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Traduction de «fer pourrait aussi contenir » (Français → Anglais) :

L'offre de la compagnie de chemin de fer pourrait aussi contenir les protocoles de communication et des indicateurs de rendement tels que la fréquence du service, les temps de transit ainsi que le nombre et le type de wagons.

It could also include communication protocols and performance indicators, such as frequency of service, transit times and the number and type of cars, as elements that the rail companies would provide for their customers.


Aussi, la règle alternative prévue à l'article 9 pourrait-elle contenir une branche supplémentaire. Il s'agirait d'ajouter la loi de la résidence habituelle de l'auteur de la déclaration de volonté à la loi la régissant au fond et à la loi du lieu de son émission.

The alternative rule in Article 9 could contain an additional branch by adding the law of the habitual residence of the author of the statement of intention to contract to the law governing it as to substance and the law of the place of conclusion.


Même si, de toute évidence, il doit y avoir des mesures de protection des animaux, nous reconnaissons aussi qu'avec une définition exagérément large, on pourrait se demander si oui ou non un boucher, un vétérinaire ou une personne en train de marquer une vache au fer pourrait devoir se réclamer de l'article relatif à la justification ou à l'excuse.

While there should clearly be protection of animals, we also recognize that having a definition that's overly broad means that if you're a butcher, if you're a veterinarian, or somebody who is branding a cow, for example, there could be some concerns raised on whether or not they would come under the justification section or the excuse section.


5. considère qu'une telle base de données pourrait aussi utilement contenir des détails sur le consentement d'un donneur volontaire potentiel ou sur le don d'organes en cas de décès, y compris la volonté de la personne de donner ses organes en dehors du territoire de son État membre d'origine, étant donné que les bases de données de donneurs sont actuellement organisées au niveau national, ce qui signifie que les informations concernant les citoyens ayant déménagé dans un autre État membre ne sont souvent pas disponibles;

5. Considers that such a database could also usefully contain details on a potential voluntary donor’s consent or otherwise to organ donations in the event of death, including his or her willingness to donate organs outside of the territory of their home Member State, as donor databases are currently organised at national level, which means that information is often not available in relation to citizens who have moved to another Member State;


Enfin, je crois que l'Agence européenne des chemins de fer pourrait, elle aussi, apporter un précieux concours pour une meilleure intégration des autorités nationales de sécurité qui permette, par exemple, de contribuer à l'homologation des matériels.

To conclude, I believe that the European Railway Agency could, for its part, also provide invaluable support for a more effective integration of the national safety authorities. Such integration would make it possible, for example, for the equipment to be type-approved.


Si le matériel roulant est acheté afin de remplir une obligation de service public, une aide d’État pour les dépenses d’acquisition de matériel de transport pourrait aussi être déclarée compatible avec le marché commun sur la base du règlement du Conseil, du 26 juin 1969, relatif à l’action des États membres en matière d’obligations inhérentes à la notion de service public dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable , si toutes les conditions prévues par c ...[+++]

If the rolling stock is purchased in order to fulfil a public service obligation, State aid for the costs of acquiring transport equipment might also be declared compatible with the common market on the basis of the Regulation of the Council of 26 June 1969 on action by Member States concerning the obligations inherent in the concept of a public service in transport by rail, road and inland waterway , if all the conditions laid down by this regulation are fulfilled.


Il va sans dire qu’il pourrait très bien aussi y avoir des conséquences physiques pour les consommateurs si nous utilisons du chewing-gum contrefait et qui ne respecte probablement aucune règle relative à ce que le chewing-gum – ou tout autre produit – peut contenir.

It goes without saying that there may very well be physical consequences for consumers if we use chewing gum that is counterfeit and that probably does not comply with any rules on what chewing gum – or whatever product it might be – is allowed to contain.


Le rapport pourrait aussi contenir d'autres informations demandées par les parlementaires (1635) M. Pierre Brien: D'accord.

The report could also contain other information as requested by parliamentarians (1635) Mr. Pierre Brien: I see.


Elle pourrait aussi contenir des accords-cadres qui s'appliqueraient à toutes les parties au processus d'autonomie gouvernementale.

It could also contain framework agreements that would govern all participants to the self-governing process.


De plus, si on pouvait donner plus de flexibilité a VIA Rail pour établir des projets en partenariat avec des intérêts locaux, il serait probablement possible d'assurer un meilleur service sur les lignes déjà existantes et même de rétablir plusieurs lignes abandonnées (1220) L'exploitation des lignes ferroviaires de fret par des chemins de fer secondaires pourrait aussi permettre de maintenir le service sur plusieurs lignes et pourrait être affectée par la rationalisation ...[+++]

Also, if we could give VIA Rail more flexibility to implement projects in cooperation with local interests, it would probably be able to provide better service on existing lines and even restore several of the abandoned lines (1220) Freight services on branch lines could also help to keep several lines in operation and could be affected by CN and CP streamlining policies.




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fer pourrait aussi contenir ->

Date index: 2020-12-21
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