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Vertaling van "partie contient aussi " (Frans → Engels) :

Le rapport contient aussi les résultats d'une enquête faite auprès des parties intéressées et portant sur la qualité des services offerts par le coordonnateur.

The report shall also contain the results of a survey conducted among the interested parties on the quality of services provided by the coordinator.


Il contient aussi les résultats d'une enquête faite auprès des parties intéressées et portant sur la qualité des services offerts par le coordonnateur et par le facilitateur d'horaires.

It shall also contain the results of a survey conducted among the interested parties on the quality of services provided by the coordinator and the schedules facilitator.


Mais ce rapport contient aussi des propositions qui ne représentent qu’une partie de la réalité, comme par exemple l’amendement 26 actuellement déposé.

Then there are proposals in this report that only represent a partial reality, as, for example, in Amendment 26 now on the table.


Le paquet «Lisbonne» contient aussi, notamment, une partie IV exposant les lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi (2008-2010).

The Lisbon "package" also contains a Part IV setting out the integrated guidelines for growth and jobs (2008-2010).


Ce même règlement contient aussi des critères permettant de définir un "système aéroportuaire" et de répartir le trafic aérien entre les aéroports faisant partie du même système aéroportuaire.

The same Regulation also contains criteria for defining an "airport system" and distributing traffic between the individual airports in the same system.


Cette partie du code ISPS contient aussi des propositions détaillées quant à l’analyse des risques et au plan de sûreté à établir.

This part of the ISPS Code also contains detailed proposals on risk assessment and the security plans that must be drawn up.


Cette partie contient aussi l'interdiction de vendre des produits du tabac en les exposant de façon à ce que les personnes puissent les prendre avant de les payer.

This part also contains a ban on selling a tobacco product by means of a display that permits a person to handle the tobacco product before paying for it.


(7) La convention de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, du 25 février 1991, qui s'applique aussi bien aux États membres qu'aux autres États, encourage les parties à la convention à appliquer les principes que celle-ci contient également aux plans et programmes; lors de la seconde réunion des parties à la convention, qui s'est te ...[+++]

(7) The United Nations/Economic Commission for Europe Convention on Environmental Impact Assessment in a Transboundary Context of 25 February 1991, which applies to both Member States and other States, encourages the parties to the Convention to apply its principles to plans and programmes as well; at the second meeting of the Parties to the Convention in Sofia on 26 and 27 February 2001, it was decided to prepare a legally binding protocol on strategic environmental assessment which would supplement the existing provisions on enviro ...[+++]


Lorsque la demande internationale contient la désignation d'une Partie contractante qui a fait une notification en vertu du sous-alinéa a), elle doit aussi contenir, de la manière prescrite, tout élément qui a fait l'objet de cette notification.

Where the international application contains the designation of a Contracting Party that has made a notification under subparagraph (a), it shall also contain, in the prescribed manner, any element that was the subject of that notification.


2. La demande est formulée aussi précisément que possible en ce qui concerne la nature des actes anticoncurrentiels et leurs effets réels ou potentiels sur les intérêts importants de la partie dont l'autorité de concurrence a fait la demande et contient une offre quant aux informations et à la coopération complémentaires que l'autorité de concurrence requérante est capable de fournir.

2. The request shall be as specific as possible about the nature of the anticompetitive activities and their actual or potential effect on the important interests of the Party whose competition authority has made the request, and shall include an offer of such further information and other cooperation as the requesting competition authority is able to provide.




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partie contient aussi ->

Date index: 2025-08-06
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