Traduction de «such installations could » (Anglais → Français) :

In principle, the IPPC Directive could be used to control environmental impacts of nanomaterials and nanomaterials issues at IPPC installations through the inclusion of such considerations into the Commission's BAT Reference Document (BREFs) process should the need arise.
En principe, la directive IPPC pourrait être utilisée pour gérer l’impact environnemental des nanomatériaux et les enjeux correspondants au sein des installations IPPC, grâce à l’intégration de ces considérations dans les documents de référence sur les MTD (BREF en anglais), si le besoin s’en faisait sentir.

Member States may only decide to allocate emission allowances free of charge to an installation where data relating to this installation has not been verified as satisfactory, if they are satisfied that the data gaps leading to the verifier’s judgment are due to exceptional and unforeseeable circumstances that could not have been avoided even if all due care had been exercised and that are beyond the control of the operator of the installation concerned, in particular because of circumstances such as natural disasters, war, threats of war, terrorist acts, revolution, riot, sabotage or acts of vandalism.
Les États membres ne peuvent décider d’allouer à titre gratuit des quotas d’émission à une installation dont les données n’ont pas été reconnues satisfaisantes que lorsqu’ils ont pu établir que les lacunes à l’origine des conclusions du vérificateur sont dues à des circonstances exceptionnelles et imprévisibles que même le déploiement de toute la diligence requise n’aurait pas permis d’éviter et qui échappent au contrôle de l’exploitant de l’installation concernée, en raison notamment de circonstances telles que les catastrophes naturelles, les conflits armés, les menaces de conflit armé, les actes de terrorisme, les révolutions, les émeutes, les actes de sabotage ou les actes de vandalisme.

Member States may extent this period up to a maximum of 18 months if the operator can establish that the installation cannot resume operation within 6 months due to exceptional and unforeseeable circumstances that could not have been avoided even if all due care had been exercised and that are beyond the control of the operator of the installation concerned, in particular because of circumstances such as natural disasters, war, threats of war, terrorist acts, revolution, riot, sabotage or acts of vandalism.
Les États membres peuvent étendre cette période à dix-huit mois maximum si l’exploitant peut établir que l’installation n’est pas en mesure de reprendre ses activités dans les six mois en raison de circonstances exceptionnelles et imprévisibles que même le déploiement de toute la diligence requise n’aurait pas permis d’éviter et qui échappent au contrôle de l’exploitant de l’installation concernée, en raison notamment de circonstances telles que les catastrophes naturelles, les conflits armés, les menaces de conflit armé, les actes de terrorisme, les révolutions, les émeutes, les actes de sabotage ou les actes de vandalisme.

In addition, the automatic triggering of a sprinkler system that is not correctly installed could compromise the safe use of lifts equipped with such a system and pose an additional risk to people trapped in a lift as a result of a fire if wiring or other electrical components are installed in the lift shaft.
En outre, le déclanchement automatique d'un système d'extinction d'incendie qui n'est pas correctement installé pourrait compromettre une utilisation sûre des ascenseurs équipés dudit système et créer un risque additionnel aux personnes restant immobilisées dans un ascenseur en cas de feu dans le cas où des câblages ou autres éléments électriques seraient installés dans la cage d'ascenseur

The operators of such installations could then decide whether to reduce their emissions to or below the authorised level or to purchase emission rights from other parties.
Les exploitants de ces installations pourraient alors choisir soit de réduire leurs émissions au niveau autorisé ou en deçà, soit d'acheter des quotas d'émission à d'autres intervenants.

50. Notes that the creation of a free market in energy services involving energy companies and all other independent operators such as Energy Service Companies (ESCOs), independent energy advisors and equipment installers, could lead to a significant reduction in consumption in the household and industrial sectors, and in the meantime may represent an opportunity for the energy sector to balance the losses of the fall in energy sales;
50. observe que la création d’un marché libre des services énergétiques associant les compagnies du secteur de l'énergie et tous les autres opérateurs indépendants comme les sociétés de services énergétiques (SSE), les conseillers indépendants en énergie et les installateurs d’équipements, pourrait déboucher sur une réduction considérable de la consommation domestique et industrielle, et, dans le même temps, pourrait permettre au secteur de l’énergie de compenser les pertes due à la chute des ventes d’énergie;

On behalf of my colleague, Mrs De Palacio, I would today like to discuss the consequences of these events for the safety of air transport, and also the implications that such events could have for some industrial installations, particularly nuclear power plants.
Au nom de ma collègue, Mme de Palacio, je voudrais aujourd'hui traiter avec vous des conséquences de ces événements sur la sûreté des transports aériens, ainsi que des implications que de semblables événements pourraient avoir pour certaines installations industrielles, en particulier pour les centrales nucléaires.

Where two or more separate new plants are installed in such a way that, taking technical and economic factors into account, their waste gases could, in the judgement of the competent authorities, be discharged through a common stack, the combination formed by such plants shall be regarded as a single unit.
Si deux ou plusieurs installations nouvelles distinctes sont construites de telle manière que leurs gaz résiduaires pourraient, selon les autorités compétentes et compte tenu des facteurs techniques et économiques, être rejetés par une cheminée commune, l'ensemble formé par ces installations est considéré comme une seule unité.

In addition, specific revenue streams could be established by means of regulatory arrangements such as installing certain controlled-access subscriber-only services, or taxing signal receivers.
De plus, des flux de revenus spécifiques, par le biais de dispositions réglementaires telles que l'instauration de certains services à accès contrôlés réservés aux abonnés ou encore la taxation des récepteurs de signaux, pourront être établis.