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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
NCTS
NSTI
Nouveau système de transit informatisé
Susceptible de poursuite en responsabilité

Traduction de «nsti devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouveau système de transit informatisé | NCTS [Abbr.] | NSTI [Abbr.]

New Computerised Transit System | NCTS [Abbr.]


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. fait observer que, contrairement à l'ancienne procédure papier, le NSTI empêche les faux apurements des opérations de transit au moyen de documents ou de timbres falsifiés; rappelle que le NSTI devrait également contribuer à détecter en temps réel les cas où les marchandises sont soustraites au contrôle douanier avant d'arriver à leur destination finale et à entamer immédiatement des recherches; prend acte des conclusions de la Cour des comptes européenne et regrette qu'aucun des 11 États membres visités ne respecte les délais pour entamer les recherches; attire l'attention de la Commission sur le fait que le NSTI ne peut empêcher ...[+++]

3. Notes that, unlike the old paper-based procedure, the NCTS prevents false clearance of transit operations with the help of falsified documents or forged stamps; recalls that the NCTS should also help to detect, in real time, cases of goods being removed from customs supervision before their arrival at the final destination and to trigger the immediate start of enquiries; takes note of the Court of Auditors' findings and regrets that none of the 11 Member States visited respected the deadlines for starting enquiries; calls on the Commission to pay attention to the fact that the NCTS cannot prevent a false declaration of goods and to take appropriate act ...[+++]


3. fait observer que, contrairement à l'ancienne procédure papier, le NSTI empêche les faux apurements des opérations de transit au moyen de documents ou de timbres falsifiés; rappelle que le NSTI devrait également contribuer à détecter en temps réel les cas où les marchandises sont soustraites au contrôle douanier avant d'arriver à leur destination finale et à entamer immédiatement des recherches; prend acte des conclusions de la Cour des comptes européenne et regrette qu'aucun des 11 États membres visités ne respecte les délais pour entamer les recherches; attire l'attention de la Commission sur le fait que le NSTI ne peut empêcher ...[+++]

3. Notes that, unlike the old paper-based procedure, the NCTS prevents false clearance of transit operations with the help of falsified documents or forged stamps; recalls that the NCTS should also help to detect, in real time, cases of goods being removed from customs supervision before their arrival at the final destination and to trigger the immediate start of enquiries; takes note of the Court of Auditors' findings and regrets that none of the 11 Member States visited respected the deadlines for starting enquiries; calls on the Commission to pay attention to the fact that the NCTS cannot prevent a false declaration of goods and to take appropriate act ...[+++]


A la manière du système informatisé NSTI (système transit), avec lequel un alignement est expressément demandé dans la décision numéro 1152/2003/CE du Parlement européen et du Conseil, l'imprimé d'accompagnement devrait comporter l'information intégrale contenue dans le message électronique.

As with the computerised transit system (NCTS),with which alignment is specifically requested in Decision No 1152/2003/EC of the European Parliament and of the Council, the accompanying printout should contain all the information included in the electronic message.


Etant donné que tous les bureaux de transit des Etats membres et que tous les opérateurs économiques utilisant la procédure simplifiée doivent être connectés respectivement avant le 1er juillet 2003 et le 1er mars 2004, le nombre de mouvements traités par NSTI devrait croître rapidement.

Since all Member State transit offices and all traders using the simplified procedure must be connected by 1 July 2003 and 1 March 2004 respectively, the number of movements processed by the NCTS should increase rapidly.


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Etant donné que tous les bureaux de transit des Etats Membres et que tous les opérateurs économiques utilisant la procédure simplifiée doivent être connectés respectivement avant le 1er juillet 2003 et le 1er mars 2004, le nombre de mouvements traités par NSTI devrait croître rapidement.

Since all Member State transit offices and all traders using the simplified procedure should be connected by 1 July 2003 and 1 March 2004 respectively, the number of movements processed by the NCTS should increase rapidly.


Conformément au programme de travail national, le premier bureau de douane portugais devrait être raccordé au NSTI le 1er avril 2003 et le déploiement complet du système à tous les autres bureaux devrait être achevé d'ici à la fin du mois de juin.

According to the national plan, the first customs office should be linked to the NCTS on 1 April 2003 and the roll out to the remaining offices should be completed by the end of June 2003.


Dans le contexte de la convention relative à un régime de transit commun, la Norvège et la Suisse ont raccordé tous leurs bureaux de douane au NSTI, tandis que la République tchèque devrait l'avoir fait d'ici à la fin du mois de mars 2003.

In the context of the Convention on a Common Transit Procedure, Norway and Switzerland have connected all their customs offices to the NCTS, whereas the Czech Republic will be fully connected by the end of March 2003.


Il devrait y avoir une explosion du nombre de messages traités par NSTI entre le 1er juillet 2003 et le 1er mars 2004 car tous les opérateurs économiques agréés utilisant la procédure simplifiée, qui constitue la majorité des mouvements de transit, auront l'obligation légale d'être connectés à cette dernière date.

The number of messages processed by NCTS should increase dramatically between 1 July 2003 and 1 March 2004, since by the latter date all authorised traders using the simplified procedure, which accounts for the bulk of transit movements, will be legally obliged to be connected.


(5) Le système d'informatisation des mouvements intracommunautaires et des contrôles des produits soumis à accises (EMCS) mis en place devrait être compatible avec le nouveau système de transit informatisé (NSTI) et, si cela s'avère techniquement faisable, être fusionné avec ce dernier afin de renforcer la lutte antifraude et de faciliter les procédures administratives et les échanges.

(5) A computerised system for intra-Community movement of goods (EMCS) should be compatible and, if technically possible, merged with the new computerised transit system (NCTS), to strengthen action to combat fraud and to facilitate procedures for administration and trade.


(4 bis) Le système d'informatisation des mouvements intracommunautaires de produits (EMCS) mis en place devrait être compatible avec le nouveau système de transit informatisé (NSTI) et, si cela s'avère techniquement faisable, être fusionné avec ce dernier afin de renforcer la lutte contre la fraude et de faciliter les procédures administratives et les échanges.

(4a) The introduction of a computerised system for intra-EU movements of goods (EMCS) should be compatible and if technically possible merged with the new computerised system for Transit movements (NCTS), to strengthen the combat against fraud and to facilitate procedures for administration and trade.




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nsti devrait ->

Date index: 2025-01-10
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