Vertaling van "instruments figurent également " (Frans → Engels) :

Ces instruments figurent également dans la proposition de règlement du Conseil concernant le développement rural au titre de la prochaine période de programmation (COM (2004) 490 final).
These tools are also included in the proposal for a Council regulation on rural development for the next programming period (COM (2004) 490 final).

Figurent également parmi les pistes d'amélioration une meilleure rationalisation et une meilleure intégration des documents Europass de manière à accroître la convergence avec d'autres outils de référence et services d'orientation ciblés européens liés aux instruments Europass, soutenant ainsi la mobilité transnationale, la reconnaissance des qualifications et la recherche d'emploi.
Proposed improvements also include better rationalisation and mainstreaming of Europass documents to improve convergence with other European reference tools and target-oriented guidance services linked to Europass instruments, thereby supporting transnational mobility, recognition of qualifications and job searching.

La question de la migration figure également en bonne place dans les programmes géographiques (instrument de partenariat panafricain, enveloppe régionale pour les pays voisins du Sud, l’Afrique de l’Ouest et l’Afrique centrale, enveloppe interrégionale pour l'Afrique orientale et australe), ainsi que dans certains programmes nationaux dans des pays tels que le Maroc, le Nigeria, l'Éthiopie et le Niger.
Migration also features prominently in geographical programmes (Pan-African Partnership instrument, regional envelope for Southern Neighbourhood, West Africa and Central Africa cross-regional envelope for Eastern Southern Africa), as well as in some national programmes in countries such as Morocco, Nigeria, Ethiopia, and Niger.

La question de la migration figure également en bonne place dans les programmes géographiques (instrument de partenariat panafricain, enveloppe régionale pour les pays voisins du Sud, l’Afrique de l’Ouest et l’Afrique centrale, enveloppe interrégionale pour l'Afrique orientale et australe), ainsi que dans certains programmes nationaux au Maroc, au Nigeria, en Éthiopie et au Niger.
Migration also features prominently in geographical programmes (Pan-African Partnership instrument, regional envelope for Southern Neighbourhood, West Africa and Central Africa cross-regional envelope for Eastern Southern Africa), as well as in some national programmes in Morocco, Nigeria, Ethiopia, and Niger.

(2) L’instrument visé au paragraphe (1) ne peut être utilisé pour mesurer une quantité de marchandises que si la marge de tolérance prévue à la colonne II de la partie applicable de l’annexe II, qui correspond à la quantité indiquée figurant à la colonne I, est au moins égale à :
(2) A device referred to in subsection (1) shall not be used to measure any quantity of commodity unless the limit of error set out in Column II of an item of the appropriate Part of Schedule II for the stated quantity set out in Column I of that item is equal to or greater than

Il y a lieu d’adopter également des actes délégués pour préciser à quelles conditions la délégation des fonctions de gestionnaire peut être approuvée et à quelles conditions un gestionnaire a délégué ses fonctions dans une mesure telle qu’il est devenu une société boîte aux lettres et ne peut plus être considéré comme un gestionnaire de FIA; en ce qui concerne les dépositaires, pour établir les critères permettant d’évaluer si la réglementation et la surveillance prudentielles des pays tiers dans lesquels sont établis les dépositaires produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, les indications qui doivent figurer dans l’accord standard; les conditions de l’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient figurer dans le champ d’application des devoirs de conservation du dépositaire, les conditions auxquelles le dépositaire peut exercer ses devoirs de conservation sur des instruments financiers enregistrés auprès d’un dépositaire central et les conditions auxquelles le dépositaire devrait garder les instruments financiers émis sous une forme nominative et enregistrés auprès d’un émetteur ou d’un teneur de registre, les obligations quant à la diligence requise des dépositaires, l’obligation de dissociation des actifs, les conditions et circonstances dans lesquelles les instruments financiers conservés devraient être considérés comme perdus; ce qu’il faut entendre par événements extérieurs échappant à un contrôle raisonnable, dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées même si tous les efforts raisonnables avaient été déployés pour les contrer; et les conditions et circonstances dans lesquelles il existe une raison objective d’envisager par contrat une décharge de responsabilité.
Delegated acts should also be adopted to specify the conditions subject to which the delegation of AIFM functions should be approved and the conditions subject to which the AIFM has delegated its functions to the extent that it becomes a letter-box entity and can no longer be considered to be the manager of the AIF; as regards depositaries, to specify the criteria for assessing that the prudential regulation and supervision of third countries where the depositaries are established have the same effect as Union law and are effectively enforced, the particulars that need to be included in the standard agreement, the conditions for performing the depositary functions, including the type of financial instruments that should be included in the scope of the depositary’s custody duties, the conditions subject to which the depositary may exercise its custody duties over financial instruments registered with a central depositary and the conditions subject to which the depositary should safekeep the financial instruments issued in a nominative form and registered with an issuer or a registrar, the due diligence duties of depositaries, the segregation obligation, the conditions subject to and circumstances in which financial instruments held in custody should be considered as lost, what is to be understood by external events beyond reasonable control, the consequences of which would have been unavoidable despite all reasonable efforts to the contrary, and the conditions subject to and circumstances in which there is an objective reason to contract a discharge of liability.

Un ensemble de types d’habitats doit être établi pour chaque région, sous-région ou subdivision, en prenant en considération les différents habitats figurant sur la liste indicative du tableau 1 de l’annexe III de la directive et en tenant compte des instruments visés à la partie A, point 2. Ces instruments se réfèrent également à un certain nombre de complexes d’habitats (ce qui signifie qu’il convient d’évaluer, le cas échéant, la composition, l’étendue et les proportions relatives des habitats au sein de ces complexes), ainsi qu’à des habitats de type fonctionnel (tels que les zones de frai, d’alevinage et d’alimentation et les routes migratoires).
A set of habitat types needs to be drawn up for each region, sub-region or subdivision, taking into account the different habitats contained in the indicative list in Table 1 of Annex III and having regard to the instruments mentioned in point 2 of Part A. Such instruments also refer to a number of habitat complexes (which means assessing, where appropriate, the composition, extent and relative proportions of habitats within such complexes) and to functional habitats (such as spawning, breeding and feeding areas and migration routes).

Les accords de réadmission et de facilitation de visa, d'ores et déjà conclus à ce jour avec succès avec des pays partenaires clés de l'UE, tel que la Russie, figurent également parmi les instruments importants dans le domaine liberté, sécurité et justice avec une dimension extérieure.
Other important instruments in the field of Freedom, Security and Justice with external dimension are readmission and visa facilitation agreements, so far successfully concluded with key EU partner countries, e.g. with Russia.

Le projet de loi exigera également que les fabricants et les distributeurs de ces instruments médicaux avisent le directeur du registre de tout risque qu'un appareil médical pourrait poser à la santé ou à la sécurité d'un utilisateur — probablement une personne dont le nom figure au registre.
This bill would also require manufacturers and distributors of medical devices to notify the registrar if a device could pose a risk to the health or safety of someone who is using them — presumably, someone who is on the list.

Enfin, Mme Vassiliou a rappelé que les dispositions sur le sport figurant dans le nouveau programme "Erasmus pour tous" constituaient également un instrument essentiel pour s'attaquer à ce problème.
Finally, Commissioner Vassiliou recalled that the provisions on sports of the new "Erasmus for all" Programme also constituted an important tool for addressing this problem.