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Traduction de «règlement devraient aussi » (Français → Anglais) :

Les dérivés négociés sur des marchés réglementés devraient aussi être soumis à compensation centrale.

Derivatives traded on regulated markets should also be centrally cleared .


(121) Les exploitants d'un marché réglementé devraient aussi pouvoir exploiter un MTF ou un OTF conformément aux dispositions pertinentes de la présente directive.

(121) Operators of a regulated market should also be able to operate an MTF or an OTF in accordance with the relevant provisions of this Directive.


(80) Les exploitants d'un marché réglementé devraient aussi pouvoir exploiter un MTF conformément aux dispositions pertinentes de la présente directive.

(80) Operators of a regulated market should also be able to operate an MTF in accordance with the relevant provisions of this Directive.


Le sénateur Brazeau : Cela dit, tous les autres Canadiens sont assujettis à une réglementation dans leurs provinces respectives, pourquoi les Premières nations ne devraient-elles pas être assujetties à une réglementation elles aussi?

Senator Brazeau: Having said that, having every other Canadian being guided by regulations in their respective provinces, why should First Nations not be guided by regulations as well?


Le comité mixte permanent estime que ces règlements devraient aussi être abrogés, en se fondant sur le précédent que la Chambre se trouverait à établir aujourd'hui.

The standing joint committee has indicated that it would expect these regulations to also be revoked, based on the precedent this House could be setting here today.


En plus de se conformer aux règles générales du règlement (CE) n° 178/2002 , les exploitants du secteur alimentaire responsables d'un établissement soumis à l'agrément conformément au présent règlement devraient aussi veiller à ce que tous les produits d'origine animale qu'ils mettent sur le marché portent une marque de salubrité ou une marque d'identification.

In addition to complying with the general rules of Regulation (EC) No 178/2002 , food business operators responsible for establishments that are subject to approval in accordance with this Regulation should ensure that all products of animal origin that they place on the market bear either a health mark or an identification mark.


(56) Les exploitants d'un marché réglementé devraient aussi pouvoir exploiter un MTF conformément aux dispositions pertinentes de la présente directive.

(56) Operators of a regulated market should also be able to operate an MTF in accordance with the relevant provisions of this Directive.


Sur un marché des capitaux unique idéal de l’Union, les opérations transfrontalières de compensation et de règlement devraient être aussi sûres et peu coûteuses que sur le marché national.

In a perfect Single EU capital market, clearing and settling across borders should be as inexpensive and safe as domestically.


Les dénonciations devraient porter sur n'importe cas de gaspillage flagrant, mauvaise gestion, abus de pouvoir ou risque grave à la santé ou à la sécurité publique. Mais elles devraient aussi porter sur la transgression des politiques en milieu de travail, des règlements, des règles, des lignes directrices, et des conventions, etc.

We talk about disclosure extending to gross waste, mismanagement, abuse of authority, or danger to health and safety, but let's be clear that it must also cover workplace policies, regulations, rules, directives, codes of conduct, etc.


Le comité s'est servi du troisième rapport pour exprimer son appréciation face au fait que la réglementation avait été modifiée pour devenir conforme à la Charte; on y réitérait aussi l'opinion du comité selon laquelle les modifications à la réglementation devraient être uniquement une mesure provisoire et que toute restriction importante aux droits et libertés individuels devrait être sanctionnée directement par une loi du Parlem ...[+++]

While the third report was used to indicate the committee's appreciation that the regulations had been amended so as to conform to the Charter, that report also reiterated the committee's view that amendments to the regulations should only be an interim step and that any significant limits on individual rights and freedoms should be established directly by an act of Parliament.


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