Vertaling van "types vehicles already enjoy " (Engels → Frans) :

European Union researchers in principle already enjoy mobility within the internal market under the principle of the freedom of movement of persons. However, in practice such movement is very limited due to obstacles of various types: legal, administrative and regulatory, practical, cultural and linguistic, information-related, etc.
En principe possible dans le Marché intérieur , en vertu du principe de libre circulation des personnes, la mobilité des chercheurs européens dans la Communauté demeure en pratique très limitée, du fait d'obstacles de toutes natures : légaux, administratifs et réglementaires, pratiques, culturels et linguistiques, en termes d'information, etc.

While the current type-approval rules deal mainly with ex ante controls of prototypes taken from the production line, in the future Member States will have to carry out regular spot-checks on vehicles already on their market and such results will be made publicly available.
Alors que les règles actuelles en matière de réception par type portent principalement sur des contrôles ex ante de prototypes prélevés de la chaîne de production, les États membres devront, à l'avenir, procéder à des contrôles réguliers par sondage sur les véhicules déjà présents sur leur marché et les résultats correspondants seront mis à la disposition du public.

While some automotive parts and certain types of vehicles already enjoy duty-free access to Honduras, there are tariffs ranging from 5% to 15% that are applicable.
Certains véhicules et certaines pièces sont déjà exemptés de droits de douane au Honduras, mais, dans d'autres cas, des tarifs de 5 à 15 % s'appliquent.

Beyond the fact that photographs already enjoy privacy protection, several federal studies have clearly said that the Copyright Act is not an appropriate vehicle to protect privacy rights.
Outre le fait que les photos bénéficient déjà de mesures de protection de la vie privée, de nombreuses études fédérales ont également clairement indiqué que la Loi sur le droit d'auteur n'est pas un bon mécanisme de protection de la vie privée.

The mandatory equipping of vehicles with the 112-based eCall in-vehicle system should initially apply only to new types of passenger cars and light commercial vehicles (categories M and N) for which an appropriate triggering mechanism already exists.
L'installation obligatoire du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 dans les véhicules ne devrait initialement s'appliquer qu'aux nouveaux types de voitures particulières et de véhicules utilitaires légers (catégories M et N) pour lesquels il existe déjà un mécanisme de déclenchement approprié.

The renewal of the type authorisation does not affect authorisations of vehicles already granted on the basis of previously authorised types.
Le renouvellement d'une autorisation par type n'affecte pas les autorisations des véhicules ayant déjà été délivrées sur la base d'un type autorisé précédemment.

Beyond the fact that photographs already enjoy privacy protection, several government studies also have clearly said that the Copyright Act is not an appropriate vehicle to protect privacy rights.
Ainsi, non seulement les photos sont déjà soumises à la législation qui protège la vie privée, mais plusieurs études réalisées par le gouvernement ont également indiqué sans conteste que la Loi sur le droit d'auteur n'est pas un mécanisme approprié pour assurer la protection du droit à la vie privée.

3. Member States shall continue to permit the sale and installation of new replacement catalytic converters, for which type-approval as a separate technical unit was granted prior to the entry into force of the Directive, for vehicles already in service.
3. Les États membres continuent d'autoriser la vente et le montage de convertisseurs catalytiques de remplacement neufs d'un type ayant fait l'objet d'une réception en tant qu'entité technique avant l'entrée en vigueur de la présente directive pour les véhicules déjà en circulation.

Initially applied to all new vehicle types, it will then be extended to new vehicles of types already in production.
D’abord appliquée aux nouveaux types de véhicules, elle sera étendue ensuite aux nouveaux véhicules dont le type est déjà en production.

1. Amendment of Directive 91/671/EEC with the aim of extending compulsory use of seat belts to all vehicles already fitted with this device as standard, and making it compulsory to use type-approved child restraint systems.
1. Modifier la directive 91/671/CEE en vue d'étendre le port obligatoire de la ceinture de sécurité à tous les véhicules déjà équipés en série de ce dispositif et d'imposer l'utilisation de systèmes de retenue homologués pour les enfants.