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Traduction de «exploitants du secteur alimentaire pourraient cependant également » (Français → Anglais) :

Les exploitants du secteur alimentaire pourraient cependant également utiliser d'autres formes d'expression ou de présentation, pour autant que certaines conditions soient remplies (par exemple, pour autant que ces formes n'induisent pas le consommateur en erreur et qu'elles soient étayées par des éléments prouvant que le consommateur moyen comprend la façon dont l'information est exprimée ou présentée).

However, food business operators could also use additional forms of expression or presentation as long as certain conditions are met (e.g. provided that they do not mislead consumers and are supported by evidence of understanding of such forms of expression or presentation by the average consumer).


En outre, le règlement (UE) no 216/2014 dispose qu'une exploitation où sont détenus des porcins domestiques ne peut être reconnue comme exploitation appliquant des conditions d'hébergement contrôlées que si l'exploitant du secteur alimentaire remplit, entre autres, l'exigence selon laquelle il ne peut introduire de nouveaux porcins domestiques dans l'exploitation que si ceux-ci proviennent d'autres exploitations qui sont également officiellement reco ...[+++]

In addition, the Regulation (EU) No 216/2014 lays down that a holding where domestic swine are kept, can only be recognised as applying controlled housing conditions if, inter alia, the food business operator introduces new domestic swine onto this holding only if they come from other holdings also officially recognised as applying controlled housing conditions.


Les exploitants du secteur alimentaire pourraient aussi utiliser d'autres formes d'expression ou de présentation, pour autant que certaines conditions soient remplies (par exemple, que ces formes n'induisent pas le consommateur en erreur et qu'elles soient étayées par des éléments prouvant que le consommateur moyen comprend la façon dont l'information est exprimée ou présentée).

Food business operators could also use additional forms of expression or presentation as long as certain conditions are met (e.g. they do not mislead consumers and are supported by evidence of consumer understanding).


Les exploitants du secteur alimentaire peuvent également indiquer la valeur énergétique et les quantités de nutriments par d'autres formes d'expression (telles que des représentations graphiques ou des symboles, s'inspirant par exemple des feux de circulation), à condition que celles-ci respectent certains critères (par exemple, elles doivent êtres intelligibles pour les consommateurs et ne peuvent faire obstacle à la libre circulation des marchandises).

Food operators may indicate the energy value and the amounts of the nutrients additionally by other forms of expression (e.g. graphics or symbols, such as the traffic light system) as long as they comply with certain criteria (e.g. they are understandable for the consumers and do not create obstacles to the free movement of goods).


Cependant, toute information sur la chaîne alimentaire dont la connaissance peut entraîner une importante perturbation de l’activité de l’abattoir sera communiquée à l’exploitant du secteur alimentaire gérant l’abattoir suffisamment longtemps avant l’arrivée des animaux à l’abattoir pour lui permettre d’organiser l’activité de l’abattoir en conséquence.

However, any item of food chain information, knowledge of which may result in serious disruption of the slaughterhouse activity, is to be made available to the food business operator operating the slaughterhouse in sufficient time before the animals arrive at the slaughterhouse, in order for that food business operator to plan the slaughterhouse activity accordingly.


Les exploitants du secteur alimentaire se conforment également à toute condition en matière d'utilisation susceptible dêtre agréée par le biais de la même procédure.

Food business operators shall also comply with any conditions for use that may be adopted under the same procedure.


La Commission a également élaboré trois documents de référence et un DVD qui fournissent des instructions et des conseils aux exploitants du secteur alimentaire et aux États membres sur un certain nombre d'aspects de la nouvelle législation en matière de sécurité alimentaire.

The Commission also produced 3 guidance documents and a DVD, to provide advice and direction to food business operators and Member States on a number of different aspects of the new food safety legislation.


Les exploitants du secteur alimentaire peuvent également abattre des bisons dans l'exploitation conformément au point 3 dans des circonstances exceptionnelles.

Food business operators may also slaughter bison on the farm in accordance with point 3 in exceptional circumstances.


L'obligation faite par le règlement (CE) no 852/2004 aux exploitants du secteur alimentaire opérant à n'importe quel stade de la chaîne de production, de transformation et de distribution de denrées alimentaires après la production primaire et les opérations connexes de mettre en place, d'appliquer et de maintenir des procédures basées sur l'analyse des risques et la maîtrise des points critiques (HACCP) contribue également à la simplification ...[+++]

The requirement in Regulation (EC) No 852/2004 whereby food business operators carrying out any stage of production, processing and distribution of food after primary production and associated operations must put in place, implement and maintain procedures based on hazard analysis and critical control point (HACCP) principles also permits simplification.


Ces dispositifs spéciaux peuvent également indiquer la période pendant laquelle les exploitants du secteur alimentaire doivent conserver les documents démontrant l'application effective des mesures HACCP, dans les cas où de tels documents sont requis.

These special arrangements may also specify the period during which food business operators shall retain documents that must demonstrate the effective application of the HACCP measures, where such documents are required.


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