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Traduction de «grande clarté afin » (Français → Anglais) :

- (i) la Commission se penchera sur la nécessité d'approfondir la recherche sur l'utilisation de seuils et sur les divers systèmes appliqués en matière de vérification préliminaire, afin d'atteindre plus de clarté et d'obtenir les données comparables qui permettraient de tirer des conclusions quant à la façon d'améliorer le processus de vérification préliminaire et de parvenir à une plus grande cohérence des approches (initiative 1).

- (i) The Commission will consider the need for further research into the use of thresholds and the various systems applied in screening in order to get more clarity and comparable data which would enable robust conclusions to be drawn on how to achieve improvement and greater consistency of approach in the screening process (Initiative 1).


- la Commission se penchera sur la nécessité d'approfondir la recherche sur l'utilisation de seuils et sur les divers systèmes appliqués en matière de vérification préliminaire, afin d'atteindre plus de clarté et d'obtenir les données comparables qui permettraient de tirer des conclusions quant à la façon d'améliorer le processus de vérification préliminaire et de parvenir à une plus grande cohérence des approches (initiative 1).

- The Commission will consider the need for further research into the use of thresholds and the various systems applied in screening in order to get more clarity and comparable data which would enable robust conclusions to be drawn on how to achieve improvement and greater consistency of approach in the screening process (Initiative 1).


estime que les factures d'énergie des consommateurs sont toujours confuses et inexactes; recommande l'amélioration de la transparence et de la clarté des factures par l'élaboration de principes de qualité pour les factures au niveau de l'Union, de sorte que cette information clé soit disponible pour les consommateurs dans un format comparable afin de les aider à ajuster les modèles de consommation; souligne que les consommateurs ont une grande variété d ...[+++]

Points out that consumers’ energy bills are still unclear and inaccurate; recommends improving the transparency and clarity of bills by establishing high-level principles for bills at EU level so that key information is available to consumers in a comparable format in order to help them adjust consumption patterns; stresses that consumers have a diverse range of preferences and of accessible tools, and that therefore the approach to information should be shaped by consumer research at national level.


La présente communication propose un ensemble d'initiatives et de mesures adaptées portant sur différents aspects, afin d'apporter une plus grande clarté juridique et d'établir des politiques fondées sur des éléments d'appréciation concrets.

This Communication proposes a combination of initiatives and relevant measures covering a range of issues, seeking to enhance legal clarity and establish policies based on available evidence.


Afin d’assurer une plus grande clarté, la Commission envisage de fournir des précisions sur certains aspects essentiels dans le domaine des règles en matière d’aides d’État applicables aux SIEG.

To ensure an improved clarity, the Commission is considering providing further guidance on core issues in the field of State aid rules for SGEI.


Afin d'améliorer la gestion des déchets et d'offrir une plus grande clarté juridique tout en évitant les coûts administratifs et délais superflus, la Commission a présenté une proposition visant à modifier la directive-cadre sur les déchets, qui est actuellement soumise au Parlement européen et au Conseil.

In order to improve waste management and to provide better legal clarity while avoiding unnecessary administrative costs and delays, the Commission has made a proposal to amend the Waste Framework Directive, which is currently being discussed by the EP and the Council.


La Commission réalisera une analyse d’impact des options réglementaires pertinentes, en particulier des éventuelles modifications des annexes du règlement REACH, afin de garantir une plus grande clarté quant à la façon dont les nanomatériaux sont traités et dont la sûreté est démontrée dans les dossiers d’enregistrement.

The Commission will make an impact assessment of relevant regulatory options, in particular possible amendments of REACH Annexes, to ensure further clarity on how nanomaterials are addressed and safety demonstrated in registration dossiers.


La résolution indique qu'il n'est pas possible de définir de manière uniforme les services d'intérêt général et elle ne préconise pas un cadre législatif horizontal unique, mais appelle l'UE et la Commission, en particulier, à poursuivre leur action dans divers domaines et secteurs, afin de parvenir à une plus grande clarté et cohérence des règles de l'UE, tout en respectant pleinement le principe de subsidiarité.

It states that it is not possible to define services of general interest uniformly and does not call for a single horizontal legislative framework, but calls on the EU and the Commission in particular to continue acting in various domains and sectors so as to achieve greater clarity and consistency of EU rules, while fully respecting the principle of subsidiarity.


Les amendements 26 et 28, qui élargissent l’application de la responsabilité civile et des passagers aux exploitants aériens car des difficultés d’interprétation juridique pourraient se poser et, dans un tel domaine, comme l’a très justement souligné M. Ortuondo, il est essentiel de disposer d’une grande clarté afin d’éviter des interprétations contradictoires.

Amendments Nos 26 and 28, which extend the application of civil liability and liability for passengers to air operators, because they could give rise to problems in terms of legal interpretation and, on an issue of this nature, as Mr Ortuondo quite rightly pointed out, it is essential that we have the greatest possible clarity in order to prevent contradictory interpretations.


Elle cherche également à introduire une plus grande clarté et à réduire les charges réglementaires dans la mise en œuvre des contrôles par les exportateurs de l’UE, et prend en considération la nécessité d'adapter le cadre juridique afin de le rendre conforme à la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations unies.

It also aims at introducing more clarity and reducing regulatory burdens in the implementation of controls by EU exporters, and takes account of the need to adapt the legal framework to bring it in conformity with UN Security Council Resolution 1540.




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Date index: 2024-03-31
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