Vertaling van "pourrait aussi contenir " (Frans → Engels) :

Aussi, la règle alternative prévue à l'article 9 pourrait-elle contenir une branche supplémentaire. Il s'agirait d'ajouter la loi de la résidence habituelle de l'auteur de la déclaration de volonté à la loi la régissant au fond et à la loi du lieu de son émission.
The alternative rule in Article 9 could contain an additional branch by adding the law of the habitual residence of the author of the statement of intention to contract to the law governing it as to substance and the law of the place of conclusion.

L'offre de la compagnie de chemin de fer pourrait aussi contenir les protocoles de communication et des indicateurs de rendement tels que la fréquence du service, les temps de transit ainsi que le nombre et le type de wagons.
It could also include communication protocols and performance indicators, such as frequency of service, transit times and the number and type of cars, as elements that the rail companies would provide for their customers.

5. considère qu'une telle base de données pourrait aussi utilement contenir des détails sur le consentement d'un donneur volontaire potentiel ou sur le don d'organes en cas de décès, y compris la volonté de la personne de donner ses organes en dehors du territoire de son État membre d'origine, étant donné que les bases de données de donneurs sont actuellement organisées au niveau national, ce qui signifie que les informations concernant les citoyens ayant déménagé dans un autre État membre ne sont souvent pas disponibles;
5. Considers that such a database could also usefully contain details on a potential voluntary donor’s consent or otherwise to organ donations in the event of death, including his or her willingness to donate organs outside of the territory of their home Member State, as donor databases are currently organised at national level, which means that information is often not available in relation to citizens who have moved to another Member State;

Il va sans dire qu’il pourrait très bien aussi y avoir des conséquences physiques pour les consommateurs si nous utilisons du chewing-gum contrefait et qui ne respecte probablement aucune règle relative à ce que le chewing-gum – ou tout autre produit – peut contenir.
It goes without saying that there may very well be physical consequences for consumers if we use chewing gum that is counterfeit and that probably does not comply with any rules on what chewing gum – or whatever product it might be – is allowed to contain.

Le rapport pourrait aussi contenir d'autres informations demandées par les parlementaires (1635) M. Pierre Brien: D'accord.
The report could also contain other information as requested by parliamentarians (1635) Mr. Pierre Brien: I see.

Elle pourrait aussi contenir des accords-cadres qui s'appliqueraient à toutes les parties au processus d'autonomie gouvernementale.
It could also contain framework agreements that would govern all participants to the self-governing process.

Pour atteindre un objectif aussi louable, nous ne devons pas permettre que le règlement que nous approuvons puisse contenir des définitions imprécises et des concepts confus, car cela pourrait donner lieu à des situations pour lesquelles il n’y aurait pas de couverture ou de protection en cas d’incident, tant pour le consommateur utilisateur du service aérien que pour les tiers ayant subis des dommages.
In order to successfully achieve such a laudable objective, we must not allow the Regulation we are approving to contain imprecise definitions or confused concepts, since that could lead to situations in which there is no cover or protection, either for the consumer using the air service or for third parties suffering damage in the event of incidents.

Ce régime s'adresse également à la recherche industrielle fondamentale mais il pourrait contenir quelques éléments mineurs relevant aussi de la recherche appliquée.
This scheme is also aimed at basic industrial research but may contain small elements of applied research as well.

Si, par exemple, on disait que pour pallier à cela, pour que le consommateur soit conscient du risque qu'il encoure, s'il s'achète ce type de produit, à ce moment-là, on pourrait dire de ce produit un peu comme sur les paquets de cigarettes, mais peut-être pas de façon aussi extrême qu'il peut ou pourrait contenir des bactéries, telle la salmonelle.
If, for example, we said: To correct this, so consumers are aware of the risk they run if they buy this kind of product, then we could say of this product somewhat as you have on cigarette packages, though perhaps not in such an extreme manner that it may affect or could contain bacteria such as Salmonella.