Vertaling van "question pourrait également " (Frans → Engels) :

Ce dialogue ne devrait pas se limiter à la manière de traiter la question de la migration illégale et de la réadmission; il pourrait également aborder d'autres questions, telles que :
Such a dialogue should not limit itself to the question of how to address illegal migration and readmission but could also cover issues such as:

La Commission pourrait également présenter une proposition législative sur les questions fiscales touchant le chauffage urbain.
The Commission may also bring forward a legislative proposal on tax issues affecting district heating.

Une telle agence pourrait aider à rassembler les données, à préparer des études concernant le comportement des consommateurs et, bien sûr, elle pourrait également servir à surveiller le travail de la Commission et du Parlement concernant les questions qui concernent les consommateurs.
Such an agency could help to compile data, to prepare studies on consumer behaviour and, of course, it could also act as a watchdog in respect of the Commission’s work and in respect of Parliament’s work on consumer issues.

Cela pourrait également nous permettre d’enchaîner avec d’autres questions, telles que la procédure à utiliser pour calculer l’empreinte carbone laissée par notre consommation d’énergie à tous.
This could also lead on to other questions, such as how to calculate the carbon footprint all of us leave through energy consumption.

Cette question pourrait également être examinée à la lumière de la directive sur la protection des consommateurs en matière de contrats à distance. Cette dernière prévoit que, pour assurer un niveau de protection plus élevé aux consommateurs, les États membres peuvent adopter ou maintenir des dispositions plus strictes, mais qui doivent être compatibles avec le traité.
This issue could also be considered in light of the Directive on the protection of consumers in respect of distance contracts, which lays down that, in order to guarantee a higher level of consumer protection, Member States can adopt or uphold stricter provisions, providing that these are compatible with the Treaty.

Le programme pourrait également permettre à l'Union d'examiner les possibilités d'une coopération avec le fonds de soutien Eurimages (les questions financières et administratives étant exclues), afin de promouvoir la compétitivité du secteur audiovisuel européen sur le marché international.
The programme could likewise enable the European Union to explore possibilities for cooperation (excluding financial and administrative matters) with the Eurimages Support Fund, with a view to promoting the competitiveness of the European audiovisual sector on the international market.

Le montant des dommages-intérêts pourrait également être calculé, par exemple dans les cas où il est difficile de déterminer le montant du préjudice véritablement subi, à partir d'éléments tels que les redevances ou les droits qui auraient été dus si le contrevenant avait demandé l'autorisation d'utiliser le droit de propriété intellectuelle en question.
As an alternative, for example where it would be difficult to determine the amount of the actual prejudice suffered, the amount of the damages might be derived from elements such as the royalties or fees which would have been due if the infringer had requested authorisation to use the intellectual property right in question.

En théorie, elle pourrait également concerner la DG du commerce extérieur car nombre des questions que nous nous posons en Europe devront être traitées au sein de l'Organisation mondiale du commerce, notamment la question essentielle de la propriété intellectuelle, mais aussi de la sécurité et de la circulation des matériaux utilisés pour la recherche, qui sont de plus en plus souvent des produits ou éléments provenant du corps humain, qu'il s'agisse ou non uniquement des cellules staminales.
In theory, the External Trade DG might likewise have a role to play because many of the questions which we are raising in Europe will have to be dealt with in the World Trade Organisation, in particular the key issue of intellectual property and also the safety and movement of research material, which is increasingly taking the form of products or parts of the human body (if only stem cells).

Cet organisme pourrait également se voir confier d'autres tâches logistiques, telles que la gestion du mécanisme d'échange d'informations, les questions liées à la désignation des organismes notifiés, la gestion de leur base de données, la coordination des groupes d'organismes notifiés, l'information auprès du public, etc.
It could also be entrusted with other logistical tasks, such as the management of the information exchange mechanism, designation of notified bodies related issues and of the database of notified bodies, co-ordination of notified bodies groups, information to the public, etc.

Ce rapport est maintenant à l'examen avec le budget de l'année prochaine ; le vote doit intervenir demain et l'on souhaite également que la Commission présente un rectificatif conforme à la procédure. À ce moment-là, le Conseil pourrait, pour sa part, examiner et accepter les questions mercredi, auquel cas la question pourrait être traitée avec le reste du budget jeudi 16 décembre.
This report is now being debated in connection with next year’s budget, and we intend to vote on it tomorrow, Wednesday, when it is hoped the Commission will also present its preliminary letter of amendment in accordance with practice. In this way the Council could debate and approve these matters on Wednesday, so that the issue might be dealt with in connection with the rest of the budget on Thursday 16 December.