Traduction de «celle publiée récemment » (Français → Anglais) :

[18] Les groupes d'experts conseillent la Commission sur les politiques et la législation, et leur création se base sur des décisions de la Commission, telles que celle publiée récemment au JO L 207/14 du 12.8.2011.
[18] Group of Experts advise the Commission on policy and legislation and are based on Commission Decisions, most recently OJ, 12.08.2011, L 207/14.

Conformément à l'article 13, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1107/2009, en liaison avec son article 6, et compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles — et notamment des lignes directrices récemment publiées sur les seuils de contamination microbienne pour les produits phytopharmaceutiques microbiens (7) —, il y a lieu de modifier les conditions d'approbation, en particulier le degré de pureté minimal de la substance active ainsi que la teneur maximale en certaines impuretés et la nature de celles-ci.
In accordance with Article 13(2) of Regulation (EC) No 1107/2009 in conjunction with Article 6 thereof and in the light of current scientific and technical knowledge, in particular the recently published guidance on microbial contaminant limits for microbial plant protection products (7), it is necessary to amend the conditions of approval, in particular the minimum degree of purity of the active substance and the nature and maximum content of certain impurities.

Nous avons récemment constaté que le taux d'élucidation est très faible, 'est-à-dire que seulement 53 p. 100 des affaires d'homicides sont élucidées au Canada. Ces données contredisent celles publiées en 2005 dans un rapport de Statistique Canada, où il était indiqué que 84 p. 100 des affaires d'homicides étaient élucidées au Canada.
We have recently found that the clearance rate is actually a very low 53% of all homicide cases in Canada, compared to Statistics Canada's report that found in 2005 that homicide cases in Canada overall had an 84% clearance rate.

Il y a lieu de remplacer les dispositions afférentes du nouveau règlement "OCM unique" par celles qui figurent dans la proposition de règlement du Conseil déterminant les mesures relatives à la fixation des aides, des restitutions et des prix concernant l'organisation commune unique des marchés agricoles (COM(2011)0193), récemment publiée par la Commission.
Instead, the content of the recent Commission proposal for a Council Regulation determining measures on fixing certain aids, refunds and prices related to the single common organisation of agricultural markets (COM (2011) 193) should replace the corresponding parts of the new Single CMO Regulation.

À ce moment-là, notre comité examinera également les lignes directrices que l'Institut des fonds d'investissement du Canada a publiées récemment, puisque le comité a reconnu qu'il est nécessaire que les fonds mutuels au Canada adoptent des pratiques de régie interne semblables à celles des sociétés.
At that time, our committee will also look at recently released guidelines from the Investment Funds Institute of Canada, since the committee agreed that there is a need for the implementation of a corporate-style governance regime for mutual funds in Canada.

directement éliminées comme déchets par incinération dans une usine d'incinération agréée conformément à l'article 9 bis ; la transformation, l'incinération et les autres méthodes doivent tenir compte des découvertes scientifiques les plus récentes dès qu'elles sont publiées, comme celles qui ont été examinées récemment par le comité scientifique directeur;
directly disposed of as waste by incineration in an incineration plant approved in accordance with Article 9a ; processing, incineration and other methods must take account of the most recent scientific findings as soon as they come to light, such as those recently considered by the Scientific Steering Committee;

transformées dans une usine de transformation agréée en vertu de l'article 10, le produit de cette transformation étant marqué de façon permanente, conformément à l'annexe IV, chapitre I, et ensuite éliminé comme déchet par incinération ou coïncinération dans une usine d'incinération ou de coïncinération agréée conformément à l'article 9 bis ; la transformation, l'incinération et les autres méthodes doivent tenir compte des découvertes scientifiques les plus récentes dès qu'elles sont publiées, comme celles qui ont été examinées récemment par le comité scientifique directeur;
processed in a processing plant approved under Article 10, after which the resulting material shall be permanently marked in accordance with Annex IV, Chapter I, and finally disposed of as waste by incineration or by co-incineration in an incineration or co-incineration plant approved in accordance with Article 9a; processing, incineration and other methods must take account of the most recent scientific findings as soon as they come to light, such as those recently considered by the Scientific Steering Committee;

M. Jean-Paul Marchand (Québec-Est, BQ): Monsieur le Président, le Centre de recherches pour le développement international, un organisme sous la responsabilité du ministre des Affaires étrangères, aurait décidé, récemment, de supprimer l'édition française de sa revue Explore. Celle-ci ne serait désormais publiée qu'en anglais, et ce, par mesure d'économie.
Mr. Jean-Paul Marchand (Québec-Est, BQ): Mr. Speaker, the International Development Research Centre, which comes under the responsibility of the Minister of Foreign Affairs, apparently decided, recently, to stop publishing the French edition of its magazine Explore, which, for reasons of economy, would only be available in English, from now on.

M. O'Connor : D'après nos recherches, et celles publiées tout récemment, le nombre global de personnes qui, selon les statistiques, sont des joueurs compulsifs a diminué au Canada et en Ontario au cours de la dernière décennie.
Mr. O'Connor: The research that we have, and just recently published, shows that the overall number of people who statistically are problem gamblers has reduced in Canada and Ontario over the last decade.