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Changement de timbre SAI
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Estampe caoutchouc
Estampe de caoutchouc
Estampe en caoutchouc
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Susceptible de poursuite en responsabilité
Tampon caoutchouc
Tampon de caoutchouc
Tampon en caoutchouc
Timbre
Timbre avec pleine gomme originale
Timbre caoutchouc
Timbre de bienfaisance
Timbre de caoutchouc
Timbre dentelé
Timbre en caoutchouc
Timbre neuf
Timbre neuf avec gomme
Timbre perforé
Timbre sortant du bureau de poste
Timbre à l'état neuf
Timbre à surtaxe
Timbre à surtaxe pour œuvres de bienfaisance
Timbre-poste dentelé
Timbre-poste perforé
Timbre-poste philanthropique
étampe caoutchouc
étampe de caoutchouc
étampe en caoutchouc

Traduction de «timbre devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
timbre neuf [ timbre à l'état neuf | timbre sortant du bureau de poste | timbre avec pleine gomme originale | timbre neuf avec gomme ]

mint stamp


timbre dentelé [ timbre perforé | timbre-poste dentelé | timbre-poste perforé ]

perforated stamp [ indented postage stamp ]


timbre-poste philanthropique [ timbre à surtaxe | timbre de bienfaisance | timbre à surtaxe pour œuvres de bienfaisance ]

charity stamp [ charity postage stamp | semi-postal | semipostal | semi-postal stamp | surcharge stamp | semis ]






guide/timbre de signature d'assistance

Assistive signature guide/stamp/writing frame


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


timbre en caoutchouc | timbre caoutchouc | timbre de caoutchouc | tampon en caoutchouc | tampon caoutchouc | tampon de caoutchouc | étampe en caoutchouc | étampe caoutchouc | étampe de caoutchouc | estampe en caoutchouc | estampe caoutchouc | estampe de caoutchouc

rubber stamp | rubberstamp | hand stamp
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le timbre devrait sonner durant 15 minutes au maximum, mais comme la sonnerie ne fonctionne pas, acceptez-vous de retirer le signalement d'une absence de quorum?

The bells should ring for a maximum of 15 minutes, but as they are not working are you willing to withdraw your quorum call?


Concernant l’observation de Deutsche Post selon laquelle l’appréciation devrait tenir compte de la mesure dans laquelle les coûts de retraite ont été répercutés par la hausse des prix réglementés des timbres-poste, la Commission a examiné les décisions de l’organisme de réglementation postal britannique en matière de tarification.

With regard to Deutsche Post’s comment that the assessment should take into account the extent to which pension costs were passed on through increased regulated stamp prices, the Commission has reviewed the UK postal regulator’s pricing decisions.


Nous estimons que le droit de timbre devrait s'établir à 5 % maximum du montant de la demande (voire 3 %).

It would be more appropriate to set stamp duty at 5% of the value of the claim (or even 3%).


En particulier, aucun droit de timbre ne devrait être perçu sur les titres, que ceux-ci soient représentatifs des capitaux propres de sociétés ou de capitaux d’emprunt, et quelle que soit leur provenance.

In particular, no stamp duty should be levied on securities, regardless of the origin of such securities, and regardless of whether they represent a company’s own capital or its loan capital.


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3. fait observer que, contrairement à l'ancienne procédure papier, le NSTI empêche les faux apurements des opérations de transit au moyen de documents ou de timbres falsifiés; rappelle que le NSTI devrait également contribuer à détecter en temps réel les cas où les marchandises sont soustraites au contrôle douanier avant d'arriver à leur destination finale et à entamer immédiatement des recherches; prend acte des conclusions de la Cour des comptes européenne et regrette qu'aucun des 11 États membres visités ne respecte les délais pour entamer les recherches; attire l'atten ...[+++]

3. Notes that, unlike the old paper-based procedure, the NCTS prevents false clearance of transit operations with the help of falsified documents or forged stamps; recalls that the NCTS should also help to detect, in real time, cases of goods being removed from customs supervision before their arrival at the final destination and to trigger the immediate start of enquiries; takes note of the Court of Auditors' findings and regrets that none of the 11 Member States visited respected the deadlines for starting enquiries; calls on the Commission to pay attention to the fact that the NCTS cannot prevent a false declaration of goods and to ...[+++]


3. fait observer que, contrairement à l'ancienne procédure papier, le NSTI empêche les faux apurements des opérations de transit au moyen de documents ou de timbres falsifiés; rappelle que le NSTI devrait également contribuer à détecter en temps réel les cas où les marchandises sont soustraites au contrôle douanier avant d'arriver à leur destination finale et à entamer immédiatement des recherches; prend acte des conclusions de la Cour des comptes européenne et regrette qu'aucun des 11 États membres visités ne respecte les délais pour entamer les recherches; attire l'atten ...[+++]

3. Notes that, unlike the old paper-based procedure, the NCTS prevents false clearance of transit operations with the help of falsified documents or forged stamps; recalls that the NCTS should also help to detect, in real time, cases of goods being removed from customs supervision before their arrival at the final destination and to trigger the immediate start of enquiries; takes note of the Court of Auditors' findings and regrets that none of the 11 Member States visited respected the deadlines for starting enquiries; calls on the Commission to pay attention to the fact that the NCTS cannot prevent a false declaration of goods and to ...[+++]


(7) Afin de renforcer l'efficacité d'un système de comptabilisation simplifié pour les opérateurs postaux, il devrait être possible d'assimiler les timbres-poste à des biens, tout en ne tenant pas compte de cette règle, à des fins fiscales, lorsqu'ils ont pour finalité l'obtention de services postaux.

In order to enhance the efficiency of a simplified accounting scheme for postal operators, it should be possible to treat postage stamps as goods but ignore them for tax purposes when they are supplied for the purpose of obtaining postal services.


(7) Afin de renforcer l'efficacité d'un système de comptabilisation simplifié pour les opérateurs postaux, il devrait être possible d'assimiler les timbres-poste à des biens, tout en ne tenant pas compte de cette règle, à des fins fiscales, lorsqu'ils ont pour finalité l'obtention de services postaux.

In order to enhance the efficiency of a simplified accounting scheme for postal operators, it should be possible to treat postage stamps as goods but ignore them for tax purposes when they are supplied for the purpose of obtaining postal services.


Le timbre devrait normalement commencer à sonner à 17 h 15, mais comme cela ne laisserait que 45 minutes pour la séance d'information, il a été convenu de faire sonner le timbre à 17 h 30 et de tenir le vote à 17 h 45.

Normally, the bells would commence to ring at 5:15 p.m. for that vote. However, that would only allow 45 minutes for the briefing.


La Commission devrait également se pencher sur le régime douanier appliqué à SFMI-Chronopost et à La Poste, et sur le régime fiscal de La Poste en ce qui concerne la taxe sur les salaires et le droit de timbre.

The Commission should also look at SFMI-Chronopost's and the Post Office's customs arrangements and the Post Office's tax system in respect of payroll tax and stamp duty.


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