Traduction de «non le timbre devrait retentir » (Français → Anglais) :

Concernant l’observation de Deutsche Post selon laquelle l’appréciation devrait tenir compte de la mesure dans laquelle les coûts de retraite ont été répercutés par la hausse des prix réglementés des timbres-poste, la Commission a examiné les décisions de l’organisme de réglementation postal britannique en matière de tarification.
With regard to Deutsche Post’s comment that the assessment should take into account the extent to which pension costs were passed on through increased regulated stamp prices, the Commission has reviewed the UK postal regulator’s pricing decisions.

Tout au moins lorsque nous entendons parler des tentatives rigoureuses et acharnées qui sont apparemment entreprises pour arriver à obtenir un monopole génétique pour les semences génétiquement modifiées, la sonnette d’alarme devrait retentir lorsqu’on parle de viande clonée.
At the very latest when we hear how rigorously and scrupulously attempts are apparently being made to build up a gene monopoly for genetically modified seed, the alarm bells should ring when there is talk of cloned meat.

Nous estimons que le droit de timbre devrait s'établir à 5 % maximum du montant de la demande (voire 3 %).
It would be more appropriate to set stamp duty at 5% of the value of the claim (or even 3%).

En particulier, aucun droit de timbre ne devrait être perçu sur les titres, que ceux-ci soient représentatifs des capitaux propres de sociétés ou de capitaux d’emprunt, et quelle que soit leur provenance.
In particular, no stamp duty should be levied on securities, regardless of the origin of such securities, and regardless of whether they represent a company’s own capital or its loan capital.

L'honorable Terry Stratton: Non. Le timbre devrait retentir pendant 15 minutes.
Hon. Terry Stratton: No. It should be a 15-minute bell.

3. fait observer que, contrairement à l'ancienne procédure papier, le NSTI empêche les faux apurements des opérations de transit au moyen de documents ou de timbres falsifiés; rappelle que le NSTI devrait également contribuer à détecter en temps réel les cas où les marchandises sont soustraites au contrôle douanier avant d'arriver à leur destination finale et à entamer immédiatement des recherches; prend acte des conclusions de la Cour des comptes européenne et regrette qu'aucun des 11 États membres visités ne respecte les délais pour entamer les recherches; attire l'attention de la Commission sur le fait que le NSTI ne peut empêcher une fausse déclaration de marchandises et l'invite à prendre les mesures appropriées pour permettre une réaction adaptée face aux fausses déclarations de marchandises;
3. Notes that, unlike the old paper-based procedure, the NCTS prevents false clearance of transit operations with the help of falsified documents or forged stamps; recalls that the NCTS should also help to detect, in real time, cases of goods being removed from customs supervision before their arrival at the final destination and to trigger the immediate start of enquiries; takes note of the Court of Auditors' findings and regrets that none of the 11 Member States visited respected the deadlines for starting enquiries; calls on the Commission to pay attention to the fact that the NCTS cannot prevent a false declaration of goods and to take appropriate action so that incorrect declarations of goods can be properly dealt with;

(7) Afin de renforcer l'efficacité d'un système de comptabilisation simplifié pour les opérateurs postaux, il devrait être possible d'assimiler les timbres-poste à des biens, tout en ne tenant pas compte de cette règle, à des fins fiscales, lorsqu'ils ont pour finalité l'obtention de services postaux.
In order to enhance the efficiency of a simplified accounting scheme for postal operators, it should be possible to treat postage stamps as goods but ignore them for tax purposes when they are supplied for the purpose of obtaining postal services.

M. Daul l'a souligné, mais, à cet égard, un signal d'alarme devrait retentir pour les raisons suivantes : premièrement, nombre des critiques émises par ces personnes concernent en fait bien moins le bien-être des consommateurs que le profit de ces organisations. Deuxièmement, parce que la production de produits alimentaires de base selon les normes environnementales et sociales européennes se fait à un prix justifié. Et troisièmement, parce que le prix du sucre, tel qu'on le pratique en Europe, peut tout à fait être considéré comme un des moins élevés, si on le compare au pouvoir d'achat des consommateurs dans le monde.
Mr Daul referred to this, but it should set alarm bells ringing; firstly, because these critics are hardly concerned about the well-being of consumers but about their own profits; secondly, because the production of a basic foodstuff in compliance with European environmental and social standards has a legitimate price and thirdly, because, measured against consumers' purchasing power worldwide, the sugar price which we have in Europe can probably also be described as one of the lowest.

L'honorable Noël A. Kinsella: Le timbre devrait retentir jusqu'à 17 h 30.
Hon. Noël A. Kinsella: The bells should ring until 5:30.

La Commission devrait également se pencher sur le régime douanier appliqué à SFMI-Chronopost et à La Poste, et sur le régime fiscal de La Poste en ce qui concerne la taxe sur les salaires et le droit de timbre.
The Commission should also look at SFMI-Chronopost's and the Post Office's customs arrangements and the Post Office's tax system in respect of payroll tax and stamp duty.