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Traduction de «ces amendements introduisent également » (Français → Anglais) :

Ces amendements introduisent également de nouvelles prescriptions médicales d'aptitude physique, notamment des limites en matière d’alcoolémie pour prévenir l'abus d'alcool.

The amendments also introduce additional medical fitness requirements including alcohol level limits for the prevention of alcohol abuse.


Le Traité de Maastricht a donc renforcé les bases politiques, institutionnelles et budgétaires en introduisant également le concept de réseau transeuropéen (RTE).

The Treaty of Maastricht therefore reinforced the political, institutional and budgetary foundations for transport policy, inter alia by introducing the concept of the trans-European network (TEN).


Elles introduisent également un lien clair avec la législation de l’Union relative à la conception des produits, y compris la directive relative à l’écoconception, en encourageant les fabricants à améliorer la conception des équipements électriques et électroniques en vue de faciliter leur recyclage.

They also introduce a clear link to EU legislation on product design, including the Eco-design Directive, encouraging manufacturers to improve the design of electrical and electronic equipment, making it easier to recycle.


Les projets introduisent également pour la première fois la possibilité de verser des avances.

The plans also introduce the possibility of advance payments for the first time.


Les législations nationales, quel que soit le régime de calcul, prévoient en général explicitement que le juge qui impose une amende, impose également une peine de prison alternative, avec caractère subsidiaire, applicable à défaut de paiement de l'amende (par exemple, en Allemagne, en Belgique, en France, aux Pays Bas, au Luxembourg et au Portugal).

Finally, whatever the fine system, the national legislation usually explicitly requires the sentencing court to order imprisonment as an alternative, subsidiary penalty for failure to pay the fine (Germany, Belgium, France, Netherlands, Luxembourg and Portugal).


Ils introduisent également des règles beaucoup plus strictes pour les transports à longue distance.

Both also introduce much stricter rules for long journeys.


Toutes deux introduisent également des règles beaucoup plus strictes pour les longs trajets.

Both also introduce much stricter rules for long journeys.


Il n'est pas nécessaire que celles-ci impliquent systématiquement la privation de liberté: des amendes peuvent également être infligées en plus ou en lieu et place de l'emprisonnement.

These need not always necessarily involve deprivation of liberty.


Les propositions de la Commission introduisent également le droit pour un fonctionnaire s'occupant d'un enfant gravement malade, handicapé ou d'âge préscolaire de travailler à temps partiel.,

The Commission proposals furthermore also introducing the right for an official caring for a seriously ill, or handicapped, or pre-school age child not having reached the obligatory school age, seriously ill or handicapped to work part time.,


Certains progrès ont été réalisés en matière de sécurité sociale et de protection sociale, en particulier en ce qui concerne la simplification et la modification du règlement 1408/71 ; divers amendements ont également été apportés à ce règlement.

A certain progress was made with regard to social security and social protection issues, in particular on simplifying and reforming Regulation 1408/71, as well as on carrying out miscellaneous amendments to Regulation 1408/71.




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ces amendements introduisent également ->

Date index: 2023-09-15
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