future European Aviation Regulatory Framework and which reported in July 2007.


Le tableau (2) reprend également l’article 22 TCE, dont l'application a fait l’objet de rapports successifs et détaillés.

Table 2 also covers Article 22 EC, the application of which has been covered by a series of detailed reports.


En janvier 2003, la France annonce que la société COGIP, elle-même partiellement détenue par Geodis, reprend également 15% du capital de Sernam et pourrait reprendre jusqu'à 49% de celle-ci si des conditions extrêmement sévères sont remplies.

In January 2003, France announced that COGIP, another company which is itself partly owned by GEODIS, is also taking a 15% holding in SERNAM, and might take up to 49% if extremely strict conditions are met.


D'autre part, le chiffre allemand reprend également des projets qui ne répondaient pas aux critères établis et n'auraient pas été acceptés en tant que parcours européens dans la plupart des autres pays (voir 3.1.1. ci-dessus).

On the other hand, the German figure also includes projects which did not comply with the agreed criteria, and would not be accepted as European pathways in most other countries (cf. 3.1.1. above).


Elle reprend également l'examen de l'étiquetage des boissons alcooliseés et elle prévoit, une déclaration quantitative des ingrédients pour certaines denrées alimentaires, dans la perspective de mieux informer le consommateur et combler une lacune technique, pour des produits constitués d' un seul ingrédient.

It also contains rules on the labelling of alcoholic drinks and provides for a quantitative declaration of the ingredients in certain foodstuffs, so as to provide better information to consumers and to fill a technical gap concerning products which consist of one ingredient only.


Elle reprend également les dérogations prévues à l'article 3, par. 3 en ce qui concerne les communications internes et les demandes abusives.

It also covered the exceptions in Article 3 (3) of the Directive concerning internal communications and unreasonable requests.


Ce projet reprend également la question du regroupement familial, problème soulevé aussi - et à juste titre - par M. Jan Wiebenga.

It also covers the issue of family reunification, a problem that Jan Wiebenga also quite rightly highlighted.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

s-11 reprend également ->

Date index: 2022-02-04
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