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Traduction de «mêmes exigences devraient aussi » (Français → Anglais) :

Ces exigences devraient aussi s’appliquer aux gastéropodes marins vivants non filtreurs.

Such requirements should also apply to live marine gastropods which are not filter feeders.


Conformément à la proposition de la Commission européenne d'encadrer les compétences et l'intégrité du personnel des organismes, tel qu'indiqué dans l'article 29 de la directive sur l'interopérabilité, les mêmes exigences devraient aussi s'appliquer au personnel de l'Agence.

Given the Commission’s suggestion relating to the supervision of the skills and integrity of the staff of various bodies as stated in Article 29 of the Interoperability Directive, the same requirements ought to apply to the staff of the Agency.


Même s’il est évident que les denrées alimentaires vendues à distance devraient répondre aux mêmes exigences en matière d’informations que celles proposées en magasin, il convient de préciser que les informations obligatoires concernées devraient aussi être fournies avant la conclusion de l’achat.

Although it is clear that any food supplied through distance selling should meet the same information requirements as food sold in shops, it is necessary to clarify that in such cases the relevant mandatory food information should also be available before the purchase is concluded.


Les mêmes exigences devraient s’appliquer à toute décision d’utilisation des revenus provenant des droits en vue d’une distribution collective, par exemple sous la forme de bourses.

The same requirements should apply to any decision to use the rights revenue for collective distribution, such as scholarships.


Les mêmes exigences devraient s'appliquer à toute décision d'utilisation des revenus provenant des droits en vue d'une distribution collective, par exemple sous la forme de bourses.

The same requirements should apply to any decision to use the rights revenue for collective distribution, such as scholarships.


L’Agence et le CERVM devraient aussi coopérer pour examiner plus en détail et donner leur avis sur la question de savoir si les transactions prévues dans les contrats d’approvisionnement en gaz et les instruments dérivés sur le gaz devraient faire l’objet d’exigences en matière de transparence avant et après la négociation et, dans l’affirmative, quelle devrait être la teneur de ces exigences.

The Agency and the Committee should also cooperate to further investigate and advise on the question whether transactions in gas supply contracts and gas derivatives should be subject to pre and/or post-trade transparency requirements and if so what the content of those requirements should be.


dès lors que les travaux préparatoires au sein des commissions parlementaires et les débats lors de la session plénière sont publics, les débats au niveau ministériel sur les même dossiers devraient aussi être publics;

given that preparatory deliberations in parliamentary committees and debates in plenary sitting are public, debates at ministerial level on the same matters should also be public;


dès lors que les travaux préparatoires au sein des commissions parlementaires et les débats lors de la session plénière sont publics, les débats au niveau ministériel sur les même dossiers devraient aussi être publics;

given that preparatory deliberations in parliamentary committees and debates in plenary sitting are public, debates at ministerial level on the same matters should also be public;


– du moment que les travaux préparatoires au sein des commissions parlementaires et les débats lors de la session plénière sont publics, les débats au niveau ministériel sur les même dossiers devraient aussi être publics;

– given that preparatory deliberations in parliamentary committees and debates in plenary sitting are public, debates at ministerial level on the same matters should also be public;


Les documents d’importation électroniques devraient aussi pouvoir être utilisés aux fins de l’exercice du droit à déduction lorsqu’ils répondent aux mêmes exigences que les documents imprimés.

Electronic import documents should also be admitted to exercise the right to deduct, where they fulfil the same requirements as paper-based documents.




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mêmes exigences devraient aussi ->

Date index: 2025-08-18
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