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Vertaling van "des fabricants hormis quelques exceptions " (Frans → Engels) :

Hormis quelques exceptions, à savoir la Suède et la Belgique, tous les pays interrogés ont communiqué des chiffres n'établissant pas de distinction selon le sexe.

With a few exceptions, namely Sweden and Belgium, the figures are not gender-sensitive.


Par conséquent, il est nécessaire de spécifier les autres obligations des importateurs privés qui devraient, en principe, être harmonisées avec celles des fabricants, hormis quelques exceptions liées à la nature non commerciale de leurs activités.

Therefore, there is a need to clarify the other obligations of private importers which should be in principle harmonised with those of manufacturers, with some exceptions related to the non-commercial nature of their activities.


Par conséquent, il est nécessaire de spécifier les autres obligations des importateurs privés qui devraient, en principe, être harmonisées avec celles des fabricants, hormis quelques exceptions liées à la nature non commerciale de leurs activités.

Therefore, there is a need to clarify the other obligations of private importers which should be in principle harmonised with those of manufacturers, with some exceptions related to the non-commercial nature of their activities.


De plus, hormis quelques exceptions, les aspects qualitatifs sont complètement absents, alors que le texte offre suffisamment de possibilités de les prendre en considération (voir certains encadrés sur des sujets/domaines particuliers comme les villes ou les régions maritimes et ultrapériphériques).

Further, with few exceptions, the qualitative aspects are completely missing, even though the text offers enough possibilities to consider them (see specific boxes on single topics/areas as cities, maritime and outermost regions).


Par conséquent, hormis quelques exceptions spécifiques, la majorité des dispositions que la Commission a énumérées dans l'annexe II ont été déplacées dans l'annexe I.

Therefore, except for specific exceptions, most of the provisions included by the Commission in Annex II have been moved to Annex I.


Hormis quelques exceptions, à savoir la Suède et la Belgique, tous les pays interrogés ont communiqué des chiffres n'établissant pas de distinction selon le sexe.

With a few exceptions, namely Sweden and Belgium, the figures are not gender-sensitive.


Hormis quelques rares exceptions, les marchés de l'électricité et du gaz dans l'Union européenne restent nationaux du point de vue économique et la concurrence y est limitée.

With very few exceptions, electricity and gas markets in the EU remain national in economic scope with limited competition.


Hormis quelques rares exceptions, les marchés de l'électricité et du gaz dans l'Union européenne restent nationaux du point de vue économique et la concurrence y est limitée.

With very few exceptions, electricity and gas markets in the EU remain national in economic scope with limited competition.


Les matières non originaires de Chypre ou de la Communauté qui sont utilisées pour la fabrication des produits visés à l'article 1er ne peuvent faire l'objet de ristourne ou bénéficier d'une exonération des droits de douane ou des taxes d'effet équivalant à des droits de douane sous quelque forme que ce soit, à l'exception des montants excédant, éventuellement, les droits correspondants du tarif douanier commun.

Materials not originating in Cyprus or in the Community and used for the manufacture of the products referred to in Article 1 shall not be eligible for any form of drawback, exemption from customs duties or charges having equivalent effect to customs duties, with the exception of any amounts exceeding the corresponding duties of the Common Customs Tariff.


En vertu du "principe d'ouverture des archives" inscrit dans cette loi, le public a un accès libre et général aux documents administratifs, hormis quelques exceptions spécifiées par la loi.

Under the "open archive principle" enshrined in this Law, the public has free and general access to administrative documents subject to certain specified exceptions.




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des fabricants hormis quelques exceptions ->

Date index: 2023-06-07
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