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Vertaling van "catégories interdites sera également étudiée " (Frans → Engels) :

La possibilité d'organiser un prix européen sera également étudiée.

The concept of organising a European prize will also be considered.


Le financement proviendrait essentiellement de subventions, mais la possibilité de recourir à des achats publics avant commercialisation dans le cas particulier de la recherche en matière de défense sera également étudiée.

Financing would come mainly through grants, but the possibility to use pre-commercial procurements in the specific case of defence research will also be explored.


En ce qui concerne les accords de licence sur la technologie, le règlement actuel relatif à l'exemption par catégories [34] sera également révisé suivant la même approche que pour d'autres exemptions catégorielles.

With regard to technology licensing agreements, the current Block Exemption Regulation [34] will also be revised, following the same approach as for other Block Exemptions.


Cette catégorie intermédiaire sera également plus équitable car elle apportera un soutien similaire à des régions qui ont un niveau de développement comparable.

This intermediate category will also be fairer for it will provide similar support to regions which have a comparable level of development.


L’option visant à garantir aux passagers la possibilité de refuser le passage du scanner sera également étudiée, de même que des options sur la conservation des images.

The option of granting passengers the possibility to opt-out will also be considered as well as options on image retention.


Néanmoins, il paraît approprié que les articles, tels que définis dans le présent règlement, qui renferment des produits chimiques qui sont susceptibles d’être libérés dans l’environnement dans certaines conditions d’utilisation ou d’élimination et qui sont interdits ou strictement réglementés dans l’Union pour une ou plusieurs des catégories d’utilisation définies dans la convention, ou soumis à la procédure PIC, soient également soumis aux règles d ...[+++]

Nevertheless, it seems appropriate that articles, as defined in this Regulation, containing chemicals that could be released under certain conditions of use or disposal and that are banned or severely restricted in the Union within one or more of the use categories laid down in the Convention or are subject to the PIC procedure should also be subject to the export notification rules.


Si la mesure de réglementation finale interdit ou réglemente strictement l’utilisation d’un produit chimique dans l’une des catégories, le produit est également inscrit à l’annexe I, partie 2.

If the final regulatory action bans or severely restricts a chemical within either of the categories it shall also be included in Part 2 of Annex I.


Cet aspect sera également renforcé par rapport à ce que prévoit la proposition de la Commission; enfin, pas moins de 55 substances parfumantes allergènes seront interdites et onze autres ne seront autorisées que si elles sont accompagnées d’un étiquetage de mise en garde.

This aspect will also be made tighter than the Commission proposal; eventually, there will be a ban on no fewer than 55 allergenic fragrances, and 11 others will only be allowed for use if accompanied by warning labels.


À l'avenir, il sera également possible de lutter contre la discrimination à l'égard des destinataires de services, sur la base de la directive sur les services et, en particulier, de son article 20 qui interdit la discrimination fondée sur la nationalité ou le lieu de résidence des destinataires de services.

In the future, it will be possible to tackle discrimination against recipients of services also on the basis of the Services Directive and, in particular of its Article 20 which prohibits discrimination based on the nationality or the place of residence of recipients of services.


Toutefois, l’initiative britannique consistant à publier une liste des compagnies interdites d’accès à l’espace aérien britannique démontre que, de toute manière, la transparence est non seulement possible, mais qu’elle sera également effective.

Nevertheless, the British initiative to publish a list of companies which may not enter British air space demonstrates that, in any event, transparency is not only possible but that it is going to happen.


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