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Le juge qui a présidé le procès

Vertaling van "conclusions similaires avaient " (Frans → Engels) :

Après la communication des conclusions définitives, l'AEA a affirmé que la Commission n'avait pas précisé quelles caractéristiques physiques, techniques et chimiques essentielles de la truite fumée et de la truite non fumée avaient été jugées similaires.

After the final disclosure the AEA claimed that the Commission had not clarified which were the basic physical, technical and chemical characteristics of smoked and non-smoked trout that were found to be similar.


Des conclusions similaires avaient déjà été formulées à l'occasion de la première rencontre régionale entre experts de l'UE et l'ANASE en octobre 2002.

Similar conclusions were found in the first regional dialogue between experts of the EU and ASEAN in October 2002.


Des conclusions similaires avaient déjà été formulées à l'occasion de la première rencontre régionale entre experts de l'UE et l'ANASE en octobre 2002.

Similar conclusions were found in the first regional dialogue between experts of the EU and ASEAN in October 2002.


Toutefois, je crois que ma mémoire me sert bien lorsque j'en arrive à la conclusion suivante : même si nous disposons de pouvoirs presque similaires à ceux de la Chambre des communes, nous avons, au fil des 140 années d'existence du Sénat, agi avec ce devoir de réserve qui fait partie de la philosophie qu'avaient en tête les Pères de la Confédération.

However, I believe my memory serves correctly in concluding the following: Although we hold powers similar to those of the House of Commons, in 140 years of Senate existence, we have acted while exercising this duty of restraint, which is part of the philosophy that the Fathers of Confederation had in mind.


- la séparation des fonctions du régulateur et de l'opérateur. PEDOPHILIE ET L'INTERNET - CONCLUSIONS DU CONSEIL "A l'initiative de la délégation belge, le Conseil - a procédé à un large échange de vues sur la question de la prévention de la diffusion, via l'Internet ou des réseaux similaires, de messages illicites, et notamment de messages constituant une agression ou une exploitation sexuelle des enfants ou susceptibles d'inciter à de tels comportements; - a pris acte de la dimension transnationale de ce problème et, par conséquent ...[+++]

PAEDOPHILIA AND THE INTERNET - COUNCIL CONCLUSIONS "On the initiative of the Belgian delegation, the Council - Held a broad exchange of views on the question of preventing the dissemination of illegal material and in particular material containing or likely to lead to violence against or sexual exploitation of children via Internet or similar networks; - Noted the transnational dimension of this problem and the consequent need to address it at national, European as well as international level; - Noted that the development of on line ...[+++]


Le juge qui a présidé le procès [.] a conclu que, à la fin de 1761, des traités similaires avaient été conclus avec tous les villages micmacs de la Nouvelle-Écosse.

The trial judge found that by the end of 1761 all of the Mi'kmaq villages in Nova Scotia had entered into separate but similar treaties.


Le juge qui a présidé le procès a conclu que, à la fin de 1761, des traités individuels mais similaires avaient été conclus avec tous les villages mi'kmaq de la Nouvelle-Écosse».

The trial judge found that by the end of 1761 all of the Mi’kmaq villages in Nova Scotia had entered into separate but similar treaties”.




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conclusions similaires avaient ->

Date index: 2023-03-22
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