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Vertaling van "qui doit attendre normalement aussi " (Frans → Engels) :

M. Larlee : Je conviens que c'est beaucoup trop long et nous avons fait le nécessaire pour s'occuper des réexamens, mais je voudrais dire que c'est un très petit nombre qui doit attendre normalement aussi longtemps, parce que nous avons pour objectif d'entendre toutes les demandes dans un délai très raisonnable.

Mr. Larlee: I agree that that is far too long to wait and we have undertaken to deal with reconsiderations, but I would say that it's a very small number that would ever have to wait that long because our objective is to have all our cases heard in a very reasonable amount of time.


Aussi la Convention vise-t-elle à protéger le débiteur cédé, en s'assurant que ses obligations restent toujours régies par la même loi, la seule dont il devait raisonnablement s'attendre à ce qu'elle soit applicable, et qu'il ne doit pas à la banque plus qu'il ne devait au fournisseur.

Thus the Convention aims to protect the assigned debtor by ensuring that his obligations remain governed by the same law, the only one which can reasonably be expected, and that he does not owe the bank more than he owed the supplier.


Nous devons pouvoir financer adéquatement nos programmes de prévention des infections et d'intendance pour être en mesure non seulement d'offrir le milieu propre et hygiénique auquel les patients et les travailleurs de la santé sont en droit de s'attendre, mais aussi d'assurer les programmes de surveillance et de sensibilisation qui font normalement partie du programme de prévention des infections d'un hôpital.

We need to be able to fund adequately our infection-control and stewardship programs to ensure not only the hygienic and clean environment that all patients and health care workers would expect, but also to have adequate surveillance and educational programs which are usually run through a hospital's infection-control program.


Les entreprises d'investissement exécutant des ordres ne doivent pouvoir prévoir une plate-forme d'exécution unique dans leur politique que si elles sont en mesure de démontrer que cela leur permet d'obtenir la meilleure exécution pour leur client dans la plupart des cas. Les entreprises d'investissement ne choisissent une plate-forme d'exécution unique que lorsqu'elles peuvent raisonnablement s'attendre à ce que la plate-forme d'exécution sélectionnée leur permettra d'obtenir des résultats pour leurs clients qui sont au moins aussi bons que les résult ...[+++]

Investment firms executing orders should be able to include a single execution venue in their policy only where they are able to show that this allows them to obtain best execution for their clients on a consistent basis. Investment firms should select a single execution venue only where they can reasonably expect that the selected execution venue will enable them to obtain results for clients that are at least as good as the results that they reasonably could expect from using alternative execution venues. This reasonable expectation must be supported by relevant data published in accordance with Article 27 of Directive 2014/65/EU or by ...[+++]


Cependant, le député sait aussi que le Président de la Chambre des communes, qui est la seule personne autorisée à rendre une décision concernant le pouvoir constitutionnel exclusif de la Chambre des communes d'introduire des projets de loi de nature financière, doit se prononcer sur certaines questions fondamentales de procédure et certains aspects constitutionnels du projet de loi S-13. Il n'est que normal d'attendre la décision du prés ...[+++]

As the hon. member also knows, however, there are certain fundamental procedural and constitutional considerations surrounding Bill S-13 that must be ruled on by the Speaker of the House of Commons, who is the only person authorized in our parliamentary system to rule on matters relating to the constitutional monopoly of the House of Commons to initiate fiscal legislation, and it is only fitting that we should await such a ruling to be made at an appropriate time.


Les plaintes doivent normalement être traitées dans un délai d'un mois; lorsque la situation le justifie, le voyageur doit être informé de la date pour laquelle il peut s'attendre à une réponse, laquelle doit lui être donnée dans un délai de moins de trois mois à compter de la date de sa plainte.

The complaints have usually to be answered within one month; in justified cases, the passenger has to be informed by what date within a period of less than three months from the date of the complaint a reply can be expected.


Après qu'on a disposé de l'amendement en question, on doit s'attendre normalement à ce qu'il y ait une période de questions et de commentaires à la suite du discours du collègue libéral.

Once the amendment is disposed of, we normally expect to have a period of questions and comments following the Liberal member's speech.


L'octroi d'une autorisation peut résulter non seulement d'une décision formelle, mais aussi d'une décision implicite découlant, par exemple, du silence de l'autorité compétente ou du fait que l'intéressé doit attendre un accusé de réception d'une déclaration pour commencer l'activité concernée ou pour que cette dernière soit légale.

Authorisation may be granted not only by a formal decision but also by an implicit decision arising, for example, from the silence of the competent authority or from the fact that the interested party must await acknowledgement of receipt of a declaration in order to commence the activity in question or for the latter to become lawful.


Ce temps de repos journalier normal peut aussi être pris en deux tranches, dont la première doit être une période ininterrompue de trois heures au moins et la deuxième une période ininterrompue d'au moins neuf heures.

Alternatively, this regular daily rest period may be taken in two periods, the first of which must be an uninterrupted period of at least 3 hours and the second an uninterrupted period of at least nine hours,


Mais, sans attendre la conclusion de ces travaux, il est clair aussi, comme la Commission l'a souligné dans la Communication précitée du mois d'octobre, que la Charte doit déployer des effets, y compris sur le plan juridique, de par sa proclamation.

But even before this work has been completed, it is clear, as the Commission stressed in its Communication last October, that the Charter will have an impact, not least on the legal front, by its proclamation alone.


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