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Vertaling van "assiette et ses taux varient sensiblement selon " (Frans → Engels) :

*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


Les ressources propres de l’Union comprennent des recettes provenant de l’application d’un taux uniforme à l’assiette harmonisée de la TVA déterminée selon les règles de l’Union Un lien direct existe ainsi entre la perception des recettes provenant de la TVA dans le respect du droit de l’Union applicable et la mise à disposition du budget de l’Union des ressources TVA correspondantes.

The EU’s own resources include revenue from applying a uniform rate to the harmonised VAT assessment bases determined according to EU rules. There is therefore a direct link between the collection of VAT revenue in compliance with the relevant EU law, and the availability to the EU budget of the corresponding VAT resources.


Ces ports sont imposés selon un autre gime, fondé sur une assiette et des taux différents. Il s'ensuit que le taux d'imposition appliqué aux ports belges est globalement inférieur à celui des autres entreprises qui exercent leurs activités en ...[+++]

These ports are subject to a different tax regime, with a different taxable base and tax rates, resulting in an overall lower level of taxation for Belgian ports as compared to other companies in Belgium.


Ces ports sont imposés selon un autre gime, fondé sur une assiette et des taux différents. Il s'ensuit que le taux d'imposition appliqué aux activités commerciales des ports belges est globalement inférieur à celui des autres entreprises qui exercent leurs act ...[+++]

These ports are subject to a different tax regime, with a different base and tax rates, resulting in an overall lower level of taxation for Belgian ports on their commercial activities as compared to other companies in Belgium.


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


sans préjudice du paragraphe 4, deuxième alinéa, de l’application d’un taux uniforme valable pour tous les États membres à l’assiette harmonisée de la TVA, déterminée selon les règles de la Communauté.

without prejudice to the second subparagraph of paragraph 4, the application of a uniform rate valid for all Member States to the harmonised VAT assessment bases determined according to Community rules.


Ils se reproduisent pendant les mois d'été et la taille et le poids des adultes varient sensiblement, selon l'espèce, se situant normalement entre 2 et 8 kilos pour les petits thonidés (bonite commune et bonite à dos rayé) et entre 20 et 40 kilos pour les grands thons (albacor et autres), les géants de la famille, les thons rouges, pouvant atteindre 700 kilos.

They generally breed in the summer months and the size and weight of adults varies considerably depending on the type of tuna, with a normal weight ranging from between 2 kg and 8 kg for smaller tuna (bonito and skipjack) to between 20 kg and 40 kg for larger species (yellowfin and others), even though the giants of the family, bluefin tuna, may reach 700 kg.


I. considérant que l'attitude et l'engagement personnels à l'égard de l'esprit d'entreprise varient sensiblement selon les États membres et que l'élaboration d'un train de mesures pourrait utilement s'appuyer sur les raisons de ces comportements différents,

I. whereas people's attitudes towards entrepreneurial initiative and its realisation in the individual Member States of the Union differ very widely and the reasons for those differences could be an important factor to be taken into consideration in a package of measures,


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