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Already Have the Tax Guide - 1998
Already Listening
BF
Bold
Bold character
Bold face
Bold type
Bold-faced type
Boldface
Boldface font
Boldface type
Central exchange already in service
Central office already in service
Fact already acknowledged in false
Final judgment
Heavy type
Heavy-faced type
Matter already decided
Meals already prepared
Prepared meals
Provided dishes
Ready dishes

Traduction de «types already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central exchange already in service | central office already in service

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel


fact already acknowledged in false

fait d'ores et déjà controuvé




Counterclaim against Plaintiff and Person not Already Party to the Main Action

Demande reconventionnelle (contre le demandeur et une personne qui n'est pas partie à l'action principale)




Already Have the Tax Guide - 1998

Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998


Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto

Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention


scaling-up of processes already available on a laboratory scale

application industrielle de procédés déjà utilisés en laboratoire


provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals

plats préparés


boldface | BF | bold face | bold type | bold | boldface type | heavy type | boldface font | bold-faced type | bold character | heavy-faced type

gras | caractère gras
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In my view, it is important that any legislation dealing with white-collar crime in Canada not increase the complexity of an already complex type of case and that it not increase the already heavy burden on defence counsel, enforcement investigators, Crowns and judges.

À mon avis, il faut absolument éviter que tout projet de loi concernant les crimes en col blanc au Canada ne vienne pas accroître la complexité d'un type de cas déjà complexe, ni alourdir le fardeau déjà important qui pèse sur l'avocat de la défense, les agents-enquêteurs, la Couronne et les juges.


3. A vehicle which is in conformity with a vehicle type for which an authorisation to place the corresponding vehicle type on the market has been already issued shall, without further checks, receive a vehicle authorisation for placing on the market on the basis of a declaration of conformity to this type submitted by the applicant.

3. Lorsqu'un véhicule est conforme à un type de véhicule pour lequel une autorisation de mise sur le marché du type de véhicule correspondant a déjà été délivrée, ce véhicule obtient une autorisation de mise sur le marché , sur la base d'une déclaration de conformité avec le type considéré présentée par le demandeur, sans autre vérification.


(1a) EU type approval requirements already apply for the purposes of relevant EU legislation governing CO2-emissions including Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information, Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community' ...[+++]

(1 bis) L'Union européenne applique déjà des critères de réception par type dans la législation relative aux émissions de CO2, notamment le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le règlement n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la ...[+++]


Before moving on to explain other aspects of the bill, I would like to note that the approach proposed in the Senate reform act has already been successful and this type of reform has already gained a toehold in the Senate.

Avant d'expliquer d'autres aspects du projet de loi, j'aimerais faire remarquer que l'approche proposée dans la Loi sur la réforme du Sénat jouit déjà d'un certain appui, notamment au Sénat lui-même.


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2. At the manufacturer’s request type approval pursuant to this Regulation may be extended from M1 or N1 vehicles equipped with compression ignition engines, which have already been type approved, to M2 and N2 vehicles having a reference mass not exceeding 2 840 kg and meeting the conditions for the extension of type approval laid down in this Regulation.

2. À la demande du constructeur, la réception au titre du présent règlement peut être étendue aux véhicules des catégories M1 ou N1 équipés de moteurs à allumage par compression, qui auraient déjà été réceptionnés, aux véhicules des catégories M2 et N2 ayant une masse de référence ne dépassant pas 2 840 kg et qui répondent aux conditions régissant l'extension de la réception et fixées dans le présent règlement.


Farmers should be able to choose the production type they prefer, without imposing the necessity to change already-established patterns in the neighbourhood. As a general principle, during the phase of introduction of a new production type in a region, farmers who introduce the new production type should bare the responsibility of implementing the actions necessary to limit admixture.

En règle générale, lors de la phase d'introduction d'un nouveau type de production dans une région, les agriculteurs qui en prennent l'initiative devraient porter la responsabilité de la mise en œuvre des actions nécessaires pour limiter les mélanges entre cultures.


The following paragraphs shall be inserted after paragraph 3:" 3a. TYPE-APPROVAL OF STAGE IIIA ENGINES (ENGINE CATEGORIES H, I, J and K) Member States shall refuse to grant type-approval for the following engine types or families and to issue the document as described in AnnexVII, and shall refuse to grant any other type-approval for non-road mobile machinery in which an engine, not already placed on the market, is installed: – H: after 30 June 2005 for engines – other than constant speed engines – of a power output: 130 kW ≤ P ≤ 560 ...[+++]

les paragraphes suivants sont insérés après le paragraphe 3:" 3 bis. RÉCEPTION PAR TYPE DES MOTEURS PENDANT LA PHASE III A (CATÉGORIES DE MOTEURS H, I, J et K) Les États membres refusent de procéder à la réception par type des types ou familles de moteurs suivants et de délivrer le document décrit à l'annexe VII et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur non encore mis sur le marché est installé: - H: après le 30 juin 2005, pour les moteurs – autres que les moteurs à vitesse constante – d'une puissance de: 130 kW ≤ P ≤ 560 kW, - I: après le 31 décembre 2005, po ...[+++]


DFO management and enforcement provisions are already very complex and confusing as they currently exist, based on a multiplicity of divisions, including inland and maritime, fishing zones, marine protected areas, nursery and spawning zones, shipping lanes, oil and gas activities, aquaculture, provincial jurisdictional interests, divisions by seasons, fleet sectors by gear types, vessel sizes and vessel types, fish species and Aboriginal and non-Aboriginal fisheries, to name but a few.

La gestion du MPO et les dispositions d'application sont déjà extrêmement complexes et elles créent déjà suffisamment de confusion en étant actuellement fondées sur une foule de distinctions, notamment entre les pêches intérieures et marines, les zones de pêche, les aires de protection marine, les aires de croissance et de fraie, les couloirs de navigation, les activités d'exploitation pétrolière et gazière, l'aquaculture, les intérêts concernant les compétences provinciales, les distinctions selon les saisons, les secteurs de la flottille correspondant à différents types d'engin, la taille et les types de bateaux, les espèces de poisson ...[+++]


However, this type of conduct is already covered by existing offences in the Criminal Code, and judges already tend to hand down very severe sentences for crimes involving home invasion, with the range of sentences generally beginning at eight years' imprisonment.

Toutefois, ce type de comportement est déjà couvert par les infractions déjà prévues dans le Code criminel et les juges ont déjà tendance à prononcer une sentence plus sévère dans le cas des invasions de domicile, la gamme des sentences commençant en général à huit ans d'emprisonnement.


This point was discussed during the March plenary and it was already clear then that attitudes towards the methodologies and towards the influence of this participation too vary from North to South, so to speak. Indeed, the northern countries have a different attitude towards this type of involvement, towards the idea of this type of participation from the countries of central and southern Europe.

Ce sujet a déjà été discuté en plénière au mois de mars, et déjà alors, était apparue une sensibilité différente à l'égard des méthodes et aussi à l'égard de la participation selon la latitude des pays membres, n'hésitons pas à le dire. En effet, les pays du nord ont une sensibilité différente par rapport aux pays du centre et du sud de l'Europe vis-à-vis de ce type de présence, de possibilité de participation.




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'types already' ->

Date index: 2023-01-24
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