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Vertaling van "calculer la durée du séjour aussi facilement " (Frans → Engels) :

Il se peut que cet instrument ne permette pas de calculer la durée du séjour aussi facilement que la vérification des cachets.

This instrument might not allow calculating the length of the stay as easily as checking stamps.


Les périodes de séjour légal accomplies avant qu’un regroupant n’acquière un titre de séjour d’une durée de validité d’au moins un an, conformément à l’article 3, paragraphe 1, devraient également être prises en considération pour calculer la durée du séjour légal.

Periods of lawful stay before a sponsor acquires a residence permit valid for at least one year, as required by Article 3(1), should also qualify to calculate the duration of the lawful stay.


En outre, des questions ont été soulevées au sujet de l’apposition de cachets sur les documents de voyage et du calcul des durées de séjour des ressortissants de pays tiers – membres de la famille de citoyens de l’Union – voyageant avec une carte de séjour au titre de l’article 10 de la directive 2004/38/CE.

Moreover, questions have been raised related to the stamping of travel documents and to the calculation of periods of stay of third-country nationals - family members of Union citizens - travelling with a residence card under Article 10 of Directive 2004/38/EC.


Les gardes-frontières ne sont pas non plus en mesure de calculer la durée de séjour lorsque des documents de voyage différents sont utilisés pour entrer dans l'UE et pour en sortir, ou lorsqu’ils sont confrontés à des problèmes pratiques tels qu’un passeport rempli de cachets ou des cachets illisibles.

Border guards are neither able to calculate the length of stay when different travel documents are used to enter and exit the EU or when they are confronted with practical difficulties such as a passport full of stamps or when stamps are illegible.


Il se peut que cet instrument ne permette pas de calculer la durée du séjour aussi facilement que la vérification des cachets.

This instrument might not allow calculating the length of the stay as easily as checking stamps.


Les périodes de séjour légal accomplies avant qu’un regroupant n’acquière un titre de séjour d’une durée de validité d’au moins un an, conformément à l’article 3, paragraphe 1, devraient également être prises en considération pour calculer la durée du séjour légal.

Periods of lawful stay before a sponsor acquires a residence permit valid for at least one year, as required by Article 3(1), should also qualify to calculate the duration of the lawful stay.


Afin de vérifier que les titulaires d'un permis de franchissement local de la frontière satisfont à la règle des trois mois, la Hongrie, la Pologne, la Slovaquie et la Roumanie utilisent leurs systèmes nationaux d'entrée et de sortie, qui permettent de calculer la durée du séjour.

In order to verify that LBT holders comply with the three-month rule, Hungary, Poland, Slovakia and Romania use their national entry-and-exit systems, which allow the length of stay to be calculated.


En outre, des questions ont été soulevées au sujet de l’apposition de cachets sur les documents de voyage et du calcul des durées de séjour des ressortissants de pays tiers – membres de la famille de citoyens de l’Union – voyageant avec une carte de séjour au titre de l’article 10 de la directive 2004/38/CE.

Moreover, questions have been raised related to the stamping of travel documents and to the calculation of periods of stay of third-country nationals - family members of Union citizens - travelling with a residence card under Article 10 of Directive 2004/38/EC.


En règle générale, lorsqu’aucun lien ne s’est tissé avec l’État membre d’accueil, ce dernier n’est pas obligé de tenir compte du temps effectivement passé derrière les barreaux pour calculer la durée du séjour au sens de l’article 28.

As a rule, Member States are not obliged to take time actually spent behind bars into account when calculating the duration of residence under Article 28 where no links with the host Member State are built.


En règle générale, lorsqu’aucun lien ne s’est tissé avec l’État membre d’accueil, ce dernier n’est pas obligé de tenir compte du temps effectivement passé derrière les barreaux pour calculer la durée du séjour au sens de l’article 28.

As a rule, Member States are not obliged to take time actually spent behind bars into account when calculating the duration of residence under Article 28 where no links with the host Member State are built.




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calculer la durée du séjour aussi facilement ->

Date index: 2023-07-21
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