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Vertaling van "devrait contenir également " (Frans → Engels) :

Nous pensons donc que la définition de substance toxique devrait être modifiée pour qu'il y soit question des substances à réglementer, et le projet de loi devrait contenir également une définition de substance toxique semblable à celle de la CMI, que le Canada et les États-Unis ont acceptée.

So we think the definition of toxic substance should be changed to define a substance for control, and there should be added to the bill a definition of a toxic substance similar to the IJC definition of a toxic substance, which Canada and the United States agreed to.


La convention devrait contenir un renvoi au droit applicable en général, comme le prévoit l'article 2 du règlement (CE) no 1082/2006; elle devrait également énumérer les dispositions du droit de l'Union et du droit national applicables au GECT.

The convention should, in addition to including a reference to the applicable law in general as laid down in Article 2 of Regulation (EC) No 1082/2006, also list the Union and national law applicable to the EGTC.


Lorsqu'un enfant est privé de liberté, la déclaration de droits qu'il doit recevoir en vertu de la directive 2012/13/UE devrait également contenir des informations claires sur les droits que lui confère la présente directive.

Where a child is deprived of liberty, the Letter of Rights provided to the child pursuant to Directive 2012/13/EU should include clear information on the child's rights under this Directive.


Le rapport intermédiaire que la Commission établira sur la réalisation de l'objectif poursuivi par toutes les actions soutenues au titre du programme COSME devrait également contenir une évaluation des faibles taux de participation des PME, lorsque ce phénomène est mis en évidence dans un grand nombre d'États membres.

The interim report on the achievement of the objective of all actions supported under the COSME programme prepared by the Commission should also include an evaluation of low participation rates of SMEs, when this is identified in a significant number of Member States.


Le résumé est établi sous une forme standard afin de faciliter la comparabilité des résumés relatifs aux valeurs mobilières similaires et son contenu devrait contenir les informations clés sur les valeurs mobilières concernées afin d’aider les investisseurs lorsqu’ils envisagent d’investir dans ces valeurs mobilières. Le résumé comporte également un avertissement au lecteur lui indiquant:».

The summary shall be drawn up in a common format in order to facilitate comparability of the summaries of similar securities and its content should convey the key information of the securities concerned in order to aid investors when considering whether to invest in such securities. The summary shall also contain a warning that:’.


Conformément au protocole, le PRTR européen devrait également contenir des informations sur certaines opérations d'élimination des déchets qui devront être déclarées en tant que rejets dans le sol. Les opérations de valorisation telles que l'épandage de boue, de lisier et de fumier ne sont pas signalées sous cette catégorie.

In accordance with the Protocol, the European PRTR should also contain information on specific waste disposal operations, to be reported as releases to land; recovery operations such as sludge and manure spreading are not reported under this category.


Ce rapport devrait contenir des données provenant du CIREA et du CIREFI ainsi que les données annuelles sur les migrations, y compris des données provenant des pays candidats et autres; il devrait également comporter une analyse statistique des tendances et des indicateurs.

This report should contain data from CIREA, CIREFI and the annual migration data collection, including data from candidate and other countries, and also include a statistical analysis of trends and indicators.


Ce paquet devrait également contenir une proposition de conclusion rapide d'un accord ; - cet accord, d'une structure simple, devrait contenir des mesures susceptibles d'être rapidement mises en oeuvre.

This package should also include an offer to conclude an agreement quickly; - this agreement should have a simplified structure and contain measures that can be quickly put into effect.


D’autres observateurs ont indiqué que le projet de loi devrait interdire de façon explicite aux pays étrangers d’effectuer le transport ou de constituer des stocks d‘armes à sous-munitions sur le territoire canadien, et imposer des restrictions explicites sur l’investissement dans la production de ces armes. Les observateurs ont également affirmé que le projet de loi devrait contenir des dispositions en vertu desquelles le Canada s ...[+++]

Commentators have also said that the bill ought to contain provisions requiring Canada to promote the CCM in international relations and to inform military allies of Canada’s obligations under the treaty in joint operations, and that it ought to include clear provisions requiring Canada to destroy all stockpiles of cluster munitions.108


D’autres observateurs ont indiqué que le projet de loi devrait interdire de façon explicite aux pays étrangers d’effectuer le transport ou de constituer des stocks d’armes à sous-munitions sur le territoire canadien, et imposer des restrictions explicites sur l’investissement dans la production de ces armes. Les observateurs ont également affirmé que le projet de loi devrait contenir des dispositions en vertu desquelles le Canada s ...[+++]

Commentators have also said that the bill ought to contain provisions requiring Canada to promote the CCM in international relations and to inform military allies of Canada’s obligations under the treaty in joint operations, and that it ought to include clear provisions requiring Canada to destroy all stockpiles of cluster munitions.108


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