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Traduction de «responsabilités pourraient aussi » (Français → Anglais) :

Ces responsabilités pourraient aussi comprendre la prestation de services de préembarquement dans les petits aéroports.

Provision of screening services at smaller airports would also be included.


Les coûts liés à la responsabilité pourraient aussi ajouter un obstacle à l'entrée des entreprises en ligne qui sont de plus en plus essentielles à notre économie.

The liability costs could also add a barrier to entry for online entrepreneurs that are increasingly critical to our economy.


Dès lors que les médicaments à usage humain pourraient être utilisés d’une manière qui ne correspond pas aux termes de l’autorisation de mise sur le marché, le titulaire d’une autorisation de mise sur le marché devrait aussi avoir la responsabilité de fournir toutes les informations disponibles, y compris les résultats d’essais cliniques ou d’autres études, ainsi que de notifier toute utilisation du médicament non conforme aux termes de l’autorisation de mise sur le marché.

As medicinal products for human use could be used outside the terms of the marketing authorisation, the marketing authorisation holder’s responsibilities should include providing all available information, including the results of clinical trials or other studies, as well as reporting any use of the medicinal product which is outside the terms of the marketing authorisation.


Franchement, j'ignore ce qu'a dit M. Gagliano, mais je suis certain que les propriétaires de condos qui fuient et sont en proie à la pourriture et à la moisissure pourraient aussi.je ne suis pas certain que vous ayez dit qu'il s'agit d'un problème qui relève exclusivement de la responsabilité du gouvernement fédéral, mais je suis certain qu'il a aussi cherché à obtenir une certaine forme de participation de la part du gouvernement provincial.

Frankly, I don't know what Mr. Gagliano said, but I'm sure the owners of leaky, rotten, mouldy condos would also.I'm sure you're not saying it's a federal government problem exclusively, but I'm sure he'd be looking for some participation from the provincial government as well.


À cette fin, les moyens des autorités locales pourraient être renforcés, tout en respectant la répartition des responsabilités propres à chaque État membre, afin de leur permettre de travailler en réelle coopération avec les familles concernées et aussi avec, par exemple, les écoles, les organisations d'aide à la jeunesse, la police, les organisations de santé publique, les organismes sociaux et les sociétés de logement.

To this end, the capacity of local authorities could be strengthened, while respecting the division of responsibilities within each Member State, in order to allow them to effectively work in co-operation with the families concerned and also with, for example, schools, youth care organisations, police, public health organisations, welfare organisations and housing corporations.


Les mesures pourraient aussi englober des initiatives non législatives visant à promouvoir chez les apiculteurs un sens plus aigu de leur responsabilité et une meilleure connaissance des maladies des abeilles.

The measures could also include non-legislative initiatives to promote a higher level of responsibility for, and awareness of, bee diseases amongst beekeepers.


Dès lors que les médicaments pourraient être utilisés d’une manière qui ne corresponde pas aux termes de l’autorisation de mise sur le marché, le titulaire d’une autorisation de mise sur le marché devrait aussi avoir la responsabilité de fournir toutes les informations disponibles, y compris les résultats d’essais cliniques ou d’autres études, ainsi que de notifier toute utilisation du médicament non conforme aux termes de l’autorisation de mise sur le marché.

As medicinal products could be used outside the terms of the marketing authorisation, the marketing authorisation holder’s responsibilities should include providing all available information, including the results of clinical trials or other studies, as well as reporting any use of the medicinal product which is outside the terms of the marketing authorisation.


Si un État membre d’origine est raisonnablement fondé à douter du respect, par un destinataire certifié, de toute condition spécifiée dans la licence générale de transfert, ou si un État membre qui délivre des licences estime que l’ordre public, la sécurité publique ou ses intérêts fondamentaux en matière de sécurité pourraient être menacés, il convient non seulement qu’il en informe les autres États membres et la Commission, mais aussi qu’il puisse suspendre provisoirement les effets de toute licence de transfert à l’égard de ce destinataire, eu é ...[+++]

Where a Member State of origin has a reasonable doubt as to whether a certified recipient will comply with a condition attached to its general transfer licence, or where a licensing Member State considers that public policy, public security or its essential security interests could be affected, it should not only inform the other Member States and the Commission, but should also be able to provisionally suspend the effect of any transfer licence with regard to that recipient, having regard to its responsibility for the preservation of human rights, peace, security and stability.


En TVA, les pistes à explorer pourraient être le renforcement du principe de responsabilité solidaire pour l'acquittement de la TVA mais aussi, l'extension de l'utilisation du mécanisme de l'auto-liquidation.

Among the potential avenues to be explored in the VAT sector are the possibility not only of strengthening the principle of joint and several liability for the payment of VAT but also of extending the use of the reverse charge mechanism.


Pour arriver à une utilisation efficace de l'espace aérien, notamment sur la base de la mise en œuvre du concept de flexibilité de l'utilisation de l'espace aérien, et étant donné que les décisions ayant trait aux questions civiles pourraient aussi concerner les responsabilités militaires, il faudrait associer l'armée à la réalisation et à la gestion du ciel unique européen.

In order to arrive at an efficient use of airspace, inter alia based on implementation of the flexible use of airspace concept, and since decisions regarding civil matters could also affect military responsibilities, the military should be associated to the creation and operation of the Single European Sky.


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