Vertaling van "elle pourrait notamment comprendre " (Frans → Engels) :

La DMIF[4] récemment adoptée pourrait fournir une « boîte à outils » utile. Elle pourrait, notamment, clarifier les devoirs de précaution, d’avertissement sur les risques et autres obligations des entreprises d’investissement envers les clients envisageant d’investir dans des OPCVM.
The recently adopted MiFID[4] could provide a useful “toolbox”, notably to clarify all duties of care, risk warnings or other obligations that an investment firm owes to a client considering an investment in UCITS.

À cette fin, elle pourrait notamment installer des boîtes à suggestions.
This should, for example, be done by installing suggestion-boxes.

Elle pourrait notamment être habilitée à conclure des accords avec les acteurs du marché sur la sécurisation de leurs systèmes d'information, accords qui pourraient prévoir des pénalités financières en cas d'infraction.
This role might be extended to cover the possibility of concluding agreements with market participants on the security of their information systems, which may provide for financial penalties in case of breach.

- d'adopter une approche plus diversifiée et proportionnée à l'égard des différents types de services publics: à cet effet, elle pourrait notamment simplifier l'application des règles pour certains types de services publics de petite envergure, fournis à l'échelon local et ayant un impact limité sur les échanges entre États membres, ainsi que pour certains services sociaux, tout en accordant davantage de poids aux considérations liées à l'efficience et à la concurrence dans le cas des services commerciaux à grande échelle ayant clairement une dimension européenne.
- to offer a more diversified and proportionate approach to the different types of public services : one element of this strategy could be to simplify the application of the rules for certain types of small-scale public services of a local nature with a limited impact on trade between Member States and for certain social services; at the same time the Commission could take greater account of efficiency and competition considerations for large scale commercial services, with a clear EU-wide dimension.

Elles peuvent notamment comprendre des renseignements susceptibles de permettre aux parties d'identifier les plaignants ou d'autres tiers ayant demandé à rester anonymes.
For example, this may include information that would enable the parties to identify complainants or other third parties who have requested anonymity.

Elle pourrait notamment comprendre la mise en place d'autorités de réception plus localisées et prévoir tant l'adoption d'un formulaire standard que l'obligation de motiver les refus et un mécanisme d'appel.
It could for example comprise the setting up of more localised receiving authorities and could also provide for a standard form and a duty to give reasons for the refusal of applications as well as for an appeal mechanism.

La coopération commerciale pourrait notamment comprendre des initiatives visant à élaborer des approches communes et à améliorer la compréhension mutuelle dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires et des entraves techniques aux échanges, à renforcer la coopération entre les autorités douanières, à approfondir le dialogue sur le commerce et l'environnement et sur le développement durable, à mettre en place un climat stable et propice aux investissements réciproques ainsi qu'à ouvrir davantage les marchés au bénéfice des deux parties.
Trade co-operation could include, inter alia, initiatives to develop common approaches and enhance mutual understanding in the areas of sanitary and phytosanitary measures (SPS) and technical barriers to trade (TBT), enhanced co-operation between customs authorities, dialogue on trade and the environment and sustainable development, establishment of an attractive and stable reciprocal investment climate, as well as looking at further mutually advantageous market opening.

Elle pourrait notamment permettre la mise au point de produits et de procédés moins polluants, ce qui réduirait la production de déchets et faciliterait l'élimination et/ou le recyclage de ces déchets.
This could include possibilities for cleaner products and processes, thus reducing the generation of wastes, and facilitating the elimination and/or recycling of such wastes.

Une communication sur la politique énergétique extérieure de l'UE est envisagée, elle pourrait notamment recommander la réalisation de projets prioritaires pour l'approvisionnement en gaz de l'Europe.
Communication on EU external energy policy envisaged, including envisaged recommendations to secure priority gas supply projects for Europe.

Elle pourrait notamment procéder à cet examen à l'expiration d'une période initiale de cinq ans à compter de la première mise sur le marché des produits développés par l'entreprise commune.
It may in particular do so after the expiry of an initial five year period after the first placing on the market of the products developed by the joint venture.