Vertaling van "séjour d’une durée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

visa de long séjour | visa de type D | visa long séjour | visa pour un séjour d'une durée supérieure à trois mois
long term visa | long-stay visa

court séjour | séjour de courte durée
short stay

visa de long séjour | visa pour un séjour de longue durée
long-stay visa | long-term visa

autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L
short stay permit | short-term residence permit | L permit

temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport
transit time

autorisation initiale de séjour de courte durée | autorisation de séjour de courte durée initiale
first-time short stay permit

prolongation d'une autorisation de séjour de courte durée | prolongation d'une autorisation de courte durée
extension of a short stay permit | renewal of a short stay permit

séjour de courte durée [ court séjour ]
short stay [ short term stay ]

séjour d'une nuit | séjour de nuit | séjour d'une nuit à l'hôpital | séjour de nuit à l'hôpital
overnight stay | overnight stay in hospital

durée de vie utile | vie utile estimative | durée d'utilité | durée d'utilisation prévue | durée d'utilisation
useful life | estimated useful life | expected useful life | service life

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

des visas; des titres délivrés pour la durée de l’instruction d’une demande d’asile, d’une demande de titre de séjour ou d’une demande de prolongation de celui-ci; des titres délivrés dans des circonstances exceptionnelles en vue d’une prolongation du séjour autorisé pour une durée maximale d’un mois; des autorisations délivrées pour un séjour dont la durée n’excède pas six mois, par les États membres qui n’appliquent pas les dispositions de l’article 21 de la convention d’application de l’accord de Schengen[11].
visas; permits issued pending examination of a request for asylum, an application for a residence permit or an application for its extension; permits issued in exceptional circumstances with a view to an extension of an authorised stay with a maximum duration of one month; authorisations issued for a stay not exceeding six months by MSs not applying the provisions of Article 21 of the Convention implementing the Schengen Agreement[11].

Par dérogation à l’article 9, paragraphe 1, point c), de la directive 2003/109/CE, les États membres étendent à vingt-quatre mois consécutifs la durée pendant laquelle un résident de longue durée — UE titulaire d’un titre de séjour de longue durée assorti de la remarque visée à l’article 18, paragraphe 2, de la présente directive ainsi que les membres de sa famille ayant obtenu le statut de résident de longue durée — UE sont autorisés à s’absenter du territoire des États membres.
By way of derogation from Article 9(1)(c) of Directive 2003/109/EC, Member States shall extend to 24 consecutive months the period of absence from the territory of the Member States which is allowed to an EU long-term resident holder of a long-term residence permit with the remark referred to in Article 18(2) of this Directive and of his family members having been granted the EU long-term resident status.

Les périodes de séjour légal accomplies avant qu’un regroupant n’acquière un titre de séjour d’une durée de validité d’au moins un an, conformément à l’article 3, paragraphe 1, devraient également être prises en considération pour calculer la durée du séjour légal.
Periods of lawful stay before a sponsor acquires a residence permit valid for at least one year, as required by Article 3(1), should also qualify to calculate the duration of the lawful stay.

Accord CE/Maurice relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Seychelles relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Barbade relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Saint-Christophe-et-Nevis relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Antigua-et-Barbuda relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Bahamas relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (débat)
Agreement between the EC and Mauritius on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Seychelles on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Barbados on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Saint Kitts and Nevis on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Antigua and Barbuda on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and The Bahamas on the short-stay visa waiver (debate)

4. Par dérogation à l’article 9, paragraphe 1, point c), de la directive 2003/109/CE, les États membres étendent à vingt-quatre mois consécutifs la durée pendant laquelle un résident de longue durée — CE titulaire d’un titre de séjour de longue durée assorti de la remarque visée à l’article 17, paragraphe 2, ainsi que les membres de sa famille ayant obtenu le statut de résident de longue durée — CE sont autorisés à s’absenter du territoire de la Communauté.
4. By way of derogation from Article 9(1)(c) of Directive 2003/109/EC, Member States shall extend to 24 consecutive months the period of absence from the territory of the Community which is allowed to an EC long-term resident holder of a long-term residence permit with the remark referred to in Article 17(2) of this Directive and of his family members having been granted the EC long-term resident status.

– Karta pobytu (carte de séjour permanent, série "KP" délivrée du 1 juillet 2001 au 30 avril 2004 puis série "PL" délivrée depuis le 1 mai 2004 aux étrangers titulaires d'un titre de séjour pour une durée déterminée ou d'un permis d'établissement, aux étrangers auxquels est reconnu le statut de réfugié et aux étrangers titulaires d'une autorisation de séjour toléré; valable dix ans au maximum; la série "PL" est également délivrée aux étrangers titulaires d'un titre de séjour de longue durée)
– Karta pobytu (residence card, "KP" series issued from 1 July 2001 to 30 April 2004 and "PL" series issued as from 1 May 2004; valid up to ten years, issued to aliens who have obtained a residence permit for a fixed period, a permit to settle, refugee status, a permit for tolerated stay; "PL" series is also issued to aliens who have obtained a long-term residence permit)

L'article 17 prévoit aussi la possibilité d'arrêter les conditions de délivrance de visas à la frontière, exceptionnellement, lesquelsne peuvent techniquement être qualifiés de visas "de courte durée" car dans la terminologie de Schengen les visas pour des séjours "de courte durée" recouvrent toutes les modalités, par opposition aux "visas pour des séjours de longue durée", qui autorisent un séjour de plus de trois mois et qui sont délivrés par chaque État membre selon son droit national.
Article 17 also provides for the possibility of laying down conditions governing the issue of visas at the border in exceptional cases, visas which technically cannot be called 'short-stay visas' since, under the 'Schengen' terminology, such visas cover all possible cases, as compared to 'long-stay' visas which cover stays exceeding three months and are issued by each Member State in accordance with its national law.

4. Lorsqu'ils délivrent un titre de séjour de courte durée à une personne qui a été victime avec des membres de sa famille ou des personnes assimilées à des membres de sa famille, les États membres en tiennent compte dans l'examen de la possibilité de leur délivrer un permis de séjour à titre humanitaire .
4. When Member States grant a short term permit to a person identified as a victim of one of the offences referred to under article 2 (b) and (c) with member of his/her family or persons treated as members of his/her family, they shall take this element into account when examining the possibility of granting them a residence permit on humanitarian grounds.

(8) Au vu de la volonté claire de coopération de la victime et si l'autorité judiciaire juge que sa présence est utile pour la procédure , l'autorité administrative compétente délivre un titre de séjour de courte durée pour six mois, renouvelable par périodes de six mois.
(8) Confronted with a victim who clearly intends to cooperate and whose presence the judicial authority regards as useful to the proceedings , the competent administrative authority will issue a short-term residence permit for six months, renewable for six-month periods.

En l’absence d’autorisation appropriée pour les séjours dépassant cette durée, ils doivent soit limiter leur séjour, soit faire usage d'instruments juridiques qui ne sont pas conçus pour «étendre» la durée de leur séjour autorisée dans l’espace Schengen en pareil cas.
Because of the lack of appropriate authorisation for stays longer than 90 days, they either have to limit their stays or they look to make use of legal instruments that are not designed for ‘extending’ their authorised stay in the Schengen area in such cases.