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Traduction de «devra être affiné ultérieurement lorsque » (Français → Anglais) :

Ensuite, lorsque la restructuration entrera en vigueur à une date ultérieure, toute la terminologie liée à l'importation de la Loi sur les eaux devra être modifiée pour représenter un seul office des terres et des eaux.

Then, when restructuring comes into force at a later date, all of that terminology related to the importation of the waters act then had to be rewritten to allow for one land and water board.


Autrement dit, même lorsqu'un délinquant a été désigné plaignant quérulent, on lui reconnaîtra le droit de présenter ultérieurement tout grief légitime que l'on devra traiter.

In other words, even when an offender has been designated as a vexatious complainant, the scheme would still recognize that he or she may, in the future, have a legitimate grievance that should be dealt with.


Cet examen devra être affiné ultérieurement lorsque les statistiques commerciales et les données économiques nécessaires seront disponibles.

This overview will need to be complemented at a later stage when necessary trade statistics and economic data become available.


Lorsque le Conseil arrête une décision concernant l'application provisoire, il prend la responsabilité politique d'appliquer provisoirement un accord dont il sait qu'il peut être rejeté ultérieurement par le Parlement et que, par conséquent, son application provisoire devra cesser si l'accord n'entre pas en vigueur.

When the Council takes a decision on provisional application it takes political responsibility of provisionally applying an agreement which it knows can be rejected at a later stage by Parliament and that thereby its provisional application would have to be ended without the agreement coming into force.


Telle est la voie sur laquelle nous nous sommes engagés, et le Conseil «Environnement» devra discuter de ces deux questions - la stratégie atmosphérique et Euro 5, ainsi que leurs perspectives ultérieures - de manière très approfondie, et plusieurs commissaires seront présents lorsque nous le ferons.

This is the path down which we have set out, and, at the Environment Council, we will have to discuss these two issues – air strategy and Euro-5, and also the further prospects for them – in very considerable depth, and several Commissioners will be present when we do so.


Par exemple, lorsque la Chambre des communes n'accepte pas un amendement apporté par le Sénat à un projet de loi des Communes ou qu'elle amende un projet de loi du Sénat, le message prend la forme d'un avis et son contenu devra faire l'objet d'un débat et d'une décision à une séance ultérieure.

When, for example, the House of Commons either disagrees to a Senate amendment to a Commons bill, or the Commons amends a Senate bill, the message is taken as notice, and its contents are ordered for debate and determination at a subsequent sitting.


Ce point devra se concrétiser dans le cadre de véritables tableaux de financement indicatifs, lorsque ceux-ci auront ultérieurement fait l’objet d’une décision.

Also this fact must be made concrete in the actual guideline funding schedules, when decisions on them are made at a later stage.


Par exemple, lorsque la Chambre des communes n'est pas d'accord avec un amendement apporté par le Sénat à un projet de loi de la Chambre des communes ou amende un projet de loi du Sénat, le message prend la forme d'un avis et son contenu devra faire l'objet d'un débat et d'une décision à une séance ultérieure.

When, for example, the House of Commons either disagrees to a Senate amendment to a Commons bill, or the Commons amends a Senate bill, the message is taken as notice, and its contents are ordered for debate and determination at a subsequent sitting.




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devra être affiné ultérieurement lorsque ->

Date index: 2021-04-22
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