Vertaling van "convient d'examiner ensuite " (Frans → Engels) :

Comme la Commission l'expose ci-dessous , il convient de lire et d'examiner le présent plan d'action à la lumière, d'abord du contexte historique de la communication de la Commission et de la résolution du Conseil sur l'efficacité énergétique, qui constituent des étapes logiques dans un processus plus vaste, ensuite dans le contexte plus large des politiques communautaires de l'énergie et de l'environnement et, en fait, des autres politiques communautaires concernées.
The Action Plan, as it is set out below, must be read and seen against the background of the Commission Communication and the Council Resolution on energy efficiency, which are logical steps in a process. Moreover, the Action Plan must be seen in the wider context of Community energy and environmental policy and indeed other relevant Community policies.

J'aimerais suggérer que nous commencions par examiner l'ordre du jour mais qu'ensuite, à «autres affaires», nous tenions une réunion pour considérer les travaux à venir et l'organisation future du comité, si cela vous convient.
I would like to suggest that first of all we proceed through that agenda but then under “Other Business” we proceed to a meeting to consider future business and the future organization of this committee, if that's appropriate.

Si cela passe ensuite de la Conférence des présidents au domaine public sans que soit accordée à M. Daul la moindre occasion de répondre aux questions et de donner lui-même des explications, les présidents de groupe devraient examiner avec beaucoup de prudence ce qu’il convient de dire à la Conférence des présidents.
If it is then taken from the Conference of Presidents into the public domain without him even being given an opportunity to answer questions and explain it himself, then, as the chair of a group, one has to consider very carefully what in fact one can say at the Conference of Presidents.

Nous avons ensuite la ferme intention d’examiner ce qu’il convient de faire des tentatives de violation des droits des passagers et des interprétations excessives de ces droits.
We will definitely then assess what to do with the attempts to abuse passenger rights and excessive interpretations of passenger rights.

Même si une des options serait de la renvoyer au Comité de la procédure et des affaires de la Chambre, je dirais, notamment compte tenu du fait que les travaux de ce comité sont suspendus, que c'est ici même qu'il convient de l'examiner. Encore une fois, toute décision prise par un comité serait ensuite soumise à un vote à la Chambre pour que tous les députés puissent se prononcer.
While one of the avenues would be to go through procedure and House affairs, and because that committee is suspended and not working, I would say that this is an appropriate venue and again would reiterate that any decision of any committee would end up back here in the House and be voted on by all members of Parliament.

Il convient d’ajouter, ensuite, que, en vertu de l’article 74, paragraphe 1, du même règlement, l’OHMI est tenu d’examiner d’office les faits pertinents qui pourraient l’amener à appliquer un motif absolu de refus.
49 Further, it must be added that, under Article 74(1) of Regulation No 40/94, OHIM must examine of its own motion the relevant facts that could lead it to apply an absolute ground for refusal.

Il s'ensuit, entre autres, que sans préjudice de la décision-cadre du Conseil 2002/584/JAI, l'État membre d'exécution peut s'assurer de l'existence de motifs de refus, conformément aux dispositions visées à l'article 9, y inclus le contrôle de la double incrimination pour autant que l'État d'exécution ait fait une déclaration conformément à l'article 7, paragraphe 4, comme condition préalable à la reconnaissance et à l'application de la décision, afin d'examiner s'il convient de remettre la personne ou d'appliquer la condamnation dans les cas relevant de l'article 4, paragraphe 6, de ladite décision-cadre.
This inter alia means, that without prejudice to the Council Framework Decision 2002/584/JHA, the executing Member State could verify the existence of grounds for refusal as provided for in Article 9, including checking of dual criminality to the extent the executing State has made a declaration under Article 7(4), as a condition to recognise and enforce the judgment with a view to consider whether to surrender the person or to enforce the sentence in cases pursuant to Article 4(6) of the said Framework Decision.

Il convient d'examiner ensuite si une telle action relève de la matière délictuelle ou quasi délictuelle au sens de l'article 5, point 3, de ladite convention.
It is next necessary to determine whether such an action is concerned with a matter relating to tort, delict or quasi-delict within the meaning of Article 5(3) of the Convention.

Nous avons fort bien accueilli la réponse du vérificateur général et avons ensuite demandé au comité, auquel siège le député, d'examiner cette question en profondeur pour la première fois depuis 25 ans et de faire des recommandations, non pas sur des spéculations, mais sur la réalité des migrations de contribuables et sur la façon dont il convient de prélever l'impôt dans ces circonstances.
We received the response from the auditor general with open arms and then asked the committee, on which the hon. member sits, to review it in its entirety for the first time in 25 years and to make real recommendations not on issues upon which they speculate but on the reality of taxpayer migration and how we should tax that circumstance.

Le juge affirme ensuite qu'il doit se montrer particulièrement vigilant au moment d'évaluer la preuve présentée et de déterminer l'importance qu'il convient de lui accorder, et qu'il doit examiner avec minutie tous les éléments de preuve qui lui sont présentés.
Then the judge says, ``I must be particularly careful in assessing the evidence presented in determining what weight should be given to it, must examine with particular thoroughness all of the evidence which is presented to him'. '