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Traduction de «pièces existantes restent valables » (Français → Anglais) :

14.7. Pour les véhicules non visés par le complément 5 à la série 05 d'amendements au présent règlement, les homologations existantes restent valables si elles ont été accordées conformément à la série 05 d'amendements jusqu'au complément 3.

14.7. For vehicles not affected by Supplement 5 to the 05 series of amendments to this Regulation the existing approvals shall remain valid, if they had been granted in compliance with the 05 series of amendments, up to its Supplement 3.


4. Par dérogation au paragraphe 3, les autorisations nationales concernant des articles pyrotechniques destinés à des véhicules réceptionnés par type avant le 4 juillet 2013, y compris leurs pièces détachées, restent valables jusqu'à leur expiration.

4. By way of derogation from paragraph 3, national authorisations for pyrotechnic articles for vehicles type-approved before 4 July 2013, including their spare parts, shall continue to be valid until their expiry.


4. Par dérogation au paragraphe 3, les autorisations nationales concernant des articles pyrotechniques destinés aux véhicules, y compris en tant que pièces détachées, qui ont été accordées avant le 4 juillet 2013 restent valables jusqu’à leur expiration.

4. By way of derogation from paragraph 3, national authorisations for pyrotechnic articles for vehicles, including as spare parts, granted before 4 July 2013 shall continue to be valid until their expiry.


4. Par dérogation au paragraphe 3, les autorisations nationales concernant des articles pyrotechniques destinés aux véhicules, y compris en tant que pièces détachées, qui ont été accordées avant le 4 juillet 2013 restent valables jusqu’à leur expiration.

4. By way of derogation from paragraph 3, national authorisations for pyrotechnic articles for vehicles, including as spare parts, granted before 4 July 2013 shall continue to be valid until their expiry.


5 bis. Par dérogation au paragraphe 5 du présent article, les certificats de conformité concernant des articles pyrotechniques, y compris leurs pièces détachées, destinés à des véhicules réceptionnés par type avant le 4 juillet 2013 ou délivrés conformément à la directive 2007/23/CE restent valables jusqu'à leur expiration.

5a. By way of derogation from paragraph 5 of this Article, certificates of conformity for pyrotechnic articles, including their spare parts, for vehicles type-approved before 4 July 2013 or issued under Directive 2007/23/EC shall continue to be valid until their expiry.


Cependant, les homologations existantes de catégories de véhicules autres que la catégorie M1 qui ne sont pas visées par le complément 15 à la série 04 d’amendements au présent règlement restent valables et les parties contractantes appliquant le présent règlement continuent à les accepter.

However, existing approvals of the vehicle categories other than M1 and which are not affected by Supplement 15 to the 04 series of amendments to this Regulation shall remain valid and Contracting Parties applying this Regulation shall continue to accept them.


Cette résolution demande que la directive « Télévision sans frontières » existante soit adaptée pour faire face aux mutations structurelles et au progrès technologique, sans toutefois que ses principes fondamentaux, qui restent valables, soient remis en cause.

This Resolution calls for the adaptation of the existing Television without Frontiers Directive to structural changes and technological developments while fully respecting its underlying principles, which remain valid.


Dans cette résolution, comme dans ses résolutions du 4 septembre 2003 et du 22 avril 2004, le Parlement européen demande que la directive « Télévision sans frontières » existante soit adaptée pour faire face aux mutations structurelles et au progrès technologique, sans toutefois que ses principes fondamentaux, qui restent valables, soient remis en cause.

This Resolution – like the resolutions of 4 September 2003 and 22 April 2004 – calls for the adaptation of the existing Television without Frontiers Directive to structural changes and technological developments while fully respecting its underlying principles, which remain valid.


Pour le moment, les méthodes de calcul existantes n’ont pas été harmonisées? - en réalité, les méthodes alternatives restent valables jusqu’en 2010.

At the moment, existing calculation methods have not been harmonised – in fact, alternative methods are valid until 2010.


(51) Ces renouvellements exigent une période transitoire au cours de laquelle les autorisations existantes accordées dans le cadre de la directive 90/220/CEE restent entièrement valables.

(51) Such renewal requires a transitional period during which existing consents granted under Directive 90/220/EEC remain unaffected.


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