Vertaling van "devrait cesser lorsqu " (Frans → Engels) :

L’exclusion du champ d’application de la présente directive devrait cesser lorsqu’un tel instrument de portée spécifique devient un instrument de portée générale.
Where such a specific-purpose instrument develops into a general-purpose instrument, the exclusion from the scope of this Directive should no longer apply.

L'exclusion du champ d'application de la présente directive devrait cesser lorsqu'un tel instrument de portée spécifique devient un instrument de portée générale.
Where such a specific-purpose instrument develops into a general purpose instrument, the exclusion from the scope of this Directive should no longer apply.

L'exclusion du champ d'application de la présente directive devrait cesser lorsqu'un tel instrument de portée spécifique devient un instrument de portée générale.
Where such a specific-purpose instrument develops into a general purpose instrument, the exemption from the scope of this Directive should no longer apply.

L’exclusion du champ d’application de la présente directive devrait cesser lorsqu’un tel instrument de portée spécifique devient un instrument de portée générale.
Where such a specific-purpose instrument develops into a general purpose instrument, the exemption from the scope of this Directive should no longer apply.

En outre, il devrait être possible de cesser l'arrachage au cours d'une année lorsque la superficie arrachée au cours de cette année atteint 6 % de la superficie totale plantée en vigne.
In addition, it should be made possible to stop grubbing-up in a given year when the area grubbed-up in that year reaches 6 % of its total area planted with vines.

Lorsque l’ARN estime qu’une offre de détail qui n’est pas économiquement reproductible ne nuirait pas de manière significative à la concurrence, elle devrait faire usage des pouvoirs qui lui sont conférés en vertu de l’article 10 de la directive 2002/20/CE pour demander à l’opérateur PSM de cesser ou de retarder la fourniture de l’offre de détail en question tant que l’obligation de reproductibilité économique n’aura pas été satisfaite.
Where the NRA considers that a retail offer which is not economically replicable would significantly harm competition, it should make use of its powers under Article 10 of Directive 2002/20/EC to request the SMP operator to cease or delay the provision of the relevant retail offer pending compliance with the requirement for economic replicability.

Lorsque les conditions pour l’exécution d’une ou de plusieurs tâches de formation indiquées dans la déclaration de reconnaissance ne sont plus respectées, le centre de formation reconnu devrait immédiatement cesser de dispenser la formation pour ce qui concerne les tâches en question et informer par écrit l’autorité compétente qui a délivré la déclaration de reconnaissance.
Where requirements for one or more training tasks specified on the statement of recognition are no longer fulfilled, the recognised training centre should immediately cease to provide training regarding the tasks concerned and inform in writing the competent authority which issued the statement of recognition.

23. fait observer que l'aide publique aux nouvelles entreprises dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques devrait être d'un montant adapté, prendre en compte leur degré de viabilité commerciale et cesser au plus tard lorsque les technologies soutenues par ce biais atteignent le stade de la commercialisation;
23. Notes that public funding to support start-ups for new energy technologies should be appropriate in amount, should take into account their level of commercial viability and should end at the latest once the new technologies thus supported have become competitive;

Toutefois, cela ne devrait cesser que lorsque les Palestiniens auront regagné le contrôle de leurs zones.
It is only likely to stop, however, when Palestinians regain control in their areas.

Ce système de tarification différenciée devrait cesser d'être appliqué lorsque le remplacement des pétroliers à simple coque par des pétroliers à double coque ou de conception équivalente est entièrement terminé.
This differential charging system should cease to be applied when the replacement of single hull oil tankers by double hull or equivalent design oil tankers has been fully accomplished;